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55 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LONGJUMEAU. - Divers : concession par Antoine RUZÉ [d'Effiat] seigneur de CHILLY et LONGJUMEAU d'une portion de la rivière d'YVETTE à Jean PHÉLIPES, chirurgien, devant Me LE BIGOT, notaire à LONGJUMEAU, 2 avril 1617, et copie du XVIIIe siècle en forme d'extrait.

Cote
EDEPOT37 1S/1
 Date
1617
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : LONGJUMEAU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LONGJUMEAU. - Divers : concession par Antoine RUZÉ...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

Cote
A/1279
 Date
1637-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°3

Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle de LONGPONT, dont recueil des titres de la chapelle NOTRE-DAME DE PITIE à MONTLHERY: concession de la chapelle avec droit de sépulture, contrat d'échange, droit de chapelle.

Cote
4J/46
 Date
1645-1774
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle...
Résultat n°4

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

Cote
EDEPOT16 DD/1
 Date
1759-1789
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien...
Résultat n°5

Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal de l'Essonne (1790-1838).
Cote
7S/23
 Date
1790-1838
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal...
Résultat n°6

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Cote
2O/734
 Date
1800-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°7
Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

1 media

Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

Cote
7S/19
 Date
1803-1933
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...
Résultat n°8

GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

Cote
2O/631
 Date
1804-1939
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...
Résultat n°9

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

Cote
7M/22
 Date
1807-1943
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
Résultat n°10

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].

Cote
2O/1022
 Date
1820-1939
 Lieu
ORSAY Commune, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
bail, texte officiel, règlement, rapport d'expertise, pétition, convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations,...
Résultat n°11

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Cote
2O/554
 Date
1821-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...
Résultat n°12

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Cote
2O/1365
 Date
1824-1938
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°13

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

Cote
2O/880
 Date
1834-1932
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...
Résultat n°14

SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Eau : concession (plans), 1858-1862 [1] ; adduction d'eau, 1845-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : établissement d'un trapèze, d'une pompe à incendie, 1841, 1923 [3] ; électricité, 1891-1938 [4] ; télégraphe, téléphone, 1906 [5].

Cote
2O/1262
 Date
1841-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°15

SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source : abandon de concession (plans), 1883 [1] ; lavoir : acquisition, travaux (plan), 1843-1848 [2] ; construction du lavoir du hameau de SAINT-EVROULT, 1851-1852 [3] ; travaux au lavoir : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, 1872-1878 [4] ; construction de lavoirs : devis, achat de terrains, mandats de paiement, 1851, 1878-1894 [5].

Cote
2O/1144
 Date
1843-1894
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source...
Résultat n°16

ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable : projet, mémoires, cahier des charges, branchements, 1911-1920 [1] ; idem : emprunts, mandats de paiement, fonctionnement, 1920-1938 [2] ; pompe à incendie, 1851-1852, 1901 [3] ; éclairage : achat de réverbères, 1867 [4] ; installation d'une usine à gaz acétylène, 1902-1919 [5] ; électrification, emprunt, extension aux hameaux et écarts, 1921-1937 [6] ; gaz : prorogation de concession, tarif, 1912-1926 [7] ; bureau de poste : devis, cahier des charges (2 plans couleur), 1898-1899 [8].

Cote
2O/545
 Date
1851-1938
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, tarif, cahier des charges, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction...
Résultat n°17

VILLECONIN. - Concessions.

Cote
EDEPOT13 4N/1
 Date
1854-1932
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document -

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Concessions.
Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

Cote
EDEPOT17 1O/2
 Date
1855-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
Résultat n°19

MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention, travaux de canalisation, salubrité, tarifs des concessions et des compteurs d'eau, 1860-1937 [1] ; réservoir : acquisition de terrains, construction, 1887-1888 [2] ; eau et gaz : travaux de canalisation, jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1876-1884 [3] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1888-1894 [4] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1899-1913 [5] ; gaz, 1866-1936 [6].

Cote
2O/933
 Date
1860-1937
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
convention, tarif, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention,...
Résultat n°20

MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits : échange de terrains, 1862 [1] ; enlèvement des boues, 1871-1903 [2] ; distribution d'eau : traité de concession, 1882-1938 [3] ; électricité, 1938 [4] ; gaz : distribution, tarifs des concessions, 1880-1925 [5] ; éclairage : 1893, 1903-1924 [6] ; ordures ménagères, 1911-1923 [7] ; téléphone, 1903-1904 [8].

Cote
2O/919
 Date
1862-1935
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits :...