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162 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

Cote
L/425
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°2

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Cote
L/661
 Date
1799
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°3

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1575
 Date
1840-1842
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°4

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°5

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

Cote
L/402
 Date
1790-1791
 Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°6

La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
Cote
GBR/2774
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
Résultat n°7

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Brétigny-sur-Orge : vol dans la cabane de berger de la ferme de Maison-Neuve.

Cote
L/291
 Date
1792
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

Cote
3U/1604
 Date
1799-1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°9

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Plessis-le-Comte : vol dans la cabane de berger de Ruelle.

Cote
L/301
 Date
1792
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Martin-de-Brétencourt, vol d'effets et d'argent au moulin du gué de l'Orge.

Cote
L/431
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°11

LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

Cote
1J/615
 Date
s.d
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins...
Résultat n°12

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Marie-Jeanne, vol d'une croix d'or et d'un bonnet rond.

Cote
L/307
 Date
1792
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°13

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mathias Yance et Louis Adancourt, demeurant à Bourg-de-l'Egalité, vol.

Cote
L/324
 Date
1793-1794
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°14

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

Cote
L/646
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

Cote
77J/19
 Date
1557-1630
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

Cote
EDEPOT19 1I/2
 Date
1825-1849
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°18

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1579
 Date
1871-1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°19

Le vandalisme révolutionnaire
Cote
INOCTAVO/2580
 Date
1989
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le vandalisme révolutionnaire
Résultat n°20

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.
Cote
13J/64
 Date
1511-1774
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...
Résultat n°21

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Joseph Eloy soldat au 54ème régiment d'infanterie, vol d'une timbale en argent.

Cote
L/597
 Date
1791
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°22

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dreux : Alexandre Lacroix, chasseur au régiment de Lorraine, accusé d'avoir gardé un sac d'argent lors du pillage de la maison de Janson directeur des aides.

Cote
L/396
 Date
1790-1791
 Lieu
EURE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°23

Monument (3/4 dos), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.
Cote
61FI5/3
 Date
1960
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • EDIFICES DE MILLY-LA-FORËT
  • MONUMENT AUX MORTS
  • Monument (3/4 dos), lors des dégradations du 18 février...
Résultat n°24

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Vieille-Eglise, vol de poissons dans l'étang de Gervais, cultivateur, par des inconnus.

Cote
L/436
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°25

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : plaintes des acheteurs de terrains du lotissement du Belvédère et Champrosay-Sénart à Draveil contre le lotisseur MAZIER (1934-1935) ; comptes rendus de la société de chemin de fer PLM sur les vols dans des wagons de marchandises (1918).

Cote
3U/1611
 Date
1799-1873
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°26

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Ferté-Alais, Inventaire des pièces du procès dressé par la gendarmerie, de Pierre Martin Sommier accusé de vol d'effets du fourgon des messageries.

Cote
L/605
 Date
1791
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°27

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Avrainville : Claude Jacquemin et Pierre-Gabriel Limerac, vol dans l'église.

Cote
L/254
 Date
1791
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°28

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1581
 Date
1873-1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°29

L'art volé : enquête sur le vol et le trafic d'objets d'art
Cote
INOCTAVO/2874
 Date
1994
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'art volé : enquête sur le vol et le trafic d'objets...
Résultat n°30

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Craches, Louis Mahaut, domestique, vol de volaille chez Laval aubergiste.

Cote
L/437
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°31

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-François Thevenot journalier au Plessis-Pâté prévenu d'avoir tenté de voler un cheval à la foire de Longpont-sur-Orge (22 fructidor an VII).

Cote
L/696
 Date
1799
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°32

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Chauffour, Charles Perrier, Jean Cancerelle et Jean-Baptiste Leroux, vol chez Théodore Brichard laboureur à la ferme des Trois maisons.

Cote
L/596
 Date
1791
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°33

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villeneuve-Saint-Georges : Baron et autres, vol d'argent au sieur Paris, marchand boucher.

Cote
L/281
 Date
1791
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°34

Administration et exploitation des bois.
Cote
L/28
 Date
1791-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration et exploitation des bois.
Résultat n°35

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Claude Dargent et son fils Louis Dargent vol d'argent et d'une paire de boucles d'argent.

Cote
L/647
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°36
VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour de l'église après l'orage du 17 juin 1905 (1905).

1 media

VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour de l'église après l'orage du 17 juin 1905 (1905).
Cote
57FI188/71
 Date
1905
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • VILLE-DU-BOIS (LA)
  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Rue du Grand Noyer et carrefour...
Résultat n°37

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boutervilliers : Antoine Couturier, journalier, Nicolas d'Ambroise, journalier, Louis Tondu, marchand forain, vol avec effraction chez Bailly, cabaretier, cause en appel.

Cote
L/406
 Date
1791
 Lieu
BOUTERVILLIERS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°38

Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème siècles)
Cote
INOCTAVO/1685
 Date
1981
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème...
Résultat n°39
Monument (de face), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.

