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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2024W/314
Date
1978-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°2
Cote
2024W/350
Date
1989-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°3
Cote
2024W/1044
Date
1988-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°4
Cote
2024W/881
Date
1991-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5
Cote
2024W/700
Date
1987-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°6
Cote
2024W/289
Date
1990-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7
Cote
2024W/1165
Date
1994-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°8
Cote
2024W/713
Date
1990-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9
Cote
2024W/592
Date
1980-1992
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10
Cote
2024W/1152
Date
1993-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11
Cote
2024W/821
Date
1988-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°12
Cote
2024W/565
Date
1982-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13
Cote
2024W/965
Date
1986-1998
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°14
Cote
2024W/767
Date
1988-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°15
Cote
2024W/1015
Date
1989-1995
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°16
Cote
2024W/419
Date
1992-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°17
Cote
2024W/808
Date
1991-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°18
Cote
2024W/857
Date
1985-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°19
Cote
2024W/500
Date
1992-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°20
Cote
2024W/533
Date
1990-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS
Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale
  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...