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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols
Cote
INQUARTO/643/3
 Date
1975
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan d'occupation des sols, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Plan d'occupation des sols
Résultat n°2

Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958. Tome 1 : Des origines de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 à l'avant-projet du 29 juillet 1958
Cote
INOCTAVO/2308
 Date
1987
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration...
Résultat n°3

ORSAY. - Divers.
Cote
EDEPOT64 S/1
 Date
1793-1955
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, programme, avis, affiche

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Divers.
Résultat n°4

Il y a deux cents ans
Cote
REV214/1/15/4
 Date
1990
 Lieu
ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, GUIBEVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 15 (1990)
  • Il y a deux cents ans
Résultat n°5

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

Cote
EDEPOT82 1K/9
 Date
1945-1962
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, télégramme

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...
Résultat n°6

Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958)
Cote
INOCTAVO/2722
 Date
1991
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Histoire constitutionnelle et politique de la France...
Résultat n°7

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX - Tome II: Fascicule 2
Cote
INV/1441
 Date
1935
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives....
Résultat n°8

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes
Cote
INOCTAVO/1616/2
 Date
1960
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude, carte

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
Résultat n°9
CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

136 medias

CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

Cote
EDEPOT47 1A/1
 Date
Entre le 16 juillet 1790 et le 04 avril 1795
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, registre

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de...
Résultat n°10

Département de Seine-et-Oise : Liste générale du jury, révision de 1847, 1er, 2ème, 3 ème et 4ème tableaux de rectifications
Cote
GBR/398
 Date
1847
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Département de Seine-et-Oise : Liste générale du jury,...
Résultat n°11

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1
Cote
INOCTAVO/1616/1
 Date
1958
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...