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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et extraits de pièces du XVIème siècle : une pièce [XIXème siècle]. [trouvé dans la série T]

Cote
1J/629
 Date
seizième siècle
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Maire et échevins, élections : copies et...
Résultat n°2

MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.
Cote
1J/39
 Date
1576-1899
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
Résultat n°3

15 juin 1788 - 20 août 1812
Cote
EDEPOT85 1D/2
 Date
Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°4

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Etienne Gérosme farinier et Simon Darblay négociant contre le maire, les conseillers et le procureur du roi.

Cote
L/603
 Date
1791
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°5

nivôse - fructidor an II
Cote
EDEPOT85 1D/1
 Date
Entre le 21 décembre 1793 et le 16 septembre 1794
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • nivôse - fructidor an II
Résultat n°6

MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

Cote
79J41/2
 Date
1794-1926
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
affiche, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...
Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

Cote
EDEPOT19 2K/1
 Date
1800-1817
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination...
Résultat n°8

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

Cote
EDEPOT77 1K/10
 Date
1800-1945
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, procès-verbal d'élection

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation...
Résultat n°9

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

Cote
EDEPOT13 2D/7
 Date
1800-1849
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
correspondance, certificat, permis, circulaire

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°10

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 mai 1808 - 25 novembre 1821).

Cote
EDEPOT83 1D/1
 Date
1808-1821
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....
Résultat n°11

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Cote
2O/552
 Date
1812-1937
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°12

26 décembre 1812 - 9 juin 1836
Cote
EDEPOT85 1D/3
 Date
Entre le 26 décembre 1812 et le 09 juin 1836
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 26 décembre 1812 - 9 juin 1836
Résultat n°13

ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement d'un arbre de la Liberté, 1815 [1] ; arrêtés municipaux et de police, 1819-1922 [2] ; foires et marchés : droits de place, fermage, projet de translation du marché aux vins, arrêté municipal, pétitions, correspondance, extraits de délibérations, 1827-1937 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; érection d'un monument à la mémoire de l'agronome TESSIER (1741-1837), 1859-1876 [5] ; démissions de conseillers municipaux, affaire MENAULT (recours pour excès de pouvoir), 1864-1890 [6].

Cote
2O/6
 Date
1815-1937
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLE. - Administration générale.- Enlèvement...
Résultat n°14

LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19 mai 1822 - 24 mai 1857).

Cote
EDEPOT83 1D/2
 Date
1822-1857
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
registre, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : LONGPONT-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Administration de la commune....
Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d'installation du conseil municipal, tableaux du conseil municipal, arrêtés préfectoraux d'installation (1831 - 1908).

Cote
EDEPOT20 1K/11
 Date
1831-1908
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du maire aux conseillers municipaux pour rappel à l'ordre de leur présence aux réunions (6 février 1881). Elections communales : procès-verbaux des opérations à l'assemblée communale (1831, 1837, 1840, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1873, 1874, 1878, 1881, 1885, 1888, 1889, 1892, 1900, 1905, 1908), feuilles de dépouillement (1908, 1912), liste des conseillers municipaux (1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1881, 1883, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908).

Cote
EDEPOT58 1K/9
 Date
1831-1912
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du...
Résultat n°17

TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales : procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale et procès-verbaux d'installation du conseil municipal (1833 - 1945).

Cote
EDEPOT75 1K/6
 Date
1833-1945
 Lieu
TORFOU
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Elections communales...
Résultat n°18

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

Cote
EDEPOT79 1K/10
 Date
1834-1929
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°19

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : élections du conseil municipal, d'un maire et d'un adjoint, procès-verbaux, affiches.

Cote
EDEPOT22 1K/5
 Date
1835-1945
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal, affiche

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°20

9 juin 1836 - 12 décembre 1852
Cote
EDEPOT85 1D/4
 Date
Entre le 09 juin 1836 et le 12 décembre 1852
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 9 juin 1836 - 12 décembre 1852