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123 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des actes de police, plaintes, conciliations, transactions, déclarations de grossesses (1792 - an III).

Cote
L/840
 Date
1792-1795
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MONTLHERY
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Montlhéry. Registre des...
Résultat n°2

Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires des actes et jugements (1793 et an V), registres de conciliations (an V - an VII).

Cote
L/849
 Date
1793-1799
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE PALAISEAU
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justices de paix. Canton de Palaiseau. Répertoires...
Résultat n°3

Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux de conciliations et tout autre acte du canton de Corbeil (thermidor an II - 12 brumaire an IV, 9 pluviôse an VI - 28 ventôse an VIII).

Cote
L/757
 Date
1794-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
procès-verbal, registre, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Registre des procès-verbaux...
Résultat n°4

Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).

Cote
4U/826
 Date
1800-1835
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des...
Résultat n°5

Audience du tribunal de simple police du canton de PALAISEAU : plumitifs (1941-1961). Registre des déclarations d'appel (1955-1961). Registre d'ordre des certificats de nationalité (1949-1963). Registre des délibérations de la commission cantonale chargée de statuer sur les demandes de carte sociale des économiquement faibles (1950-1961). Plumitif des audiences foraines d'ORSAY (1940-1945). Registre d'inscription des causes en conciliation (1941-1954).

Cote
861W/9
 Date
1940-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune, ORSAY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Audience du tribunal de simple police du canton de...
Résultat n°6

Registre d'inscription des accidents de travail agricole (1945-1958). Plumitifs des audiences civiles (1941-1963). Registre des amendes de composition (1959-1962). Registres des conciliations (1943-1959). Citations directes (1958-1959).

Cote
861W/11
 Date
1941-1963
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre, registre d'audience

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

  • Registre d'inscription des accidents de travail agricole...
Résultat n°7

Registres des conciliations : 07/12/1972 - 15/11/1973.

Cote
1741W/22
 Date
1972-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1741W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres des conciliations : 07/12/1972 - 15/11/1973....
Résultat n°8

Civil : plumifif de conciliation.

Cote
2295W/38
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : plumifif de conciliation.
Résultat n°9

Civil : contentieux syndical, prestation de serment, conciliation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/13
 Date
1979-1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux syndical, prestation de serment,...
Résultat n°10

Civil : contentieux général, décision sur désistement du demandeur, décision de radiation, ordonnance de référé, saisie-arrêt de rémunération du travail, procès-verbal de conciliation.

Cote
2295W/15
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, décision sur désistement...
Résultat n°11

Civil : contentieux général, minutes avril-septembre 1981, ordonnance de référé, procès-verbal de conciliation, saisie-arrêt de rémunération du travail, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/17
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, minutes avril-septembre...
Résultat n°12

Civil : contentieux général, minutes avril-septembre 1981, ordonnance de référé, procès-verbal de conciliation, saisie-arrêt de rémunération du travail, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

Cote
2295W/16
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : contentieux général, minutes avril-septembre...
Résultat n°13

Civil : registre des avertissements en conciliation, tentative préalable de conciliation formulé par les ASSEDIC.

Cote
2295W/28
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : registre des avertissements en conciliation,...
Résultat n°14

1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/1864
 Date
1983
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1982 : 10ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°15

1984 : 12ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement et les actes du colloque sur le civisme : être citoyen
Cote
INOCTAVO/2051
 Date
1985
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1984 : 12ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°16

1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la République et au Parlement
Cote
INOCTAVO/2121
 Date
1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 1985 : 13ème rapport du médiateur au Président de la...
Résultat n°17

Plumitifs, ordonnances sur requêtes, conciliations, contentieux électoraux : 1988.

Cote
1733W/148
 Date
1988
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
texte officiel, registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs, ordonnances sur requêtes, conciliations,...
Résultat n°18

Plumitifs, ordonnances sur requêtes, conciliations, contentieux électoraux : 1989 - 1990.

Cote
1733W/152
 Date
1989-1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience, texte officiel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs, ordonnances sur requêtes, conciliations,...
Résultat n°19

Rapport au Président de la République at au Parlement : 1991
Cote
INOCTAVO/2712
 Date
1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République at au Parlement...
Résultat n°20

Rapport au Président de la République et au Parlement : 1992
Cote
INOCTAVO/2767
 Date
1993
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Rapport au Président de la République et au Parlement...