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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONFERENCE JARDINS

    Date

    2007

    Cote

    2051W/44

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • CONFERENCE JARDINS

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  2. Résultat n°2

    CONFLUENCES

    Date

    2005

    Cote

    2051W/43

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • CONFLUENCES

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  3. Résultat n°3

    PAROLES DE PUBLICS

    Date

    2005

    Cote

    2051W/40

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • PAROLES DE PUBLICS

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  4. Résultat n°4

    PAROLES DE PUBLICS

    Date

    2005

    Cote

    2051W/39

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • PAROLES DE PUBLICS

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  5. Résultat n°5

    BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

    Date

    2004

    Cote

    2051W/38

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15...

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  6. Résultat n°6

    BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15

    Date

    2004

    Cote

    2051W/37

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • BNF A CHAMARANDE COTE DROIT DEPART 8h30 ARRIVEE 9h15...

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  7. Résultat n°7

    ACCORDS EXENTRIQUES

    Date

    2006

    Cote

    2051W/36

    • Contexte : CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE JARDINS DE CHAMARANDE

    • ACCORDS EXENTRIQUES

    Producteur :

    CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service producteur), CENTRE DE RESSOURCES PATRIMOINE ET JARDINS (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    2006 - 2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/4

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • 2006 - 2008.

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

    Date

    1991-2005

    Cote

    1883W/21

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs à la maîtrise d'oeuvre, au contrôle technique, à la mission sécurité et protection de la santé, à l'aménagement de la cuisine, au 1% artistique, à l'ARP (---///---) (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/157

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, accomptes relatifs...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. 1 % artistique (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1813W/131

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. 1 % artistique...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase. 1% artistique (1999 - 2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    1813W/15

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Commandes plan d'évacuation et d'intervention ; commande de housses à extincteurs auprès de l'entreprise Desautel ; mise en valeur du tableau Olivier Debré ; déduction du 1 % artistique. Assurance (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    1784W/41

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Commandes...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Archives. - Fiches individuelles d'inscription des lecteurs de la salle de lecture des Archives départementales de l'Essonne.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1753W/20

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives. - Fiches individuelles d'inscription des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Archives. - Fiches individuelles d'inscription des lecteurs de la salle de lecture des Archives départementales de l'Essonne.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1753W/19

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives. - Fiches individuelles d'inscription des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Archives. - Fiches individuelles d'inscription des lecteurs de la salle de lecture des Archives départementales de l'Essonne.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1753W/18

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Archives. - Fiches individuelles d'inscription des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)