conseiller général

Résultat n°1
2ème partie.

Date

1979

Cote

3127W/4
- Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
- 2ème partie.
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
Résultat n°2
1ère partie.

Date

1979

Cote

3127W/3
- Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
- 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
- 1ère partie.
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)
Résultat n°3
Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2167W/41
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, documentation...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°4
Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1996).

Date

1996

Cote

2167W/40
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, documentation...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°5
Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1985-1995).

Date

1985-1995

Cote

2167W/39
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, documentation...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°6
Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2167W/38
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°7
Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1997).

Date

1997

Cote

2167W/37
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°8
Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2167W/36
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°9
Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2167W/35
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°10
Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2167W/34
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°11
Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

Date

1981-2005

Cote

2167W/33
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°12
Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

Date

1989-1997

Cote

2167W/32
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, suivi : notes,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°13
Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

Date

1983-1999

Cote

2167W/31
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°14
Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

Date

1986-2005

Cote

2167W/30
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°15
Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

Date

1988-2007

Cote

2167W/29
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, documentation : articles de journaux...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°16
Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, association des maires de France :...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°17
Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

Date

1992-2004

Cote

2167W/27
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, autres associations : correspondance,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°18
Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2167W/26
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, association départementale des gens...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°19
Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

2167W/25
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°20
Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2167W/24
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°21
Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

Date

1992-2004

Cote

2167W/23
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°22
Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

Date

2000-2007

Cote

2167W/22
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°23
Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

Date

1988-1996

Cote

2167W/21
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, aires d'accueil, création : question...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°24
Gens du voyage, présentation du schéma départemental, avis extérieur : correspondance, notes manuscrites, articles de journaux (2000-2005) ; avis des communes : rapport du président devant la commission permanente, correspondance, notes manuscrites (2000-2006).

Date

2000-2006

Cote

2167W/20
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, présentation du schéma départemental,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°25
Gens du voyage, volet social du schéma départemental : rapport du comité technique, note, correspondance, notes manuscrites, étude, ordre du jour, comptes rendus de réunions, brochures, liste d'émargement (2000-2003).

Date

2000-2003

Cote

2167W/19
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, volet social du schéma départemental...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°26
Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

Date

2000-2007

Cote

2167W/18
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°27
Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

2167W/17
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°28
Gens du voyage, commission départementale consultative : comptes rendus de réunions, correspondance, projet d'étude, projet de rapport, note de synthèse, tableau des objectifs, liste d'émargement (2001-2007).

Date

2001-2007

Cote

2167W/16
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, commission départementale consultative...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°29
Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Date

1999-2003

Cote

2167W/15
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°30
Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2167W/14
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°31
Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Date

1999-2006

Cote

2167W/13
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°32
Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Date

2000-2002

Cote

2167W/12
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°33
Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°34
Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

Date

1992-2004

Cote

2167W/10
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°35
Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission du préfet, schéma départemental, guide de l'aménagement (1990-1993).

Date

1990-1993

Cote

2167W/9
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°36
Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité de l'Essonne de janvier 1998, tableau récapitulatifs, rapports, synthèse des débats de colloque, conférence de presse, articles de journaux, correspondance (1990-2006) .

Date

1990-2006

Cote

2167W/8
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°37
CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire : Brève histoire du domaine de Chamarande, Collon Corinne, 2010, brochures, correspondance, note préparatoire à l'Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative de Chamarande, articles de journaux (1977-2010) ; Programmation culturelle : note, dossiers de presse, communiqué de presse (2000).

Date

1977-2010

Cote

2167W/7
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°38
CHAMARANDE, implantation des Archives départementales : rapport, plan, rapports du président au Conseil général, comptes rendus de réunions, étude faisabilité, étude historique et architecturale, livret du visiteur, rapports du président à la commission permanente, compte rendu de la commission permanente, récapitulatif des travaux, rapport explicatif de l'avant-projet sommaire, notes, correspondance, projet de rapport, formalisation du projet départemental (1994-1999).

Date

1994-1999

Cote

2167W/6
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, implantation des Archives départementales...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°39
CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président au Conseil général, compte rendu de séance du Conseil général, bilan provisoire, rapports du préfet, présentation des travaux, étude et chantiers, plans, devis descriptif, avant-projet, cahier des charges, règlement d'utilisation du parc, devis (1979-1985).

Date

1979-1985

Cote

2167W/5
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°40
CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

Date

1979-1983

Cote

2167W/4
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°41
CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports du président à la commission permanente, plans, copie d'estampe, convention de mandat, avenant à la convention de mandat, rapport du président au Conseil général, question orale et réponse du président, articles de journaux, photographies, compte rendu de réunion, correspondance, communiqué de presse, tableau récapitulatif, bulletin d'information de l'Ami de la nature, approbation du marché, note, projet de communiqué au Conseil général, intervention de J.L. Englander, compte rendu groupe de travail, compte rendu analytique de séance, notes manuscrites, proposition de loi, synthèse des avis de commission, rapports du préfet, contrat d'occupation du domaine, convention de garantie d'emprunt (1980-1993).

