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2 533 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pénal : minutes 5ème classe (1992).

Date

1992

Cote

2302W/39

Résultat n°2

Janvier : 3 dossiers.

Date

1982

Cote

3150W/16

Résultat n°3

Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

Date

2005

Cote

2463W/27

Résultat n°4

N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

Date

1872

Cote

4U/879

Résultat n°5

Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

Date

1806

Cote

4U/708

Résultat n°6

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Date

1962

Cote

1310W/40

Résultat n°7

Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin - juillet 1959).

Date

1959

Cote

1823W/23

Résultat n°8

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 - 51 (1984).

Date

1984

Cote

1823W/236

Résultat n°9

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

Date

2007

Cote

2463W/68

Résultat n°10

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 - 15 (1992).

Date

1992

Cote

1823W/355

Résultat n°11

Dossiers des jugements pénaux de 4e classe (novembre - décembre 2000).

Date

2000

Cote

1840W/66

Résultat n°12

2010.

Date

2010

Cote

2759W/10

Résultat n°13

Dossiers des ordonnances pénales (janvier - avril 1999).

Date

1999

Cote

1840W/44

Résultat n°14

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

Date

2008

Cote

2463W/78

Résultat n°15

Dossiers des jugements pénaux de 5e classe (janvier 2000).

Date

2000

Cote

1840W/70

Résultat n°16

Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

Date

1989

Cote

1744W/30

Résultat n°17

Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

Date

2008

Cote

2463W/71

Résultat n°18

Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 - 6 (1984).

Date

1984

Cote

1823W/222

Résultat n°19

Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police (1er semestre 1895).

Date

1895

Cote

4U/302

Résultat n°20

Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) des 29 novembre 1968 et 21 janvier 1969.

Date

1968-1969

Cote

1171W/231