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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan d'occupation des sols

Date

1975

Cote

INQUARTO/643/3

Résultat n°2

Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958. Tome 1 : Des origines de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 à l'avant-projet du 29 juillet 1958

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2308

Résultat n°3

ORSAY. - Divers.

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1

Résultat n°4

Il y a deux cents ans

Date

1990

Cote

REV214/1/15/4

Résultat n°5

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

Date

1945-1962

Cote

EDEPOT82 1K/9

Résultat n°6

Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958)

Date

1991

Cote

INOCTAVO/2722

Résultat n°7

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX - Tome II: Fascicule 2

Date

1935

Cote

INV/1441

Résultat n°8

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes

Date

1960

Cote

INOCTAVO/1616/2

Résultat n°9
CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

136 medias

CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

Date

Entre le 16 juillet 1790 et le 04 avril 1795

Cote

EDEPOT47 1A/1

Résultat n°10

Département de Seine-et-Oise : Liste générale du jury, révision de 1847, 1er, 2ème, 3 ème et 4ème tableaux de rectifications

Date

1847

Cote

GBR/398

Résultat n°11

L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1

Date

1958

Cote

INOCTAVO/1616/1