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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et extraits de pièces du XVIème siècle : une pièce [XIXème siècle]. [trouvé dans la série T]

Date

seizième siècle

Cote

1J/629

Résultat n°2

MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.

Date

1576-1899

Cote

1J/39

Résultat n°3

15 juin 1788 - 20 août 1812

Date

Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

Cote

EDEPOT85 1D/2

Résultat n°4

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Etienne Gérosme farinier et Simon Darblay négociant contre le maire, les conseillers et le procureur du roi.

Date

1791

Cote

L/603

Résultat n°5

nivôse - fructidor an II

Date

Entre le 21 décembre 1793 et le 16 septembre 1794

Cote

EDEPOT85 1D/1

Résultat n°6

MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

Date

1794-1926

Cote

79J41/2

Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

Date

1800-1817

Cote

EDEPOT19 2K/1

Résultat n°8

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

Date

1800-1945

Cote

EDEPOT77 1K/10

Résultat n°9

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Date

1800-1849

Cote

EDEPOT13 2D/7

Résultat n°10

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 mai 1808 - 25 novembre 1821).

Date

1808-1821

Cote

EDEPOT83 1D/1

Résultat n°11

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Date

1812-1937

Cote

2O/552

Résultat n°12

26 décembre 1812 - 9 juin 1836

Date

Entre le 26 décembre 1812 et le 09 juin 1836

Cote

EDEPOT85 1D/3

Résultat n°13

ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

Date

1815-1937

Cote

2O/6

Résultat n°14

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19 mai 1822 - 24 mai 1857).

Date

1822-1857

Cote

EDEPOT83 1D/2

Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableaux du conseil municipal, arrêtés préfectoraux d'installation (1831 - 1908).

Date

1831-1908

Cote

EDEPOT20 1K/11

Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du maire aux conseillers municipaux pour rappel à l'ordre de leur présence aux réunions (6 février 1881). Elections communales : procès-verbaux des opérations à l'assemblée communale (1831, 1837, 1840, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1873, 1874, 1878, 1881, 1885, 1888, 1889, 1892, 1900, 1905, 1908), feuilles de dépouillement (1908, 1912), liste des conseillers municipaux (1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1881, 1883, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908).

Date

1831-1912

Cote

EDEPOT58 1K/9

Résultat n°17

TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales : procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale et procès-verbaux d'installation du conseil municipal (1833 - 1945).

Date

1833-1945

Cote

EDEPOT75 1K/6

Résultat n°18

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

Date

1834-1929

Cote

EDEPOT79 1K/10

Résultat n°19

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections du conseil municipal, d'un maire et d'un adjoint, procès-verbaux, affiches.

Date

1835-1945

Cote

EDEPOT22 1K/5

Résultat n°20

9 juin 1836 - 12 décembre 1852

Date

Entre le 09 juin 1836 et le 12 décembre 1852

Cote

EDEPOT85 1D/4