Filtrer les résultats
Multimédias
  • 118
Période
  • 117
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 108
  • 8
  • 1
  • 1
Lieux
  • 14
  • 13
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 108
  • 9
  • 9
  • 8
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 118
  • 117
  • 100
  • 33
  • 11
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

118 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY. - Hôpital, établissement public d'aménagement : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/108
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • EVRY. - Hôpital, établissement public d'aménagement...
Résultat n°2

ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203). - Réquisition du comptable de la commune, contrôle juridictionnel : rapport (1984). PALAISEAU. - Condamnation à une amende de M. Gueho, trésorier principal (dossier n° 86-407), contrôle juridictionnel : rapport (1984). BRUNOY. - Condamnation à une amende de M. Bruguier, trésorier principal (dossiers n° 85-129 et 85-285), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Chalvidan, trésorier principal (dossiers n° 85-257 et 86-21), contrôle juridictionnel : rapport (1983). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Condamnation à une amende de M. Billebault pour le syndicat des eaux (dossier n° 86-695), contrôle juridictionnel : rapport (1983). EVRY. - Condamnation à une amende de M. Bouchard, trésorier principal (dossiers n° 86-531 et 86-969), contrôle juridictionnel : rapport (1984). FERTE-ALAIS (LA). - Condamnation à une amende de Mme Bouchard, trésorier principal (dossier n° 85-130), contrôle juridictionnel : rapport (1983). JUVISY-SUR-ORGE. - Condamnation à une amende de M. Clot, trésorier principal (dossiers n° 86-204 et 86-484), contrôle juridictionnel : rapport (1984). ORSAY. - Condamnation à une amende de Mme Partensky, comptable du centre hospitalier (dossiers n° 85-276 et 86-37), contrôle juridictionnel : rapport (1983). MILLY-LA-FORET. - Condamnation à une amende de Mme Bidart, trésorier principal (dossiers n° 86-286), contrôle juridictionnel : rapport (1984).

Cote
1332W/107
 Date
1983-1985
 Lieu
ETRECHY Commune, MEREVILLE Commune, PALAISEAU Commune, BRUNOY Commune, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORSAY Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ETRECHY (dossier n° 84-04), MEREVILLE (dossier n° 86-203)....
Résultat n°3

VIRY-CHATILLON. - Vérification administrative de l'association Entente sportive (dossier n° 86-445), contrôle juridictionnel : rapport (1983-1985). Enquête sur les modalités d'attribution du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) (dossier n° 86-440). - Contrôle juridictionnel : rapport (1983-1984). ANGERVILLIERS. - Réquisition du comptable de la commune (dossier n° 86-337), contrôle juridictionnel : rapport (1986).

Cote
1332W/106
 Date
1983-1986
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, ANGERVILLIERS, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • VIRY-CHATILLON. - Vérification administrative de l'association...
Résultat n°4

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/105
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°5

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/104
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°6

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/103
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°7

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/102
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°8

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/101
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°9

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/100
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°10

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/99
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°11

WISSOUS. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-191) : rapport. VIGNEUX-SUR-SEINE. - Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 86-50), contrôle juridictionnel : rapport. VIRY-CHATILLON. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 85-57), contrôle juridictionnel : rapport.

Cote
1332W/98
 Date
1983
 Lieu
WISSOUS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • WISSOUS. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-191)...
Résultat n°12

RIS-ORANGIS. - Centre communal d'action sociale (CCAS) (dossier n° 84-33), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MORSANG-SUR-ORGE. - Association syndicale autorisée (ASA) du Parc Hendès (dossier n° 85-281), allée d'Arques et Gribelette (la) (dossier n° 86-582), caisse des écoles (CDE) (dossiers n° 85-65 et 86-869), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/97
 Date
1983-1984
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • RIS-ORANGIS. - Centre communal d'action sociale (CCAS)...
Résultat n°13

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale autorisée (ASA) de Cossonnerie (la) (dossier n° 86-668), contrôle juridictionnel : rapport. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Association syndicale autorisée (ASA) de l'allée des Potagers (dossier n° 86-667), contrôle juridictionnel : rapport. MORSANG-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. Syndicat intercommunal (dossier n° 86-272), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RIS-ORANGIS. Caisse des écoles (CDE) (dossier n° 84-41 et 86-903), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/96
 Date
1983-1984
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Association syndicale...
Résultat n°14

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Syndicat intercommunal pour la collecte et la destruction des ordures ménagères (SICOM) (dossier n° 86-848), syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-849), syndicat intercommunal du lycée Albert Einstein (dossier n° 86-858), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. PLESSIS-PATE (LE). - Association foncière urbaine autorisée (AFU) du Pré de la Noue (dossier n° 86-669), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/95
 Date
1983-1984
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Syndicat intercommunal...
Résultat n°15

MARCOUSSIS. - Caisse des écoles (CDE) (dossiers n° 85-280 et 86-392), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MARCOUSSIS (dossier n° 86-264), SAINT-AUBIN (dossier n° 85-72). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. YVETTE. - Syndicat intercommunal de l'aménagement de la rivière (dossiers n° 85-161 et 86-249), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/94
 Date
1983
 Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-AUBIN, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MARCOUSSIS. - Caisse des écoles (CDE) (dossiers n°...
Résultat n°16

MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS MONTLHERY (dossier n° 84-52). - District, contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94). - Syndicat intercommunal pour l'assainissement (dossier n° 86-98), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MONTLHERY (dossiers n° 84-27, 85-68 et 85-277). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/93
 Date
1983
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MONTLHERY Canton, LINAS, VAL-DE-MARNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS...
Résultat n°17

CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier n° 86-514), ANGERVILLE GUILLERVAL (dossier n° 86-517), ROINVILLIERS (dossier n° 86-520). - Association foncière de remembrement (AFR), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. SOISY-SUR-ECOLE (dossier n° 85-139 et 86-998). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/92
 Date
1983-1984
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, ANGERVILLE, BLANDY, GUILLERVAL, ROINVILLIERS, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-515), BLANDY (dossier...
Résultat n°18

CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-820). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MEREVILLE. - Syndicat intercommunal du collège Hubert (dossier n° 86-468), syndicat des eaux et de l'assainissement (dossier n° 95-516), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/91
 Date
1983-1984
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX, MEREVILLE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHALOU-MOULINEUX (dossier n° 86-820). - Contrôle juridictionnel...
Résultat n°19

ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (dossier n° 86-462). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/90
 Date
1983-1984
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°20

ANGERVILLE (dossier n° 86-812), GUILLERVAL (dossier n° 86-463). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/89
 Date
1983-1984
 Lieu
ANGERVILLE, GUILLERVAL
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ANGERVILLE (dossier n° 86-812), GUILLERVAL (dossier...