Résultats de la recherche

2006 - 2008.

1957W/4

2006-2008

CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), REGION ILE-DE-FRANCE, MASSY Commune, RIS-ORANGIS Commune, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GRIGNY Commune, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, CHEPTAINVILLE, LISSES, EVRY Commune, BIEVRES Commune, PALAISEAU Commune

coupure de presse, correspondance, programme, arrêté préfectoral, convention, brochure, curriculum vitae, rapport d'activité, budget, document photographique, rapport de police, organigramme, plan

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

1772W/3

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

1772W/2

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

1772W/1

1998

ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)

document audiovisuel

Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations, grèves, problèmes syndicaux.

938W/96

1966-1969

ORSAY Commune

liste nominative

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols : vols de titres de rente et de bijoux chez plusieurs particuliers : procès-verbaux de recherche.

3U/2819

1891-1892

ETAMPES Commune

dossier de procédure

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols : vols d'argenterie au château de Presles à Cerny, chez madame CARNOT, mère du président de la République dans la nuit du 8 au 9 août 1891, certains objets ayant appartenus au général CARNOT : procès-verbaux de recherche.

3U/2818

1891

CERNY, ETAMPES Commune

dossier de procédure, procès-verbal

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols divers.

3U/2817

1839-1874

ETAMPES Commune

dossier de procédure

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des notaires. - Dissimulations, détournements d'argent, abus de confiance, escroqueries donnant lieu à destitution, démissions de notaires, dossiers d'instruction consécutifs à des plaintes et jugements pour les communes suivantes : Angerville (1833-1842), Auvers (1823-1825), Chalo-Saint-Mars (1851-1858), Etampes (1832-1914), La-Ferté-Alais (1821-1889), Méréville (1829-1842), Milly-la-Forêt (1810-1934), Saclas (1837-1838) ; demandes pour l'obtention de l'honorariat : Angerville, LAURENS Emmanuel (1907), Etampes, PRAT-MARCA Georges (1882-1915), MASSON Maxime (1908-1909).

3U/1847

1810-1934

ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS

minute juridictionnelle, dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : plaintes des acheteurs de terrains du lotissement du Belvédère et Champrosay-Sénart à Draveil contre le lotisseur MAZIER (1934-1935) ; comptes rendus de la société de chemin de fer PLM sur les vols dans des wagons de marchandises (1918).

3U/1611

1799-1873

CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

3U/1604

1799-1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1581

1873-1879

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1580

1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1579

1871-1872

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1578

1860-1869

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1577

1855-1859

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1576

1844-1845

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1575

1840-1842

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1574

1814-1836

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

3U/1573

1806-1813

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an XI-an XIII).

3U/1572

1802-1805

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an X).

3U/1571

1801-1802

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an VIII-an X).

3U/1570

1799-1802

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols (an VIII).

3U/1569

1799-1800

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Les cosaques à Etampes en 1814 et le pillage du château de Bois-Herpin

PBR/1452

1913

ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN

brochure

FONTENAY-LES-BRIIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1851-1938 [1] ; immeubles, 1847 [2] ; carrière, 1877 [3] ; usurpation de terrain, plan, 1843 [4] ; lavoir : revendication de propriété, 1830-1939 [5] ; maison du garde champêtre : construction, 1909 [6] ; abreuvoir, 1879-1892 [7] ; pompe à incendie, 1878-1895, 1923 [8] ; puits, 1858-1878 [9] ; fontaine, 1852-1853 [10] ; éclairage, 1898 [11] ; gaz, 1937 [12] ; électricité, 1923-1933 [13] ; eau, 1939 [14].

2O/578

1830-1939

FONTENAY-LES-BRIIS

ARRANCOURT. - Eglise, presbytère.- Eglise : plainte concernant la disparition d'objets et de mobilier de l'église d'ARRANCOURT dérobés par le desservant de la paroisse d'ABBEVILLE, 1894-1896 [1] ; désaffectation de l'église, demande de restitution d'objets et de mobilier transportés par le curé de SAINT-CYR-LA-RIVIERE dans l'église d'ABBEVILLE, 1928, 1933 [2].

2O/37

1894-1927

ARRANCOURT, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

L/696

1799

LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Mennecy. François Letellier garçon meunier à Echarcon accusé de vol de farine (29 vendémiaire an VIII).

L/692

1799

ECHARCON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans la cabane du berger de la ferme de Gravois (30 thermidor an VII).

L/680

1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol d'un sac de blé dans une charrette sur la route de Courcouronnes (18 thermidor an VII).

L/674

1799

COURCOURONNES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans le jardin de la fabrique des poudres d'Essonnes (7 thermidor an VII).

L/673

1799

CORBEIL-ESSONNES Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol dans les locaux du secrétariat du district de Corbeil d'une caisse nationale dans la nuit du 20 au 21 vendémiaire an IV, enquête en floréal an VII.

L/669

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

L/661

1799

CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Claude Dargent et son fils Louis Dargent vol d'argent et d'une paire de boucles d'argent.

L/647

1795-1796

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

L/646

1795-1796

ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Vrain, Pierre Baudet cultivateur contre Louis Gotrot pâtissier-traiteur à Fontainebleau, vol d'un cheval.

L/641

1794-1795

SAINT-VRAIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Favières, Boiste contre Crépin Pierson, escalade d'un mur de clôture et vol de poires et de raisins.

L/640

1794-1795

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etréchy, François Girard soldat, vol d'une chemise et d'un drap dans un cabaret.Présence d'un cachet.

L/639

1794-1795

ETRECHY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes. Pierre Brossard marchand de bestiaux à Brières-les-Scellés, vol d'un sac dans un lieu public.

L/632

1793-1794

BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure