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2 533 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Cote
2302W/39
 Date
1992
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : minutes 5ème classe (1992).
Résultat n°2

Janvier : 3 dossiers.
Cote
3150W/16
 Date
1982
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

  • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
  • Janvier : 3 dossiers.
Résultat n°3

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Cote
2463W/27
 Date
2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...
Résultat n°4

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).
Cote
4U/879
 Date
1872
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
  • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...
Résultat n°5

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Cote
4U/708
 Date
1806
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...
Résultat n°6

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°7

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin - juillet 1959).

Cote
1823W/23
 Date
1959
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin...
Résultat n°8

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 - 51 (1984).

Cote
1823W/236
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 -...
Résultat n°9

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

Cote
2463W/68
 Date
2007
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°10

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 - 15 (1992).

Cote
1823W/355
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 -...
Résultat n°11

Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre - décembre 2000).

Cote
1840W/66
 Date
2000
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre...
Résultat n°12

2010.
Cote
2759W/10
 Date
2010
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

  • Affaires civiles.
  • Tribunal de police.
  • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
  • 2010.
Résultat n°13

Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999).

Cote
1840W/44
 Date
1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999)....
Résultat n°14

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

Cote
2463W/78
 Date
2008
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°15

Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier 2000).

Cote
1840W/70
 Date
2000
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

  • Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier...
Résultat n°16

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

Cote
1744W/30
 Date
1989
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...
Résultat n°17

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

Cote
2463W/71
 Date
2008
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...
Résultat n°18

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 - 6 (1984).

Cote
1823W/222
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...
Résultat n°19

Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police (1er semestre 1895).

Cote
4U/302
 Date
1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...
Résultat n°20

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) des 29 novembre 1968 et 21 janvier 1969.

Cote
1171W/231
 Date
1968-1969
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...