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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

Cote
2646W/35
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°2

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

Cote
2646W/71
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°3

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

Cote
2646W/65
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°4

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

Cote
2646W/74
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°5

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

Cote
2646W/57
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°6

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

Cote
2646W/39
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°7

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

Cote
2646W/20
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°8

Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur ANJUBERT, architecte, aux motifs d'irrégularités dans les comptes de gestion, de malfaçons et vices de construction : pièces produites en Conseil d'Etat.

Cote
HDEPOT1 N/104
 Date
1904-1910
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
Résultat n°9

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

Cote
2646W/72
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°10

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

Cote
2646W/14
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°11

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

Cote
2646W/25
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°12

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

Cote
2646W/11
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°13

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

Cote
2646W/61
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°14

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

Cote
2646W/34
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°15

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEU-DOM (1994).

Cote
2646W/24
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°16

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (30 décembre 2005).

Cote
2594W/15
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°17

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (18 - 28 avril 2005).

Cote
2594W/4
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°18

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (23 - 30 juin 2005).

Cote
2594W/7
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°19

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAC-BARBI (1994).

Cote
2646W/3
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°20

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PAQ-PERC (1994).

Cote
2646W/58
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°21

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEO-DET (1994).

Cote
2646W/23
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°22

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PERD-PHILIPP (1994).

Cote
2646W/59
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°23

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEA-DELA (1994).

Cote
2646W/21
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°24

VILLABE, justice. - Mémoire et correspondance sur la contestation qui oppose RICCIARDI de Villoison et DURAND son employé (1847), contestation à propos de l'étendue d'un territoire entre LEGUILLETTE et HUNEBELLE (1850).

Cote
79J70/2
 Date
1847-1850
 Lieu
VILLABE
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VILLABE
  • VILLABE, justice. - Mémoire et correspondance sur la...
Résultat n°25

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FRA-FUS (1994).

Cote
2646W/32
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°26

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres ABO-ALM (1994).

Cote
2646W/1
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°27

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres FAB-FAY (1994).

Cote
2646W/29
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°28

Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur ANJUBERT, architecte, aux motifs d'irrégularités dans les comptes de gestion, de malfaçons et vices de construction : devis des entrepreneurs, pièces produites en conseil de Préfecture.

Cote
HDEPOT1 N/103
 Date
1902-1908
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, pièce comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
Résultat n°29

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres MART-MAZU (1994).

Cote
2646W/52
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°30

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BELLEN-BERR (1994).

Cote
2646W/6
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°31

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (20 octobre 2005).

Cote
2594W/10
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux,...
Résultat n°32

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres SERRE-SOUB (1994).

Cote
2646W/69
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°33

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DURL-ETUDE DE LA POSTE (1994).

Cote
2646W/28
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°34

N° 32 - Contentieux entre Guillaume Viart, chevalier, seigneur de Villete et de La Giraudière, demeurant à Etampes, et, Jacques Rivière, laboureur demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes [Morigny-Champigny], de présent prisonnier es prisons royales dudit Etampes, époux de Marie Benoist, relatif au non paiement d'une somme de 260 livres (13 janvier 1675).
Cote
2E66/97
 Date
1675
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
  • N° 32 - Contentieux entre Guillaume Viart, chevalier,...
Résultat n°35

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HIB-HUY (1994).

Cote
2646W/40
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°36

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres RAF-RAY (1994).

Cote
2646W/64
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°37

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CHAV-CHRE (1994).

Cote
2646W/16
 Date
1994
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAUX.

  • Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif...
Résultat n°38

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : révision du classement des propriétés, nomination de classificateurs (1915), tarif de frais de poursuites (1921).

Cote
EDEPOT11 1G/4
 Date
1915-1921
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Cadastre : révision du classement...
Résultat n°39

Famille Darblay (Paul Darblay). - Prêt de 175.000 roubles à 8% d'intérêt annuel par paul Darblay à Hélène Golovine née princesse Ourousoff avec hypothèque sur sa propriété de Machévo en Russie : acte de prêt, description de la propriété, expertise, contentieux relatif au retard du paiement des intérêts de la dette, correspondance, vente aux enchères de la propriété par décision du tribunal (1885-1890).

Cote
78J/88
 Date
1885-1890
 Lieu
RUSSIE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Prêt de 175.000 roubles...
Résultat n°40

LECOQ, HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Baux, mémoires pour travaux, factures, extraits du cadastre, correspondance au sujet d'un litige concernant des créances.

Cote
48J/95
 Date
1866-1895
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
bail, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LECOQ, HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Baux,...