1 media

Monument (de face), lors des dégradations du 18 février 1960, film négatif couleur.
Cote
61FI5/1
 Date
1960
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • EDIFICES DE MILLY-LA-FORËT
  • MONUMENT AUX MORTS
  • Monument (de face), lors des dégradations du 18 février...
Résultat n°40

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1578
 Date
1860-1869
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°41

Vol et brigandage au Moyen Age
Cote
INSEIZE/1535
 Date
2006
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Vol et brigandage au Moyen Age
Résultat n°42

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Pierre Duchemin, perruquier et Jean-Baptiste Duard, tapissier, vol d'argenterie dans une auberge.

Cote
L/438
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°43

ARRANCOURT. - Eglise, presbytère.- Eglise : plainte concernant la disparition d'objets et de mobilier de l'église d'ARRANCOURT dérobés par le desservant de la paroisse d'ABBEVILLE, 1894-1896 [1] ; désaffectation de l'église, demande de restitution d'objets et de mobilier transportés par le curé de SAINT-CYR-LA-RIVIERE dans l'église d'ABBEVILLE, 1928, 1933 [2].

Cote
2O/37
 Date
1894-1927
 Lieu
ARRANCOURT, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ARRANCOURT. - Eglise, presbytère.- Eglise : plainte...
Résultat n°44

Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges, baux, rentes, aliénations, vol, liste de biens (JO du 23/05/1909), [1608-1909].

Cote
8J/5
 Date
1608-1909
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, TERRIER, bail, publication officielle

  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Titres de propriété. - Déclarations ... terrier, échanges,...
Résultat n°45

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Corbreuse : vol d'argent à Chausson, dans la forêt.

Cote
L/411
 Date
1791
 Lieu
CORBREUSE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°46

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols divers.

Cote
3U/2817
 Date
1839-1874
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°47

ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal d'ETAMPES le condamnant pour escroquerie (an V) [1796-1797].

Cote
1J/452
 Date
1796-1797
 Lieu
ETAMPES Commune, LINAS
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES, LINAS. - GRANET, Pierre : jugement du tribunal...
Résultat n°48

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Lahaye, garçon d'écurie à Paris, vol de linge et d'argent le 1er août chez Sénéchal, commandant aux galères, cause en appel.

Cote
L/401
 Date
1790-1791
 Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°49

Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations, grèves, problèmes syndicaux.

Cote
938W/96
 Date
1966-1969
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Faculté des Sciences d'Orsay : vandalisme, manifestations,...
Résultat n°50

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Coignières : vol avec effraction chez Lemesle.

Cote
L/410
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°51

Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des notaires. - Dissimulations, détournements d'argent, abus de confiance, escroqueries donnant lieu à destitution, démissions de notaires, dossiers d'instruction consécutifs à des plaintes et jugements pour les communes suivantes : Angerville (1833-1842), Auvers (1823-1825), Chalo-Saint-Mars (1851-1858), Etampes (1832-1914), La-Ferté-Alais (1821-1889), Méréville (1829-1842), Milly-la-Forêt (1810-1934), Saclas (1837-1838) ; demandes pour l'obtention de l'honorariat : Angerville, LAURENS Emmanuel (1907), Etampes, PRAT-MARCA Georges (1882-1915), MASSON Maxime (1908-1909).

Cote
3U/1847
 Date
1810-1934
 Lieu
ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
Résultat n°52
VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux (orage du 17 juin 1905) (21 août 1905).

1 media

VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux (orage du 17 juin 1905) (21 août 1905).
Cote
57FI188/70
 Date
1905
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • VILLE-DU-BOIS (LA)
  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Grande rue envahie par les eaux...
Résultat n°53

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1574
 Date
1814-1836
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°54

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Cote
79J60/4
 Date
1325-1769
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.
Résultat n°55

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : Note du préfet de SEINE-ET-OISE au maire de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES au sujet du sieur MONTBREUIL recherché après avoir volé une somme considérable en or et les diamants de la reine de WESTPHALIE [23 avr. 1814].

Cote
EDEPOT28 2I/1
 Date
1814
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
note

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°56

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes. Pierre Brossard marchand de bestiaux à Brières-les-Scellés, vol d'un sac dans un lieu public.

Cote
L/632
 Date
1793-1794
 Lieu
BRIERES-LES-SCELLES, ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°57

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Ponthévrard : vol avec effraction dans l'église.

Cote
L/421
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°58

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Mennecy. François Letellier garçon meunier à Echarcon accusé de vol de farine (29 vendémiaire an VIII).

Cote
L/692
 Date
1799
 Lieu
ECHARCON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°59

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : vol d'effets et d'argent chez Foucault maire de la commune.

Cote
L/417
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°60

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Longpont-sur-Orge : vol de linge chez Guéroux.

Cote
L/297
 Date
1792
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°61

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Cote
A/938
 Date
1564-1566
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'audience, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
Résultat n°62

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1274
 Date
1223-1602
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
questionnaire d'enquête, déclaration féodale, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°63

SAINT-VRAIN, justice.
Cote
79J59/4
 Date
1556-1759
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-VRAIN.
  • SAINT-VRAIN, justice.
Résultat n°64

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Effraction dans la cabane du berger de la ferme de Gravois (30 thermidor an VII).

