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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne
Cote
PER860/1/28/5
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 28
  • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
Résultat n°2

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).

Cote
1911W/9
 Date
2001-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation...
Résultat n°3

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau des concessionnaires (2001). Dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, estimations (2001).

Cote
1911W/19
 Date
2001
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau...
Résultat n°4

COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal : plans de dénomination des lieux, d'une concession de terrain, de masse, de situation, 1977-1982. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 67 x 120 cm, 34 x 67 cm, 90 x 157 cm, 104 x 79 cm. [4 plans].

Cote
781W/320
 Date
1977-1982
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal...
Résultat n°5

MENNECY - Finances de la commune. - Emprunts contractés par la commune auprès de la Caisse des dépôts et consignations : engagement d'emprunt, notice d'information, correspondance avec le directeur de la Caisse des dépôts et consignations et le sous-préfet de CORBEIL (1893 - 1929). Règlement sans mandatement préalable des annuités de prêts contractés par les collectivités et établissements publics locaux : instructions du ministre du budget (1978). Obligations de l'emprunt extérieur du gouvernement japonais : demande d'exemption de l'impôt sur l'intérêt du capital (1937). Concession pour la distribution des eaux à la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage : correspondance (1938).

Cote
EDEPOT84 2L/1
 Date
1893-1978
 Lieu
MENNECY Commune, JAPON
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Finances de la commune. - Emprunts contractés...
Résultat n°6

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial et lotissements d'habitations, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] du PLESSIS-PATE, convention de concession passée entre la commune et la Société anonyme d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne [SEMEASO] : convention de concession, règlement et plan d'aménagement de zones, pièces annexes (1974). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Cote
EDEPOT81 1O/11
 Date
1974
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°7

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits des concessions d'eau potable du syndicat intercommunal.

Cote
EDEPOT25 2L/3
 Date
1935-1965
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/3
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°10

MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

Cote
986W/99
 Date
1940-1963
 Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...
Résultat n°11

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'électricité : Projet de concession de la ligne de transport d'énergie électrique CHAINGY-CHEVILLY (brochure imprimée, 16 p.), relevé des canalisations, avis de branchements, plans, autorisation d'ouvrages, enquête.

Cote
EDEPOT19 2O/4
 Date
1925-1962
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
brochure, avis, plan, permis

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

Cote
EDEPOT17 1O/2
 Date
1855-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
Résultat n°13

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, concession du domaine public accordée à l'entreprise Sud-Lumière pour l'éclairage des bâtiments et des voies publics : 2 dossiers de concession dont un comportant la convention, le cahier des charges, le plan de parcours, la carte du tracé du réseau, la police d'abonnement, un extrait des pouvoirs de l'administrateur délégué (1914) ; modalités d'exécution de la concession ; travaux d'implantation du réseau par voies aériennes et souterraines : correspondance, avenant au cahier des charges, avis de branchement, police d'abonnement (1913-1920, 1936-1952). Correspondance du maire, une permission de voirie accordée en faveur de la poudrerie du Bouchet (1916, 1919). Réglementation de l'éclairage : circulaire et correspondance du préfet (1916 - 1920). Contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevés des canalisations, fixation de la valeur de l'index économique électrique (1914 - 1920). Correspondance d'un particulier (1916).

Cote
EDEPOT77 2O/4
 Date
1913-1952
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
cahier des charges, plan, carte, correspondance, circulaire, règlement

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°14

ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique ; concession ; aliénations de titres de rentes ; syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE : correspondance, arrêtés préfectoraux, garanties d'emprunts.

Cote
EDEPOT26 2O/3
 Date
1911-1949
 Lieu
MEREVILLE Commune, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°15

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevé des canalisations, fixations de la valeur des index économiques électriques, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique (1921 - 1947). Correspondance de particuliers (1926 - 1927). Prestations réalisées par d'autres fournisseurs : correspondance, factures (1920, 1931). Démarches engagées par la commune avec des concurrents de Sud-Lumière pour l'attribution de la concession de distribution d'énergie électrique : correspondance (1911).

Cote
EDEPOT77 2O/6
 Date
1911-1947
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
tarif, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°16

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, projet d'avenant définitif : correspondance, plan du réseau ; exploitation de la concession : correspondance, demandes d'autorisation, devis, marché de gré-à-gré, avis de branchement de lignes secondaires, avis de l'extension du réseau secondaire, états statistiques, factures (1921 - 1946). Correspondance du maire et des autres maires des communes de l'arrondissement (1921 - 1926). Réglementation des avenants, des travaux réalisés par les particuliers à proximité d'infrastructures électriques, fixation des tarifs de vente de l'électricité et des concessions : circulaire du préfet (1921 - 1938).

Cote
EDEPOT77 2O/5
 Date
1921-1946
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
tarif, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°17

ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts de la société de chasse des propriétaires d'Itteville ; règlementation de la circulation des véhicules de grand gabarit : arrêté préfectoraux; cimetière et pompes funèbres, règlementation du contrat de concession, nomination du fossoyeur communal, fixation des tarifs des sépultures et des convois funéraire ; achat de drapeaux.

Cote
EDEPOT54 1I/1
 Date
1904-1944
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration, statut, règlement, arrêté préfectoral, contrat, tarif

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts...
Résultat n°18

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

Cote
7M/22
 Date
1807-1943
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
Résultat n°19

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession de parcelles de terrain agricole : actes, arrêtés préfectoraux (1941).

Cote
EDEPOT58 3F/3
 Date
1941
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession...
Résultat n°20

GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Saint-Rémy : comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1934-1937), journal officiel quotidien d'annonces légales (1930), convention de concession (1932). JUVISY-SUR-ORGE. - A.S.A, syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY et environs : comptes de gestion (1922-1940), pièces comptables (1929-1937). MAROLLES. A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la Juine à Marolles-en-Hurepoix : comptes de gestion (1933-1939), cahier des charges (1932. MENNECY. A.S.A., syndicat intercommunal de Mennecy et ses environs : comptes de gestion (1924-1940), pièces comptables (1936)

Cote
8S/10
 Date
1922-1940
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
compte de gestion, pièce comptable, texte officiel, convention, cahier des charges

  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz...