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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

Cote
A/717
 Date
1784-1786
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

Cote
A/718
 Date
1785-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

Cote
A/719
 Date
1785-1788
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires,...
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/798
 Date
1643-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Cote
A/872
 Date
1597-1787
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/942
 Date
1491-1670
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU, sieur de LA BRACQUERIE, et Charles DU VAL, acquéreur du fief du BOIS D'AUTEIL ; saisie de ce fief ; bail de cette terre fait à Pierre BERNARD, par M. de FREDEAU ; notes et extraits.

Cote
A/954
 Date
1606-1751
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...
Résultat n°8
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/965
 Date
1500-1520
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Cote
A/975
 Date
1499-1787
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme de Narelle.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

Cote
A/1018
 Date
1780-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
TERRIER, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre le sieur CHAPUIS, se disant seigneur de VILLECRESNE. Vente de la ferme de VILLECRESNE, faite au sieur BOYET, relieur, libraire du Roi, à PARIS, par M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; aveu du sieur BOYET ; vente de ladite ferme, faite par le sieur BOYET à M. CHAPUIS ; généalogie de la famille AUGER ; extrait des aveux du fief de l'HOTEL-DES-JARDINS, sis à VILLECRESNE [copie du XVIIe siècle]. Contrat de mariage de Jean BUREAU DU BOIS, sieur de LA TOUR, et de Marie LE RICHE ; mémoires pour M. le maréchal de MONTMORENCY, prince de TINGRY, contre le sieur CHAPUIS ; pour M. CHAUVELIN, contre le sieur Gilbert CHAPUIS ; ordonnance des trésoriers de France.

Cote
A/1125
 Date
1527-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
texte officiel, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN, contre le sieur CHAPUIS. Mémoires à consulter pour M. CHAUVELIN ; mémoire sur la haute justice du fief de VILLECRESNE ; copie du plaidoyer de Me MILLET, pour M. CHAPUIS, et réponse de Me DUMENIL ; requête de M. CHAUVELIN ; dispositif de l'arrêt du Parlement.

Cote
A/1126
 Date
1740-1746
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAUVELIN,...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre le sieur CHAPUIS. Consultations pour M. CHAUVELIN, signées par Me BARGETON, PREVOST, DELAVIGNE, DUHAMEL, NORMANT et LALOURCE, avocats au Parlement de PARIS ; état de ce qui est dû à M. CHAUVELIN, par M. CHAPUIS ; lettres de M. ORRY, contrôleur général des finances ; arrêt du Parlement contre le sieur CHAPUIS ; acte de mariage du sieur CHAPUIS.

Cote
A/1127
 Date
1740-1751
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès de M. CHAPUIS, contre...
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1140
 Date
1654-1712
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1144
 Date
1711-1712
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, et Oudine, veuve de Pierre LEGATELIER, et PRUNET VIGNIER, relativement à la mouvance du fief de LA BRETONNIERE, sis à CHAILLOT. Transaction passée entre Maurice DU CORMIER et PRUNET VIGNIER, relativement au partage de la succession de maître Jean GRESLE, dont les biens sont situés dans le fief de CHAILLOT. Transaction qui termine le procès intenté par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, à Pierre FRAGUIER, seigneur de VAUHALLANT, à l'occasion d'un arbre que messire FRAGUIER avait fait couper sur le bord d'un chemin, dans l'étendue de la seigneurie d'YERRES. Transaction entre l'abbaye d'YERRES et M. LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, relativement aux étangs de BOURON ; entre M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, et Jacques PARAT de VAREILLE, seigneur de MONTGERON, qui règle les limites de ces deux seigneuries [voir article 1149]. Transaction portant déclaration censuelle passée entre les Camaldules et M. CHAUVELIN.

Cote
A/1148
 Date
1556-1756
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
contrat, convention, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction intervenue entre...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté devant les Requêtes de l'Hôtel par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à Guy CARRE, sieur de MONTGERON, pour lui défendre de prendre le titre de seigneur d'YERRES en partie ; exploits, contredits, requêtes, mémoires, sentences des Requêtes de l'Hôtel [par transaction de 1734, M. de MONTGERON renonça à ses prétentions sur la seigneurie d'YERRES et reçut en échange du seigneur de GROSBOIS le tiers du moulin de SENLICES, avec tous les droits de justice, ainsi qu'un autre petit fief attenant à celui de SENLICES [voir article 1148 et 1187].