Cote
L/680
 Date
1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°65

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Favières, Boiste contre Crépin Pierson, escalade d'un mur de clôture et vol de poires et de raisins.

Cote
L/640
 Date
1794-1795
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°66

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Sainte-Geneviève-des-Bois : vol d'un calice et d'une patène en argent à l'église.

Cote
L/302
 Date
1792
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°67

Canton de Limours: Police administrative et sûreté générale.
Cote
L/156
 Date
1790-1798
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, procès-verbal, texte officiel, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Police administrative et sûreté...
Résultat n°68

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Vrain, Pierre Baudet cultivateur contre Louis Gotrot pâtissier-traiteur à Fontainebleau, vol d'un cheval.

Cote
L/641
 Date
1794-1795
 Lieu
SAINT-VRAIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°69

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Bonnelles : vol d'effets et d'argent chez Charles Breton, fermier.

Cote
L/405
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°70

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Dourdan, Le Perray, Pierre Cousin, charretier et François Riot, manouvrier, vol de deux juments.

Cote
L/439
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°71
VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du torrent (orage du 17 juin 1905) (17 septembre 1905).

1 media

VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du torrent (orage du 17 juin 1905) (17 septembre 1905).
Cote
57FI188/72
 Date
1905
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • VILLE-DU-BOIS (LA)
  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Un verger après le passage du...
Résultat n°72

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Juvisy, Grigny et autres : Pierre Olivier, marchand de moutons et maçon à Savigny-sur-Orge, Charles-Nicolas et Olivier Mansuy, Marguerite Vitre, veuve Diard, vol à l'église de Juvisy et autres églises, vol chez Riboton (voir aussi l'affaire Gautran).

Cote
L/268
 Date
1791
 Lieu
GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°73

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, biens sous séquestre.
Cote
3J/105
 Date
1914-1937
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance, rapport, bilan comptable, inventaire, procès-verbal, compte rendu

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...
Résultat n°74

Publications et communication, brochures. - Brochure sur l'éducation à la compagnie IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1975). Brochure sur le programme des cours par correspondance, publiée par la compagnie IBM France (1976-1977). Brochure sur les fiches techniques de sécurité, publiée par la compagnie IBM France (1982). Manuel d'hygiène et de sécurité du travail, publié par la compagnie IBM France (1985). Brochure sur la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1985). Guide d'animation à l'usage des animateurs de cercles et groupes d'amélioration de la qualité, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur l'université, la recherche et IBM, publiée par la compagnie IBM France (1986). Brochure sur le centre scientifique IBM de PARIS, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur IBM France et ses métiers, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur l'arbre des causes : méthode d'analyse d'accident ou d'incident, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur le prix scientifique d'IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1989). Brochure sur la protection de l'information, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection de l'information des ordinateurs personnels, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur l'enseignement supérieur et la recherche universitaire : la valeur ajoutéé de l'informatique, publiée par la compagnie IBM France (1990). Guide du dépannage et du matériel informatique, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la clef d'accès à la compétence des leaders, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur la protection des matériels informatiques contre le vol, publié par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le market driven quality deployment, publiée par la compagnie IBM France (1992). Brochure sur le programme de parrainage professionnel talk and win d'IBM, publiée par la compagnie IBM France (2000). Brochure sur les produits chimiques, la sécurité et l'hygiène industrielles, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les produits chimiques et la toxicologie chronique, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur IBM formation : apprendre pour réussir, publiée par la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur l'enseignement technique aux meilleurs ouvriers de France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

Cote
75J/206
 Date
1975-2000
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure, programme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, brochures. - Brochure...
Résultat n°75

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol d'un sac de blé dans une charrette sur la route de Courcouronnes (18 thermidor an VII).

Cote
L/674
 Date
1799
 Lieu
COURCOURONNES, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°76

ITTEVILLE. - Dommages de guerre.- Pillage de guerre, déclaration de particuliers, propriétaire de biens meubles et immeubles, victime du vol de leurs biens, effets personnel, mobilier et marchandise, par suite de l'exode et de l'occupation allemande : instructions préfectorales, demande d'aide, correspondance, listes d'inventaire ; passerelle sur la Juine dans le domaine de l'Epine, demande de subvention pour sa reconstruction : demande, devis, plan.

Cote
EDEPOT54 4H/5
 Date
1940-1945
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration, circulaire, correspondance, inventaire, pièce comptable, plan

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Dommages de guerre.- Pillage de guerre,...
Résultat n°77

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Mondeville : Effraction de la porte de l'église et du presbytère de Mondeville par les représentants de la municipalité à cause du refus du prêtre Yvert de donner les clés, 23 février 1791.

Cote
L/581
 Date
1791
 Lieu
MONDEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
Résultat n°78

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Yerres : Badian, Genois et Vaudry, vol de plomb.

Cote
L/282
 Date
1791
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°79

ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 688, Dim. 13 x 20 cm.

Cote
4FI/156
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • ALEXANDRE pille la maison du citoyen RAPPE. D'après...
Résultat n°80

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Yerres : Jean Daugny, compagnon charpentier, vol de trois mouchoirs d'indienne.

Cote
L/283
 Date
1791
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...