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55 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau des concessionnaires (2001). Dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, estimations (2001).

Cote
1911W/19
 Date
2001
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau...
Résultat n°2

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).

Cote
1911W/9
 Date
2001-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation...
Résultat n°3

MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

Cote
986W/99
 Date
1940-1963
 Lieu
MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...
Résultat n°4

COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal : plans de dénomination des lieux, d'une concession de terrain, de masse, de situation, 1977-1982. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 67 x 120 cm, 34 x 67 cm, 90 x 157 cm, 104 x 79 cm. [4 plans].

Cote
781W/320
 Date
1977-1982
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal...
Résultat n°5

GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Saint-Rémy : comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1934-1937), journal officiel quotidien d'annonces légales (1930), convention de concession (1932). JUVISY-SUR-ORGE. - A.S.A, syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY et environs : comptes de gestion (1922-1940), pièces comptables (1929-1937). MAROLLES. A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la Juine à Marolles-en-Hurepoix : comptes de gestion (1933-1939), cahier des charges (1932. MENNECY. A.S.A., syndicat intercommunal de Mennecy et ses environs : comptes de gestion (1924-1940), pièces comptables (1936)

Cote
8S/10
 Date
1922-1940
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
compte de gestion, pièce comptable, texte officiel, convention, cahier des charges

  • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

  • GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz...
Résultat n°6

Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal de l'Essonne (1790-1838).
Cote
7S/23
 Date
1790-1838
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal...
Résultat n°7
Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

1 media

Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

Cote
7S/19
 Date
1803-1933
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...
Résultat n°8

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Electrification. - Construction de lignes à haute tension sur le réseau Paris-Orléans-Vierzon, affiches concernant des enquêtes de concessions avec déclaration d'utilité publique (1923), lignes de transport d'énergie à 90 000 volts d'Eguzon à Paris : carte générale du tracé, mémoire descriptif, projet du cahier des charges de concession (1923), correspondance (1924-1925) ; actes de vente et quittances d'indemnités de terrains pour l'électrification de la ligne de Paris à Orléans, l'établissement d'une sous-station électrique à Monnerville, à Saint-Michel-sur-Orge, d'un poste de sectionnement à Guillerval (1924 - 1926) ; déplacement de lignes télégraphiques et téléphoniques : acquisitions de terrains, demande d'arrêté de cessibilité (1925 - 1926) ; remise aux communes de Lardy, Saint-Michel-sur-Orge, Monnerville des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par l'établissement des sous-stations électriques nécessité par l'électrification des lignes (1926-1929)

Cote
5S/40
 Date
1923-1929
 Lieu
LARDY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONNERVILLE, GUILLERVAL, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, affiche

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°9

Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne
Cote
PER860/1/28/5
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 28
  • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
Résultat n°10

Cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune d'Etampes
Cote
PBR/1590
 Date
1922
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Cahier des charges pour la concession d'une distribution...
Résultat n°11

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement. - Mares communales : réglementation, 1868-1888 [1] ; eau potable : tarifs de concession, 1932 [2].

Cote
2O/1847
 Date
1868-1932
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°12

ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation du marché, 1903 [1] ; traité pour l'éclairage au gaz, 1911-1912 [2] ; tarifs des concessions d'eau, 1919-1921 [3] ; règlement du terrain de jeux, 1932 [4].

Cote
2O/1735
 Date
1903-1932
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation...
Résultat n°13

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

Cote
2O/1695
 Date
1906-1927
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...
Résultat n°14

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Cote
2O/1610
 Date
1926-1934
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...
Résultat n°15

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Travaux de démolition du puits et construction d'une pompe, 1922 [1] ; adduction d'eau potable et construction de réservoirs : acquisition des terrains CORBIN ET LEBEAU, 19341935 [2] ; correspondance, extraits de délibérations, emprunt, subventions, rapports, procès-verbaux, concession et abonnements, taxes, 1931-1939 [3] ; devis, marché de gré à gré, mandats de paiement, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1416
 Date
1922-1939
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Cote
2O/1365
 Date
1824-1938
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°17

VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison du garde champêtre : location, 1922 [1] ; passerelle du BREUIL : réparation, 1930 [2] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1870-1933 [3] ; distribution d'eaux de sources, traité de concession avec la société PELLIER-HOUDRY, 1893-1939 [4] ; gaz, 1932 [5] ; électricité, 1902-1926 [6].

Cote
2O/1329
 Date
1870-1939
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison...
Résultat n°18

SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Eau : concession (plans), 1858-1862 [1] ; adduction d'eau, 1845-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : établissement d'un trapèze, d'une pompe à incendie, 1841, 1923 [3] ; électricité, 1891-1938 [4] ; télégraphe, téléphone, 1906 [5].

Cote
2O/1262
 Date
1841-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°19

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

Cote
2O/1249
 Date
1913-1936
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°20

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Mares : entretien, vidange, canalisations, 1895, 1922 [1] ; adduction d'eau potable, mise en place de l'eau sous pression, acquisition de motopompes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, rapports, factures, certificats et mandats de paiement, traité de concession de distribution d'eau et avenants, 1930-1939 [2].

Cote
2O/1248
 Date
1895-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....