Cote
A/1149
 Date
1719-1728
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté devant les...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

Cote
A/1150
 Date
1531-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
contrat, convention

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

Cote
A/1186
 Date
1531-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, EVRY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Cote
A/1206
 Date
1725-1771
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département, MONTGERON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...
Résultat n°21

Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Cote
A/1240
 Date
1485-1549
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : famille Bureau.
Résultat n°22

Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine BUREAU, veuve de feu Guillaume RIVIERE, seigneur de PLACES, à la communauté des biens qui avait existé entre elle et son mari ; renonciation par Antoinette RIVIERE, à la succession de son père ; inventaire des pièces remises à Marguerite BUREAU, veuve de Pierre FORGET, pour lui servir en un procès qui lui était intenté, à l'occasion de deux maisons, sises à PARIS, rue de la Tixanderie ; procuration donnée par Jean BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, à dame Catherine ARNOUL, sa femme, pour gérer tous ses biens ; promesse faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, et par sa femme, à Denis DUBOIS, en faveur de son mariage avec Denise BUREAU, de lui payer une rente de cent livres tournois. Donation d'une rente perpétuelle de huit écus et un tiers d'écu, faite par Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à l'église SAINT-SULPICE, à PARIS, à la condition que chacun des dimanches de l'année, à l'issue des vêpres, la fabrique fera chanter vêpres des morts, à trois leçons, à l'intention du fondateur. Lettre de Jacques MARGONNE, sur la mort de Denis DUBOIS, avocat au Parlement, adressée à sa femme, Denise BUREAU ; serment de fidélité prêté à HENRI IV, par Denise BUREAU, dame de LA TOUR.

Cote
A/1241
 Date
1552-1592
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
inventaire, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Renonciation par Catherine...
Résultat n°23

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1258
 Date
1475-1563
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, publication officielle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°24

Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Cote
A/1260
 Date
1485-1665
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : ferme du Grand-Marais.
Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de CLUYS, grand-prieur de France, et Jean AUGIER, au sujet de la saisie féodale du fief d'ORMOY.

Cote
A/1262
 Date
1475-1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Bertrand de...
Résultat n°26

Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille Dreux-Budé.
Cote
A/1273
 Date
1469-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. Seigneurie d'Yerres : famille...
Résultat n°27

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Cote
A/1277
 Date
1771-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...
Résultat n°28

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

Cote
A/1279
 Date
1637-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°29

1746-1758

Cote
B/33
 Date
1746-1758
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1746-1758
Résultat n°30

1759-1766

Cote
B/34
 Date
1759-1766
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1759-1766
Résultat n°31

1767-1774

Cote
B/35
 Date
1767-1774
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1767-1774
Résultat n°32

1775-1780

Cote
B/36
 Date
1775-1780
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1775-1780
Résultat n°33

1781-1782, 1784-1787

Cote
B/37
 Date
1781-1782, 1784-1787
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
Résultat n°34

1788-1790

Cote
B/38
 Date
1788-1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1788-1790
Résultat n°35

Impôts. - Poursuites contre les collecteurs.

Cote
C/39
 Date
1654-1659
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Impôts. - Poursuites contre les collecteurs.
Résultat n°36

Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre 1697).

Cote
C/378
 Date
1695-1697
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre...
Résultat n°37

Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier 1700).

Cote
C/379
 Date
1699-1700
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier...
Résultat n°38

Présentations des demandeurs (25 janvier 1700-10 septembre 1700).

Cote
C/380
 Date
1700
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (25 janvier 1700-10 septembre...
Résultat n°39

Présentations des demandeurs (14 septembre 1700-21 octobre 1704).

Cote
C/381
 Date
1700-1704
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (14 septembre 1700-21...
Résultat n°40

Présentations des demandeurs (5 octobre 1717-25 octobre 1717).

Cote
C/382
 Date
1717
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (5 octobre 1717-25 octobre...