Date

1980-1993

Cote

2167W/3
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°42
CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

Date

1977-1991

Cote

2167W/2
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°43
CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le Conseil général : compte rendu de séance du Conseil général séance, article de presse, plan du château, rapport, correspondance, rapport, copie du certificat d'actions nominatives, acte constitutif, déclaration de conformité, conditions d'occupation, cahier des charges, comptes rendus de séances du Conseil général, rapports du préfet, plan du domaine, réglement intérieur, avis de la commission des conflits, rapport du président du Conseil général, projets de convention, note. (1977) ; Affectation du domaine : rapports, compte rendu intégral des débats de la séance du 20 décembre 1978, rapports du préfet, délibérations du Conseil général, compte rendu de réunion, correspondance, comptes rendus de séance du Conseil général, rapport de la commission départementale (1978) ; projet de création d'une ferme-école par Nature et progrès, association européenne d'agriculture et d'hygiéne biologiques : évaluation forfaitaire, rapports, correspondance, brochures, budgets prévisionnels (1977-1979) ; projet d'aménagement du domaine par l'association Tourisme et travail : plan de financement, budgets, correspondance, rapports, notices estimatives, document descriptif, programme des travaux envisagés (1978-1979).

Date

1977-1979

Cote

2167W/1
- Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le...
Producteur :

ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)
Résultat n°44
Conseil général, 1ère commission : dossiers de séance.

Date

1981-1983

Cote

2006W/176
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, 1ère commission : dossiers de séance....
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°45
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1986

Cote

2006W/64
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Bureau du Conseil général : dossiers de séance
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°46
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1985-1986

Cote

2006W/63
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Bureau du Conseil général : dossiers de séance
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°47
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1982-1984

Cote

2006W/62
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Bureau du Conseil général : dossiers de séance
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°48
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1985-1986

Cote

2006W/58
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°49
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1982-1984

Cote

2006W/57
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°50
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1980-1981

Cote

2006W/56
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°51
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1978-1979

Cote

2006W/55
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°52
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1974-1977

Cote

2006W/54
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°53
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1973

Cote

2006W/53
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°54
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1968-1971

Cote

2006W/52
- Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil général, commission : dossiers de séance.
Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
Résultat n°55
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier conseil général-SNCF (1999 - 2003).

Date

1999-2003

Cote

1911W/23
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°56
RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier conseil général-SNCF (1999 - 2003).

Date

1999-2003

Cote

1911W/22
- Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
- RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : dossier...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°57
Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

Date

1967-1968

Cote

1776W/36
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques,...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°58
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

2002

Cote

1772W/6
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°59
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

2002

Cote

1772W/5
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°60
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

2002

Cote

1772W/4
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°61
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°62
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°63
Indemnités de fonctions des élus (généralités).

Date

1992-1996

Cote

1666W/49
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités de fonctions des élus (généralités).
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°64
Indemnités des élus : cahiers de saisie mensuelles

Date

1991

Cote

1666W/48
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des élus : cahiers de saisie mensuelles...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°65
Budget des conseillers généraux.

Date

1992

Cote

1666W/47
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Budget des conseillers généraux.
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°66
Dossiers nouveaux élus

Date

1994

Cote

1666W/46
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Dossiers nouveaux élus
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°67
Indemnités des conseillers généraux

Date

1997

Cote

1666W/45
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°68
Indemnités des conseillers généraux

Date

1996

Cote

1666W/44
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°69
Indemnités des conseillers généraux

Date

1995

Cote

1666W/43
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°70
Indemnités des conseillers généraux

Date

1994

Cote

1666W/42
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°71
Indemnités des conseillers généraux

Date

1993

Cote

1666W/41
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°72
Indemnités des conseillers généraux, avril à décembre 1992

Date

1992

Cote

1666W/40
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux, avril à décembre...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°73
Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.

Date

1992

Cote

1666W/39
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°74
Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.

Date

1992

Cote

1666W/38
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°75
Indemnités des conseillers généraux 4ème trimestre.

Date

1991

Cote

1666W/37
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux 4ème trimestre....
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°76
Indemnités des conseillers généraux 3ème trimestre.

Date

1991

Cote

1666W/36
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux 3ème trimestre....
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°77
Indemnités des conseillers généraux 2ème trimestre.

Date

1991

Cote

1666W/35
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux 2ème trimestre....
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°78
Indemnités des conseillers généraux 1er trimestre.

Date

1991

Cote

1666W/34
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux 1er trimestre....
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°79
Indemnités des conseillers généraux 4ème trimestre.

Date

1990

Cote

1666W/33
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux 4ème trimestre....
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°80
Indemnités des conseillers généraux 3ème trimestre.

Date

1990

Cote

1666W/32
- Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
- Indemnités des conseillers généraux 3ème trimestre....
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Résultats de la recherche

2ème partie.

Date

Cote

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

Producteur :

1ère partie.

Date

Cote

Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

Producteur :

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1996).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1985-1995).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

Producteur :

Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

Date

Cote

Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER