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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

    Date

    1637-1733

    Cote

    A/1279

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle de LONGPONT, dont recueil des titres de la chapelle NOTRE-DAME DE PITIE à MONTLHERY: concession de la chapelle avec droit de sépulture, contrat d'échange, droit de chapelle.

    Date

    1645-1774

    Cote

    4J/46

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  4. Résultat n°4

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction et distribution d'eau potable, assainissement : acquisition, emprunt, devis, cahiers des charges, adjudications, soumissions, certificats de paiement, concessions et règlement d'eau, extraits de délibérations et correspondance, 1900-1931 [1] ; éclairage au gaz, 1864-1873 [2] ; construction d'une usine électrique avec maisons pour le directeur et le mécanicien : procès-verbaux, devis, règlement et police de chantier, emprunt, extraits de délibérations, concessions, 1909-1928 [3].

    Date

    1864-1931

    Cote

    2O/13

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2O/84

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable : projet, mémoires, cahier des charges, branchements, 1911-1920 [1] ; idem : emprunts, mandats de paiement, fonctionnement, 1920-1938 [2] ; pompe à incendie, 1851-1852, 1901 [3] ; éclairage : achat de réverbères, 1867 [4] ; installation d'une usine à gaz acétylène, 1902-1919 [5] ; électrification, emprunt, extension aux hameaux et écarts, 1921-1937 [6] ; gaz : prorogation de concession, tarif, 1912-1926 [7] ; bureau de poste : devis, cahier des charges (2 plans couleur), 1898-1899 [8].

    Date

    1851-1938

    Cote

    2O/545

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

    Date

    1821-1929

    Cote

    2O/554

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

    Date

    1877-1939

    Cote

    2O/615

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/631

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

    Date

    1800-1939

    Cote

    2O/734

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une usine à gaz et de canalisations, traité de concession et avenants, cahier des charges, 1929-1937 [1] ; éclairage : acquisition de lanternes, installation de l'électricité, 1869-1937 [2] ; télégraphe, téléphone, 1875-1898 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères : cahier des charges, 1886-1939 [4].

    Date

    1869-1939

    Cote

    2O/735

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

    Date

    1834-1932

    Cote

    2O/880

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits : échange de terrains, 1862 [1] ; enlèvement des boues, 1871-1903 [2] ; distribution d'eau : traité de concession, 1882-1938 [3] ; électricité, 1938 [4] ; gaz : distribution, tarifs des concessions, 1880-1925 [5] ; éclairage : 1893, 1903-1924 [6] ; ordures ménagères, 1911-1923 [7] ; téléphone, 1903-1904 [8].

    Date

    1862-1935

    Cote

    2O/919

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention, travaux de canalisation, salubrité, tarifs des concessions et des compteurs d'eau, 1860-1937 [1] ; réservoir : acquisition de terrains, construction, 1887-1888 [2] ; eau et gaz : travaux de canalisation, jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1876-1884 [3] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1888-1894 [4] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1899-1913 [5] ; gaz, 1866-1936 [6].

    Date

    1860-1937

    Cote

    2O/933

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].

    Date

    1820-1939

    Cote

    2O/1022

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source : abandon de concession (plans), 1883 [1] ; lavoir : acquisition, travaux (plan), 1843-1848 [2] ; construction du lavoir du hameau de SAINT-EVROULT, 1851-1852 [3] ; travaux au lavoir : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, 1872-1878 [4] ; construction de lavoirs : devis, achat de terrains, mandats de paiement, 1851, 1878-1894 [5].

    Date

    1843-1894

    Cote

    2O/1144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Mares : entretien, vidange, canalisations, 1895, 1922 [1] ; adduction d'eau potable, mise en place de l'eau sous pression, acquisition de motopompes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, rapports, factures, certificats et mandats de paiement, traité de concession de distribution d'eau et avenants, 1930-1939 [2].

    Date

    1895-1939

    Cote

    2O/1248

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

    Date

    1913-1936

    Cote

    2O/1249

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Eau : concession (plans), 1858-1862 [1] ; adduction d'eau, 1845-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : établissement d'un trapèze, d'une pompe à incendie, 1841, 1923 [3] ; électricité, 1891-1938 [4] ; télégraphe, téléphone, 1906 [5].

    Date

    1841-1938

    Cote

    2O/1262

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)