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981 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Sca-Seg (1934-1993)

Cote
2024W/675
 Date
1934-1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°2

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Chag-Charl (1940-1995)

Cote
2024W/823
 Date
1940-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°3

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Pal-Pap (1944-1996)

Cote
2024W/653
 Date
1944-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°4

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Tem-Wal (1946-1997)

Cote
2024W/773
 Date
1946-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Lor-Lou (1949-1998)

Cote
2024W/905
 Date
1949-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Lhe-Lod (1952-1997)

Cote
2024W/903
 Date
1952-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Cou-Cra (1953-1996)

Cote
2024W/589
 Date
1953-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Chevi-Coc (1954-1997)

Cote
2024W/705
 Date
1954-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres (1955-1995)

Cote
2024W/632
 Date
1955-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Boul-Bout (1956-1997)

Cote
2024W/417
 Date
1956-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Elk-Ent (1956-1996)

Cote
2024W/856
 Date
1956-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, rue de la Vallée, allée des Vanneaux, rue Varache, avenue de Verdun (1957-1997)

Cote
2024W/271
 Date
1957-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Bosc-Bouch (1958-1997)

Cote
2024W/806
 Date
1958-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°14

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Mars-Mart (1958-1997)

Cote
2024W/912
 Date
1958-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°15

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Jac-Jane (1959-1997)

Cote
2024W/1124
 Date
1959-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°16

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Pei-Perl (1959-1994)

Cote
2024W/656
 Date
1959-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°17

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Flas-Fond (1960-1994)

Cote
2024W/866
 Date
1960-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Mar-Men (1960-1997)

Cote
2024W/1131
 Date
1960-1997
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°19

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres de AR-de WO (1961-1995)

Cote
2024W/594
 Date
1961-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINTRY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Saintry C- Sep (1961-1997)

Cote
2024W/1085
 Date
1961-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...