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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
  2. Résultat n°2

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1911W/9

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau des concessionnaires (2001). Dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, estimations (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1911W/19

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal : plans de dénomination des lieux, d'une concession de terrain, de masse, de situation, 1977-1982. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 67 x 120 cm, 34 x 67 cm, 90 x 157 cm, 104 x 79 cm. [4 plans].

    Date

    1977-1982

    Cote

    781W/320

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY - Finances de la commune. - Emprunts contractés par la commune auprès de la Caisse des dépôts et consignations : engagement d'emprunt, notice d'information, correspondance avec le directeur de la Caisse des dépôts et consignations et le sous-préfet de CORBEIL (1893 - 1929). Règlement sans mandatement préalable des annuités de prêts contractés par les collectivités et établissements publics locaux : instructions du ministre du budget (1978). Obligations de l'emprunt extérieur du gouvernement japonais : demande d'exemption de l'impôt sur l'intérêt du capital (1937). Concession pour la distribution des eaux à la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage : correspondance (1938).

    Date

    1893-1978

    Cote

    EDEPOT84 2L/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Finances de la commune. - Emprunts contractés...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  6. Résultat n°6

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial et lotissements d'habitations, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] du PLESSIS-PATE, convention de concession passée entre la commune et la Société anonyme d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne [SEMEASO] : convention de concession, règlement et plan d'aménagement de zones, pièces annexes (1974). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT81 1O/11

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits des concessions d'eau potable du syndicat intercommunal.

    Date

    1935-1965

    Cote

    EDEPOT25 2L/3

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/99

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'électricité : Projet de concession de la ligne de transport d'énergie électrique CHAINGY-CHEVILLY (brochure imprimée, 16 p.), relevé des canalisations, avis de branchements, plans, autorisation d'ouvrages, enquête.

    Date

    1925-1962

    Cote

    EDEPOT19 2O/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEPOT17 1O/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, concession du domaine public accordée à l'entreprise Sud-Lumière pour l'éclairage des bâtiments et des voies publics : 2 dossiers de concession dont un comportant la convention, le cahier des charges, le plan de parcours, la carte du tracé du réseau, la police d'abonnement, un extrait des pouvoirs de l'administrateur délégué (1914) ; modalités d'exécution de la concession ; travaux d'implantation du réseau par voies aériennes et souterraines : correspondance, avenant au cahier des charges, avis de branchement, police d'abonnement (1913-1920, 1936-1952). Correspondance du maire, une permission de voirie accordée en faveur de la poudrerie du Bouchet (1916, 1919). Réglementation de l'éclairage : circulaire et correspondance du préfet (1916 - 1920). Contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevés des canalisations, fixation de la valeur de l'index économique électrique (1914 - 1920). Correspondance d'un particulier (1916).

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT77 2O/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique ; concession ; aliénations de titres de rentes ; syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE : correspondance, arrêtés préfectoraux, garanties d'emprunts.

    Date

    1911-1949

    Cote

    EDEPOT26 2O/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevé des canalisations, fixations de la valeur des index économiques électriques, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique (1921 - 1947). Correspondance de particuliers (1926 - 1927). Prestations réalisées par d'autres fournisseurs : correspondance, factures (1920, 1931). Démarches engagées par la commune avec des concurrents de Sud-Lumière pour l'attribution de la concession de distribution d'énergie électrique : correspondance (1911).

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEPOT77 2O/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, projet d'avenant définitif : correspondance, plan du réseau ; exploitation de la concession : correspondance, demandes d'autorisation, devis, marché de gré-à-gré, avis de branchement de lignes secondaires, avis de l'extension du réseau secondaire, états statistiques, factures (1921 - 1946). Correspondance du maire et des autres maires des communes de l'arrondissement (1921 - 1926). Réglementation des avenants, des travaux réalisés par les particuliers à proximité d'infrastructures électriques, fixation des tarifs de vente de l'électricité et des concessions : circulaire du préfet (1921 - 1938).

    Date

    1921-1946

    Cote

    EDEPOT77 2O/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts de la société de chasse des propriétaires d'Itteville ; règlementation de la circulation des véhicules de grand gabarit : arrêté préfectoraux; cimetière et pompes funèbres, règlementation du contrat de concession, nomination du fossoyeur communal, fixation des tarifs des sépultures et des convois funéraire ; achat de drapeaux.

    Date

    1904-1944

    Cote

    EDEPOT54 1I/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession de parcelles de terrain agricole : actes, arrêtés préfectoraux (1941).

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT58 3F/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Saint-Rémy : comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1934-1937), journal officiel quotidien d'annonces légales (1930), convention de concession (1932). JUVISY-SUR-ORGE. - A.S.A, syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY et environs : comptes de gestion (1922-1940), pièces comptables (1929-1937). MAROLLES. A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la Juine à Marolles-en-Hurepoix : comptes de gestion (1933-1939), cahier des charges (1932. MENNECY. A.S.A., syndicat intercommunal de Mennecy et ses environs : comptes de gestion (1924-1940), pièces comptables (1936)

    Date

    1922-1940

    Cote

    8S/10

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)