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405 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de VARENNES appartenant à Louis de FLEURY, chevalier et seigneur du lieu. [Au début du registre se trouve la transcription des lettres à terrier et l'aveu et dénombrement de la terre de VARENNES, rendu par M. de FLEURY au prieur et aux religieux de la Chartreuse de NOTRE-DAME de VAULVERT-LES-PARIS] [registre].

Cote
A/760
 Date
1620-1622
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs et seigneuries de JARCY, de la CROIX-BOISSIERE, membres du duché-pairie de BRUNOY. [Les dames de l'abbaye de JARCY, en cédant, en 1785, à MONSIEUR, frère du Roi, le fief de JARCY, s'étaient réservé la haute, moyenne et basse justice dans l'enclos de leur couvent, les droits de dîme, de pêche et de pressurage, et le droit de foire à JARCY] [registre].

Cote
A/772
 Date
1788-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens des fiefs...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/804
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Cote
A/820
 Date
1273-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE, LARDY, PLESSIS-PATE (LE), VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, sceau

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel les religieux de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, cèdent à M. PARIS de MONTMARTEL, la propriété de La FOSSE-DANIEL ; lettres patentes de LOUIS XV.

Cote
A/830
 Date
1747
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat d'échange par lequel...
Résultat n°6
Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

2 medias

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Cote
A/841
 Date
1756-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail, procès-verbal, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Cote
A/844
 Date
1695-1784
 Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la prévôté, du greffe, rouage et ban de la seigneurie de PERIGNY et de a ferme seigneuriale.
Cote
A/854
 Date
1546-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de la moitié de la...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Cote
A/957
 Date
1600-1651
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de PARIS pour faire représenter les titres de la seigneurie de SENTENY, appartenant à la Commanderie du Temple, à PARIS, afin d'en opérer la vente ; prise de possession de la terre de SENTENY, par Robert GRISSON, acquéreur de cette seigneurie ; acquisitions successives des droits d'échange, honorifiques et de prééminence dans les fiefs des LIONS, d'ORMOY et de MONTANGLOS, par Alexandre BELLIER, sieur de MAISON-BLANCHE, et par Etienne NOUETTE ; abandon à titre viager de la terre de SENTENY, fait à M. de BACHEVILLIERS, commandeur de MAUPAS, par l'abbé de CHAULIEU, mandataire de Philippe de VENDOME, grand-prieur de France ; procuration donnée par l'abbé de VERTOT, au sieur François SUDON, bourgeois de PARIS, pour l'administration du temporel de la commanderie de SENTENY.

Cote
A/961
 Date
1563-1730
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de...
Résultat n°11
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/965
 Date
1500-1520
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

Cote
A/969
 Date
1600-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...
Résultat n°13

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/978
 Date
1469-1774
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/980
 Date
1371-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/987
 Date
1298-1785
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].
Cote
A/993
 Date
1474-1588
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
bail, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, situés dans la censive de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. M. PARIS de MONTMARTEL déclare qu'il doit au seigneur de VILLECRESNE douze sols et huit deniers tournois de cens, à cause des divers héritages qu'il a acquis de M. de LA BARRE, des révérends pères Camaldules, et de Claude JOUGANT.

Cote
A/999
 Date
1746-1765
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés à VILLECRESNE, dans la censive de Monsieur, frère du Roi, par les frères Hermites Camaldules, et par les églises de MANDRES, de SENTENY et de VILLECRESNE.

Cote
A/1003
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens perçus à SENTENY par Laurent RAPIN, procureur de M. le grand-prieur de France ; lettre de Jean LE TONDEUR au grand prieur sur la situation du domaine de SENTENY.

Cote
A/1004
 Date
1372-1478
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des cens perçus à SENTENY...
Résultat n°20
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

370 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

Cote
A/1016
 Date
1706-1718
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...