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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    EVRY. - Hôpital, établissement public d'aménagement : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1986

    Cote

    1332W/108

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EVRY. - Hôpital, établissement public d'aménagement...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203). - Réquisition du comptable de la commune, contrôle juridictionnel : rapport (1984). PALAISEAU. - Condamnation à une amende de M. Gueho, trésorier principal (dossier n° 86-407), contrôle juridictionnel : rapport (1984). BRUNOY. - Condamnation à une amende de M. Bruguier, trésorier principal (dossiers n° 85-129 et 85-285), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Chalvidan, trésorier principal (dossiers n° 85-257 et 86-21), contrôle juridictionnel : rapport (1983). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Condamnation à une amende de M. Billebault pour le syndicat des eaux (dossier n° 86-695), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Bouchard, trésorier principal (dossiers n° 86-531 et 86-969), contrôle juridictionnel : rapport (1984). FERTE-ALAIS (LA). - Condamnation à une amende de Mme Bouchard, trésorier principal (dossier n° 85-130), contrôle juridictionnel : rapport (1983). JUVISY-SUR-ORGE. - Condamnation à une amende de M. Clot, trésorier principal (dossiers n° 86-204 et 86-484), contrôle juridictionnel : rapport (1984). ORSAY. - Condamnation à une amende de Mme Partensky, comptable du centre hospitalier (dossiers n° 85-276 et 86-37), contrôle juridictionnel : rapport (1983). MILLY-LA-FORET. - Condamnation à une amende de Mme Bidart, trésorier principal (dossiers n° 86-286), contrôle juridictionnel : rapport (1984).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1332W/107

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203)....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VIRY-CHATILLON. - Vérification administrative de l'association Entente sportive (dossier n° 86-445), contrôle juridictionnel : rapport (1983-1985). Enquête sur les modalités d'attribution du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) (dossier n° 86-440). - Contrôle juridictionnel : rapport (1983-1984). ANGERVILLIERS. - Réquisition du comptable de la commune (dossier n° 86-337), contrôle juridictionnel : rapport (1986).

    Date

    1983-1986

    Cote

    1332W/106

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • VIRY-CHATILLON. - Vérification administrative de l'association...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/105

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/104

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/103

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/102

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/101

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/100

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

    Date

    1983

    Cote

    1332W/99

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  11. Résultat n°11

    WISSOUS. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-191) : rapport. VIGNEUX-SUR-SEINE. - Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-50), contrôle juridictionnel : rapport. VIRY-CHATILLON. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 85-57), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/98

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • WISSOUS. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-191)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  12. Résultat n°12

    RIS-ORANGIS. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 84-33), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MORSANG-SUR-ORGE. - Association syndicale autorisée (ASA) du Parc Hendès (dossier n° 85-281), allée d'Arques et Gribelette (la) (dossier n° 86-582), caisse des écoles (CDE) (dossiers n° 85-65 et 86-869), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/97

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • RIS-ORANGIS. - Centre communal d'action sociale (CCAS)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale autorisée (ASA) de Cossonnerie (la) (dossier n° 86-668), contrôle juridictionnel : rapport. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Association syndicale autorisée (ASA) de l'allée des Potagers (dossier n° 86-667), contrôle juridictionnel : rapport. MORSANG-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. Syndicat intercommunal (dossier n° 86-272), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RIS-ORANGIS. Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 84-41 et 86-903), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/96

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Syndicat intercommunal pour la collecte et la destruction des ordures ménagères (SICOM) (dossier n° 86-848), syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-849), syndicat intercommunal du lycée Albert Einstein (dossier n° 86-858), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. PLESSIS-PATE (LE). - Association foncière urbaine autorisée (AFU) du Pré de la Noue (dossier n° 86-669), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/95

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MARCOUSSIS. - Caisse des écoles (CDE) (dossiers n° 85-280 et 86-392), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MARCOUSSIS (dossier n° 86-264), SAINT-AUBIN (dossier n° 85-72). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. YVETTE. - Syndicat intercommunal de l'aménagement de la rivière (dossiers n° 85-161 et 86-249), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/94

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MARCOUSSIS. - Caisse des écoles (CDE) (dossiers n°...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS MONTLHERY (dossier n° 84-52). - District, contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94). - Syndicat intercommunal pour l'assainissement (dossier n° 86-98), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MONTLHERY (dossiers n° 84-27, 85-68 et 85-277). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/93

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier n° 86-514), ANGERVILLE GUILLERVAL (dossier n° 86-517), ROINVILLIERS (dossier n° 86-520). - Association foncière de remembrement (AFR), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. SOISY-SUR-ECOLE (dossier n° 85-139 et 86-998). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/92

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-820). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MEREVILLE. - Syndicat intercommunal du collège Hubert (dossier n° 86-468), syndicat des eaux et de l'assainissement (dossier n° 95-516), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/91

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-820). - Contrôle juridictionnel...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  19. Résultat n°19

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (dossier n° 86-462). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/90

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ANGERVILLE (dossier n° 86-812), GUILLERVAL (dossier n° 86-463). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/89

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ANGERVILLE (dossier n° 86-812), GUILLERVAL (dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ARRANCOURT (dossier n° 86-470), BROUY (dossier n° 86-225). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/88

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ARRANCOURT (dossier n° 86-470), BROUY (dossier n° 86-225)....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MAROLLES-EN-BEAUCE (dossier n° 86-467), CHAMPMOTTEUX (dossier n° 86-236). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/87

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MAROLLES-EN-BEAUCE (dossier n° 86-467), CHAMPMOTTEUX...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOISSY-LA-RIVIERE (dossier n° 86-405), MONNERVILLE (dossier n° 86-466). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/86

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BOISSY-LA-RIVIERE (dossier n° 86-405), MONNERVILLE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/85

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ECHARCON (dossier n° 86-179), AUVERNAUX (dossier n° 86-180). - Contrôle juridictionnel : rapport. ATHIS-MONS, JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal des transports urbains (dossiers n° 86-105 et 86-589), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Syndicat des eaux (dossiers n° 85-138, 85-299 et 86-694), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/84

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ECHARCON (dossier n° 86-179), AUVERNAUX (dossier n°...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MASSY. - Syndicat intercommunal de l'enfance inadaptée (dossier n° 86-224), contrôle juridictionnel : rapport. CHAMPCUEIL (dossier n° 86-290), CHEVANNES (dossier n° 86-184). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/83

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Syndicat intercommunal de l'enfance inadaptée...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école (dossier n° 85-57), contrôle juridictionnel : rapport. SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du collège d'enseignement secondaire (CES) (dossier n° 85-23), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal pour le chauffage urbain (dossier n° 86-231), contrôle juridictionnel : rapport. MASSY. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 86-234), caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-232), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/82

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHAMPLAN, LONGJUMEAU. - Syndicat intercommunal de l'école...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512), BALLAINVILLIERS (dossiers n° 84-46 et 85-183). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/81

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Association syndicale autorisée (ASA) de Closeaux (les) (dossier n° 86-266), contrôle juridictionnel : rapport. LONGJUMEAU. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-137) : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/80

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Association syndicale autorisée...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-504), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RENARDE-aval. - Syndicat communautaire d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-393), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. ORGE. - Syndicat intercommunal d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-540), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/79

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  31. Résultat n°31

    JUVISY-SUR-ORGE (dossier n° 85-237). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport. DRAVEIL. - Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 85-73), syndicat mixte de la base de loisirs (dossier n° 85-190, 86-281 et 86-822), contrôle juridictionnel : rapport. LIMOURS-EN-HUREPOIX. District du canton, : contrôle juridictionnel (dossiers n° 85-142 et 85-298) : rapport. FERTE-ALAIS (LA). - Syndicat intercommunal d'études et programmations (dossier n° 85-177), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/78

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • JUVISY-SUR-ORGE (dossier n° 85-237). - Centre communal...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE (dossier n° 86-181). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport. ATHIS-MONS. - Hospice (dossier n° 86-315), contrôle juridictionnel : rapport. BREUILLET. - Contrôle juridictionnel (dossiers n° 86-44 et 86-716) : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/77

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  33. Résultat n°33

    SACLAY (dossier n° 86-263). - Contrôle juridictionnel : rapport. CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-379), contrôle juridictionnel : rapport. CROSNE, YERRES. - Syndicat intercommunal du collège d'enseignement secondaire (CES) (dossier n° 86-765), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. IGNY. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossiers n° 85-143 et 85-286), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/76

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SACLAY (dossier n° 86-263). - Contrôle juridictionnel...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377), contrôle juridictionnel : rapport. CHEPTAINVILLE (dossier n° 85-168), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (dossier n° 86-167), AUTHON-LA-PLAINE (dossiers n° 85-251, 86-62 et 86-501). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/75

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  35. Résultat n°35

    BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier n° 86-756). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux (dossier n° 86-262), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/74

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire (dossier n° 86-244), contrôle juridictionnel : rapport. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal d'électricité (dossier n° 86-238), contrôle juridictionnel : rapport. AUVERS-SAINT-GEORGES (dossier n° 85-105), AVRAINVILLE (dossier n° 86-220), ARPAJON (dossier n° 86-917). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/73

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ARPAJON. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 86-91), contrôle juridictionnel : rapport. ARPAJONNAIS. - Syndicat intercommunal scolaire (dossier n° 86-363), contrôle juridictionnel : rapport. MAROLLES-EN-HUREPOIX SAINT-VRAIN (dossier n° 8-433), CHEPTAINVILLE (dossier n° 86-275). - Syndicat intercommunal d'assainissement, contrôle juridictionnel : rapport. Val d'ORGE (dossier n° 86-280), ARPAJONNAIS (dossier n° 86-299), syndicat intercommunal sportif, contrôle juridictionnel : rapport. CORBEIL-ESSONNES. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire (dossier n° 86-244), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/72

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ARPAJON. - Centre communal d'action sociale (CCAS)...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ARPAJONNAIS. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-364), syndicat intercommunal du lycée (dossier n° 86-327). , contrôle juridictionnel : rapport. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-753), OLLAINVILLE (dossier n° 86-94), NORVILLE (LA) (dossier n° 86-362), MAROLLES-EN-HUREPOIX (dossier n° 86-749), EGLY (dossier n° 86-750), BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-90). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/71

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ARPAJONNAIS. - Syndicat intercommunal à vocations multiples...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  39. Résultat n°39

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE (dossiers n° 86-93 et 86-551), SAINT-VRAIN (dossier n° 86-221). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/70

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n° 86-910), OLLAINVILLE...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  40. Résultat n°40

    LEUDEVILLE (dossier n° 86-754), MAROLLES-EN-HUREPOIX (dossier n° 86-752), NORVILLE (LA) (dossiers n° 86-92 et 86-700). - Contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/69

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • LEUDEVILLE (dossier n° 86-754), MAROLLES-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)