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55 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

Cote
A/1279
 Date
1637-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°2

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Cote
3J/103
 Date
1883-1898
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Résultat n°3

Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle de LONGPONT, dont recueil des titres de la chapelle NOTRE-DAME DE PITIE à MONTLHERY: concession de la chapelle avec droit de sépulture, contrat d'échange, droit de chapelle.

Cote
4J/46
 Date
1645-1774
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle...
Résultat n°4

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

Cote
7M/22
 Date
1807-1943
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
Résultat n°5

ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction et distribution d'eau potable, assainissement : acquisition, emprunt, devis, cahiers des charges, adjudications, soumissions, certificats de paiement, concessions et règlement d'eau, extraits de délibérations et correspondance, 1900-1931 [1] ; éclairage au gaz, 1864-1873 [2] ; construction d'une usine électrique avec maisons pour le directeur et le mécanicien : procès-verbaux, devis, règlement et police de chantier, emprunt, extraits de délibérations, concessions, 1909-1928 [3].

Cote
2O/13
 Date
1864-1931
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction...
Résultat n°6

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.
Cote
2O/84
 Date
1918-1938
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.
Résultat n°7

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable : projet, mémoires, cahier des charges, branchements, 1911-1920 [1] ; idem : emprunts, mandats de paiement, fonctionnement, 1920-1938 [2] ; pompe à incendie, 1851-1852, 1901 [3] ; éclairage : achat de réverbères, 1867 [4] ; installation d'une usine à gaz acétylène, 1902-1919 [5] ; électrification, emprunt, extension aux hameaux et écarts, 1921-1937 [6] ; gaz : prorogation de concession, tarif, 1912-1926 [7] ; bureau de poste : devis, cahier des charges (2 plans couleur), 1898-1899 [8].

Cote
2O/545
 Date
1851-1938
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, tarif, cahier des charges, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Cote
2O/554
 Date
1821-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...
Résultat n°9

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

Cote
2O/615
 Date
1877-1939
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Résultat n°10

GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

Cote
2O/631
 Date
1804-1939
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...
Résultat n°11

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Cote
2O/734
 Date
1800-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une usine à gaz et de canalisations, traité de concession et avenants, cahier des charges, 1929-1937 [1] ; éclairage : acquisition de lanternes, installation de l'électricité, 1869-1937 [2] ; télégraphe, téléphone, 1875-1898 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères : cahier des charges, 1886-1939 [4].

Cote
2O/735
 Date
1869-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°13

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

Cote
2O/880
 Date
1834-1932
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...
Résultat n°14

MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits : échange de terrains, 1862 [1] ; enlèvement des boues, 1871-1903 [2] ; distribution d'eau : traité de concession, 1882-1938 [3] ; électricité, 1938 [4] ; gaz : distribution, tarifs des concessions, 1880-1925 [5] ; éclairage : 1893, 1903-1924 [6] ; ordures ménagères, 1911-1923 [7] ; téléphone, 1903-1904 [8].

Cote
2O/919
 Date
1862-1935
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits :...
Résultat n°15

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention, travaux de canalisation, salubrité, tarifs des concessions et des compteurs d'eau, 1860-1937 [1] ; réservoir : acquisition de terrains, construction, 1887-1888 [2] ; eau et gaz : travaux de canalisation, jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1876-1884 [3] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1888-1894 [4] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1899-1913 [5] ; gaz, 1866-1936 [6].

Cote
2O/933
 Date
1860-1937
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
convention, tarif, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention,...
Résultat n°16

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].

Cote
2O/1022
 Date
1820-1939
 Lieu
ORSAY Commune, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
bail, texte officiel, règlement, rapport d'expertise, pétition, convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations,...
Résultat n°17

SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source : abandon de concession (plans), 1883 [1] ; lavoir : acquisition, travaux (plan), 1843-1848 [2] ; construction du lavoir du hameau de SAINT-EVROULT, 1851-1852 [3] ; travaux au lavoir : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, 1872-1878 [4] ; construction de lavoirs : devis, achat de terrains, mandats de paiement, 1851, 1878-1894 [5].

Cote
2O/1144
 Date
1843-1894
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source...
Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Mares : entretien, vidange, canalisations, 1895, 1922 [1] ; adduction d'eau potable, mise en place de l'eau sous pression, acquisition de motopompes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, rapports, factures, certificats et mandats de paiement, traité de concession de distribution d'eau et avenants, 1930-1939 [2].

Cote
2O/1248
 Date
1895-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°19

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

Cote
2O/1249
 Date
1913-1936
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°20

SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Eau : concession (plans), 1858-1862 [1] ; adduction d'eau, 1845-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : établissement d'un trapèze, d'une pompe à incendie, 1841, 1923 [3] ; électricité, 1891-1938 [4] ; télégraphe, téléphone, 1906 [5].

Cote
2O/1262
 Date
1841-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....