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2 221 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 juillet 1727-8 juin 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    C/1721

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle des actes, insinuations et droits joints

    Auteur

    JACQUES, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INV/15

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Contrôle...
  3. Résultat n°3

    Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    62J/2

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et relevés de documents sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  4. Résultat n°4

    AUTHIN-LA-PLAINE. - Budgets (1849-1902), comptes (1850-1890), comptes administratifs (1894-1903).

    Date

    1849-1903

    Cote

    9V/2

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • AUTHIN-LA-PLAINE. - Budgets (1849-1902), comptes (1850-1890),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1898-1903

    Cote

    9V/7

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

    Date

    1905

    Cote

    9V/8

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Date

    1894-1900

    Cote

    9V/9

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    9V/10

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre journal de caisse.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ballancourt. - Registre des sommes encaissées pour les services religieux.

    Date

    1894-1899

    Cote

    9V/11

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre des sommes encaissées pour...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Ballancourt. - Registre de quittances des recettes et services religieux.

    Date

    1901-1906

    Cote

    9V/12

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de quittances des recettes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Ballancourt. - Registre de quittances des recettes et services religieux, receveur particulier.

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/13

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de quittances des recettes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1894-1896

    Cote

    9V/14

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1896-1898

    Cote

    9V/15

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1898-1904

    Cote

    9V/16

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1904-1906

    Cote

    9V/17

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Corbeil. - Copies de lettres (pelures reliées).

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/28

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Copies de lettres (pelures reliées).

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Corbeil. - Budgets (1840-1889), comptes (1840-1889), comptes courants (1837-1860), compte des recettes et dépenses (1844), compte des dépenses (1854), tableaux trimestriels des convois, services et mariages (1884-1885), livre annuel des recettes et dépenses (1844-1850).

    Date

    1837-1889

    Cote

    9V/30

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Budgets (1840-1889), comptes (1840-1889),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Corbeil. - Journal général des recettes et dépenses (1840-1850), livre des comptes (1851-1852), journal général des opérations (1853), livre à souche des recettes (1844-1851), comptes manuscrits (1804-1819).

    Date

    1804-1852

    Cote

    9V/31

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Journal général des recettes et dépenses...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1804-1810

    Cote

    9V/32

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1812-1819

    Cote

    9V/33

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1820-1826

    Cote

    9V/34

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1827-1839

    Cote

    9V/35

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1841-1851

    Cote

    9V/36

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1852-1860

    Cote

    9V/37

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des employés de l'église (achats).

    Date

    1884-1892

    Cote

    9V/38

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Pièces à l'appui des comptes du curé, des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Corbeil. - Budget additionnel manuscrit (1884, 1888), état de la situation financière (1844-1848), rentes (1840-1847).

    Date

    1840-1888

    Cote

    9V/40

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Budget additionnel manuscrit (1884, 1888),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Corbeil. - Mémoires de travaux de maçonnerie.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/41

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de maçonnerie.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Corbeil. - Mémoires de travaux de peinture.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/42

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de peinture.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Corbeil. - Mémoires de travaux de menuiserie.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/43

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de menuiserie.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Corbeil. - Mémoires de travaux de serrurerie.

    Date

    1832-1868

    Cote

    9V/44

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Corbeil. - Mémoires de travaux de serrurerie.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Essonnes. - Comptes, à noter : - p. 5 : état des bancs (1808-1809). - p. 57 : état des ornements, linges et objets (1807). - p. 69 : état des ornements, linges et objets (1815). à l'envers : paiement des places (1804-1805).

    Date

    1804-1848

    Cote

    9V/46

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Essonnes. - Comptes, à noter : - p. 5 : état des bancs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Essonnes. - Budget (1867), comptes (1867), compte courant (1866-1882), livre de détail des recettes et dépenses (1869-1872), livre de détail du compte des dépenses (1869-1871), états manuscrits des recettes et dépenses (1865-1874).

    Date

    1865-1882

    Cote

    9V/47

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Essonnes. - Budget (1867), comptes (1867), compte courant...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Linas. - Pièces à l'appui des comptes.

    Date

    1725-1846

    Cote

    9V/53

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Linas. - Pièces à l'appui des comptes.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Richarville. - Compte courant (1884), lettre du maire approuvant la demande de mobilier faite par la fabrique au ministre des cultes (1890).

    Date

    1884-1890

    Cote

    9V/59

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville. - Compte courant (1884), lettre du maire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Saint-Escobille. - Budgets (1854-1886) et comptes (1850-1894).

    Date

    1850-1894

    Cote

    9V/61

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saint-Escobille. - Budgets (1854-1886) et comptes (1850-1894)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Saulx-les-Chartreux. - Rentes dues à la fabrique, avec table alphabétique des débiteurs.

    Date

    1807-1843

    Cote

    9V/67

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Rentes dues à la fabrique, avec...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Saulx-les-Chartreux. - Comptes.

    Date

    1849-1905

    Cote

    9V/68

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Comptes.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Saulx-les-Chartreux. - Budgets (1878-1899), budgets supplémentaires (1889-1895), comptes (1869-1893), comptes administratifs (1894-1896).

    Date

    1878-1896

    Cote

    9V/69

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Budgets (1878-1899), budgets...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Saulx-les-Chartreux. - Pièces à l'appui des comptes : registre des quittances des recettes (1904-1906), registre des mandats à souche (1904-1906), mandats de paiement des exercices 1894-1897, mandats de paiement 1906), registre des places à l'église de l'exercice 1895, inventaire des objets mobiliers (1845, mis à jour jusqu'en 1877), legs Lerat (1904-1905), inventaire de 1906, circulaire préfectorale imprimée sur le remboursement des rentes (1812), convention entre la fabrique et les Pompes Funèbres (1897), détail des droits de la fabrique pour l'année 1890, copie d'une délibération (1894), compte-courant au 31 décembre 1877, mémoire de travaux (1895), caisse de retraite des ecclésiastiques (1891-1898), reçus et factures (1822-1906), menuiserie fournie à l'église (1895), compte des journées faites au bucher du presbytère (1895), certificat d'argent de messes (1894), note des fournitures du curé pendant l'année 1894, abonnement à la Semaine religieuse de Versailles (1895-1900), lettre du maire demandant le récolement des objets mobiliers de l'église (1883).

    Date

    1812-1906

    Cote

    9V/70

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Saulx-les-Chartreux. - Pièces à l'appui des comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Sermaise. - Comptes cahier (1883-1906), testament de l'abbé Lescot (1883-1888).

    Date

    1883-1906

    Cote

    9V/71

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Sermaise. - Comptes cahier (1883-1906), testament de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Soisy-sur-Seine. - Registre de quittances des recettes.

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/72

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Registre de quittances des recettes....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Soisy-sur-Seine. - Registre des mandats à souche.

    Date

    1894-1906

    Cote

    9V/73

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Registre des mandats à souche.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Soisy-sur-Seine. - Budgets (1835-1906), budget supplémentaire (1906), comptes (1842-1893), comptes administratifs (1905-1906), comptes de gestion (1893-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1894-1895).

    Date

    1835-1906

    Cote

    9V/74

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Soisy-sur-Seine. - Budgets (1835-1906), budget supplémentaire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Villabé. - Registre de recettes (1809-1840), inventaire de titres non transférés à remettre à la fabrique (an XI) [1802], compte (1810), contrôle nominatif du loyer des bancs (1818), compte de dépense (1823-1824), pièces de comptabilité (1809-1827).

    Date

    1802-1840

    Cote

    9V/77

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Villabé. - Registre de recettes (1809-1840), inventaire...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel : arrêtés.

    Date

    1939-1965

    Cote

    852W/17

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Commission consultative communale, budgets primitifs.

    Date

    1952-1960

    Cote

    923W/7

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Commission consultative communale, budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Corbeil-Essonnes : budgets primitifs (1953, 1955) ; comptes administratifs : Chevannes, le Coudray-Montceaux, Courcouronnes, Echarcon, Etiolles, Evry( 1954) ; budgets primitifs : Fleury-Mérogis, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon (1953).

    Date

    1953-1955

    Cote

    923W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Corbeil-Essonnes : budgets primitifs (1953, 1955) ;...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Budgets communaux : Fleury-Mérogis, Grigny, Juvisy-sur-Orge (1958) ; associations syndicales des communes : budgets (1956)

    Date

    1956-1958

    Cote

    923W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets communaux : Fleury-Mérogis, Grigny, Juvisy-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Budget supplémentaire de la commune de Fleury-Mérogis.

    Date

    1955

    Cote

    923W/16

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Budget supplémentaire de la commune de Fleury-Mérogis....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Budgets et comptes administratifs des communes de Boussy-Saint-Antoine, Crosnes, Draveil, Montgeron

    Date

    1959-1962

    Cote

    923W/17

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets et comptes administratifs des communes de Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Budgets et comptes administratifs des communes de Vigneux-sur-Seine

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets et comptes administratifs des communes de Vigneux-sur-Seine...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Compte administratif de Grigny.

    Date

    1954

    Cote

    923W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Compte administratif de Grigny.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Budgets primitifs des communes de Grigny, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon.

    Date

    1951-1958

    Cote

    923W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs des communes de Grigny, Juvisy-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Juvisy-sur-orge, compte administratif (1954) budgets primitifs (1951, 1959).

    Date

    1951-1959

    Cote

    923W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Juvisy-sur-orge, compte administratif (1954) budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Viry-Chatillon : budgets primitif (1950), compte administratif (1957).

    Date

    1950-1957

    Cote

    923W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Viry-Chatillon : budgets primitif (1950), compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Budget primitif, compte administratif de Viry-Chatillon.

    Date

    1959

    Cote

    923W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Budget primitif, compte administratif de Viry-Chatillon....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Communes du canton d'Arpajon ; budgets supplémentaires.

    Date

    1954

    Cote

    923W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton d'Arpajon ; budgets supplémentaires....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Communes du canton de Brunoy : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/25

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Brunoy : budgets primitifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1949

    Cote

    923W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1950

    Cote

    923W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1952

    Cote

    923W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets supplémentaires.

    Date

    1952-1953

    Cote

    923W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets supplémentaires....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1953

    Cote

    923W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1954

    Cote

    923W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1955

    Cote

    923W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1956

    Cote

    923W/33

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : comptes administratifs.

    Date

    1956

    Cote

    923W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : comptes administratifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1957

    Cote

    923W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et supplémentaires..

    Date

    1958

    Cote

    923W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

    Date

    1958

    Cote

    923W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

    Date

    1959

    Cote

    923W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs

    Date

    1959

    Cote

    923W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs

    Date

    1959

    Cote

    923W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1961

    Cote

    923W/41

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1961

    Cote

    923W/42

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/43

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets primitifs

    Date

    1950

    Cote

    923W/44

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets primitifs

    Date

    1951

    Cote

    923W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets supplémentaires.

    Date

    1951

    Cote

    923W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets supplémentaires....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets primitifs

    Date

    1952

    Cote

    923W/47

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de la Ferté-Alais : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)