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118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"

    Date

    lundi 1er mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23794/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23794
    • "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
  2. Résultat n°2

    Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES : budgets (1962-1964), compte administratif (1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    821W/1

    • Contexte : CENTRE PSYCHIATRIQUE BARTHELEMY DURAND A ETAMPES.

    • Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif (1951). AVRAINVILLE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Finances communales : budgets primitifs, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/1

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/2

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, comptes administratifs (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/3

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LINAS. - Finances communales : budget primitif (1951). MONTGERON. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). CHEPTAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/4

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, compte administratif (1949-1960). EGLY. - Finances communales : budget primitif (1951).

    Date

    1949-1960

    Cote

    1082W/5

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS)...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales : budget primitif (1951). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). SAINT-VRAIN. - Finances communales : rôles généraux (1951). VALENTON (94). - Finances communales : compte administratif (1955). VARENNES-JARCY. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). VERT-LE-GRAND. - Finances du syndicat de l'eau potable : budget primitif (1951 ; 1954).

    Date

    1951-1959

    Cote

    1082W/7

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales :...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ESSONNE. - Service des transports parisiens (STP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/1

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Service des transports parisiens (STP) :...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) du budget primitif 1983. BONDOUFLE. - Société immobilière de la ville nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/2

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  13. Résultat n°13

    YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/3

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  14. Résultat n°14

    YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/4

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/5

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/6

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  17. Résultat n°17

    EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire.

    Date

    1983

    Cote

    1332W/7

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1983

    Cote

    1332W/8

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1983 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (deuxième partie). ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/9

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/10

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/11

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/12

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  23. Résultat n°23

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (troisième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/13

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (quatrième partie). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1982 et budget primitif 1984 : contrôle budgétaire. ATHIS-MONS. - Commune et assainissement des eaux, comptes administratifs 1982 (article 9 : compte administratif voté en déficit) : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/14

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  25. Résultat n°25

    YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/15

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Comptes administratifs 1982, budget supplémentaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/16

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/17

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MENNECY. - Comptes administratifs 1982 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  28. Résultat n°28

    EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/18

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ESSONNE. - Service des eaux et assainissement, budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire.

    Date

    1984

    Cote

    1332W/19

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Service des eaux et assainissement, budget...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/20

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/21

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  32. Résultat n°32

    COURSON-MONTELOUP. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) (première partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/22

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • COURSON-MONTELOUP. - Budget primitif 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) (deuxième partie).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/23

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MORSANG-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal hospitalier de la région Nord Palaiseau : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). LONGJUMEAU. - Centre hospitalier : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1984

    Cote

    1332W/24

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal hospitalier...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  35. Résultat n°35

    MONTGERON. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire.

    Date

    1985

    Cote

    1332W/25

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MONTGERON. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement , budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1983 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). MENNECY. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ESSONNE. - budget primitif 1985 : contrôle budgétaire.

    Date

    1985

    Cote

    1332W/26

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement ,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/27

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  38. Résultat n°38

    YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). BRIERES-LES-SCELLES. - syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/28

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • YERRES. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  39. Résultat n°39

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Budget : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre) ; syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/29

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Budget : contrôle budgétaire (article...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre). VERT-LE-GRAND. Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/30

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Budget primitif 1985 : contrôle...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)