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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/18
Date
1935
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°2
Cote
1Z/17
Date
1938-1939
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU), FORET-SAINTE-CROIX (LA), JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (VALLEE DE LA), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LINAS, MENNECY Commune, MESPUITS, MONTLHERY Commune, ORGE (VALLEE DE L), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-GRAND, VIRY-CHATILLON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ET SES ENVIRONS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE
Type de document
budget
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...
Résultat n°3
Cote
1Z/10
Date
1932-1933
Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°4
Cote
1Z/9
Date
1928-1931
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • (1928, 1931).
Résultat n°5
Cote
1Z/8
Date
1926
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
compte administratif
  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Communes de l'arrondissement.
Résultat n°6
Cote
3127W/145
Date
1986-1996
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
Résultat n°7
Cote
3127W/144
Date
2000-2008
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 2000-2008.
Résultat n°8
Cote
3127W/143
Date
1995-1999
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1995-1999.
Résultat n°9
Cote
3127W/142
Date
1987-1994
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1987-1994.
Résultat n°10
Cote
3127W/141
Date
1976-1988
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982)...
Résultat n°11
Cote
3127W/140
Date
1990-1991
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1990-1991.
Résultat n°12
Cote
3127W/139
Date
1988-1989
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1988-1989.
Résultat n°13
Cote
3127W/138
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1985-1987.
Résultat n°14
Cote
3127W/137
Date
1983-1984
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1983-1984.
Résultat n°15
Cote
3127W/136
Date
1982
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Président du Conseil général.
  • 1982.
Résultat n°16
Cote
3127W/135
Date
1980-1982
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1980-1982.
Résultat n°17
Cote
3127W/134
Date
1978-1979
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1978-1979.
Résultat n°18
Cote
3127W/133
Date
1976-1977
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1976-1977.
Résultat n°19
Cote
3127W/132
Date
1974-1975
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1974-1975.
Résultat n°20
Cote
3127W/131
Date
1972-1973
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1972-1973.
Résultat n°21
Cote
3127W/130
Date
1970-1972
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1970-1972.
Résultat n°22
Cote
3127W/129
Date
1969-1970
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1969-1970.
Résultat n°23
Cote
3127W/128
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1967-1968.
Résultat n°24
Cote
3127W/93
Date
2009
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2009.
Résultat n°25
Cote
3127W/92
Date
2008
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2008.
Résultat n°26
Cote
3127W/91
Date
2007
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2007.
Résultat n°27
Cote
3127W/90
Date
2006
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2006.
Résultat n°28
Cote
3127W/89
Date
2005
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2005.
Résultat n°29
Cote
3127W/88
Date
2004
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2004.
Résultat n°30
Cote
3127W/87
Date
2003
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2003.
Résultat n°31
Cote
3127W/86
Date
2002
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2002.
Résultat n°32
Cote
3127W/85
Date
2001
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2001.
Résultat n°33
Cote
3127W/84
Date
2000
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2000.
Résultat n°34
Cote
3127W/83
Date
1999
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1999.
Résultat n°35
Cote
3127W/82
Date
1998
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1998.
Résultat n°36
Cote
3127W/81
Date
1997
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1997.
Résultat n°37
Cote
3127W/80
Date
1996
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1996.
Résultat n°38
Cote
3127W/79
Date
1995
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1995.
Résultat n°39
Cote
3127W/78
Date
1994
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1994.
Résultat n°40
Cote
3127W/77
Date
1993
Lieu - Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1993.