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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits des concessions d'eau potable du syndicat intercommunal.

Cote
EDEPOT25 2L/3
 Date
1935-1965
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits...
Résultat n°2

FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

Cote
2O/554
 Date
1821-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...
Résultat n°3

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Cote
3J/103
 Date
1883-1898
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
contrat, correspondance, convention, questionnaire d'enquête

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.
Résultat n°4

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

Cote
2O/734
 Date
1800-1939
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°5

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession de parcelles de terrain agricole : actes, arrêtés préfectoraux (1941).

Cote
EDEPOT58 3F/3
 Date
1941
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession...
Résultat n°6

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Cote
2O/1365
 Date
1824-1938
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°7

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Cote
2O/1610
 Date
1926-1934
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°9

VILLECONIN. - Concessions.

Cote
EDEPOT13 4N/1
 Date
1854-1932
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document -

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Concessions.
Résultat n°10

GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

Cote
2O/615
 Date
1877-1939
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Résultat n°11

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

Cote
2O/1249
 Date
1913-1936
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°12

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

Cote
7M/22
 Date
1807-1943
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....
Résultat n°13

Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne
Cote
PER860/1/28/5
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 28
  • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
Résultat n°14

SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source : abandon de concession (plans), 1883 [1] ; lavoir : acquisition, travaux (plan), 1843-1848 [2] ; construction du lavoir du hameau de SAINT-EVROULT, 1851-1852 [3] ; travaux au lavoir : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, 1872-1878 [4] ; construction de lavoirs : devis, achat de terrains, mandats de paiement, 1851, 1878-1894 [5].

Cote
2O/1144
 Date
1843-1894
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source...
Résultat n°15

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, concession du domaine public accordée à l'entreprise Sud-Lumière pour l'éclairage des bâtiments et des voies publics : 2 dossiers de concession dont un comportant la convention, le cahier des charges, le plan de parcours, la carte du tracé du réseau, la police d'abonnement, un extrait des pouvoirs de l'administrateur délégué (1914) ; modalités d'exécution de la concession ; travaux d'implantation du réseau par voies aériennes et souterraines : correspondance, avenant au cahier des charges, avis de branchement, police d'abonnement (1913-1920, 1936-1952). Correspondance du maire, une permission de voirie accordée en faveur de la poudrerie du Bouchet (1916, 1919). Réglementation de l'éclairage : circulaire et correspondance du préfet (1916 - 1920). Contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevés des canalisations, fixation de la valeur de l'index économique électrique (1914 - 1920). Correspondance d'un particulier (1916).

Cote
EDEPOT77 2O/4
 Date
1913-1952
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
cahier des charges, plan, carte, correspondance, circulaire, règlement

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°16

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, projet d'avenant définitif : correspondance, plan du réseau ; exploitation de la concession : correspondance, demandes d'autorisation, devis, marché de gré-à-gré, avis de branchement de lignes secondaires, avis de l'extension du réseau secondaire, états statistiques, factures (1921 - 1946). Correspondance du maire et des autres maires des communes de l'arrondissement (1921 - 1926). Réglementation des avenants, des travaux réalisés par les particuliers à proximité d'infrastructures électriques, fixation des tarifs de vente de l'électricité et des concessions : circulaire du préfet (1921 - 1938).

Cote
EDEPOT77 2O/5
 Date
1921-1946
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
tarif, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°17

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Mares : entretien, vidange, canalisations, 1895, 1922 [1] ; adduction d'eau potable, mise en place de l'eau sous pression, acquisition de motopompes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, rapports, factures, certificats et mandats de paiement, traité de concession de distribution d'eau et avenants, 1930-1939 [2].

Cote
2O/1248
 Date
1895-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°18

VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement. - Mares communales : réglementation, 1868-1888 [1] ; eau potable : tarifs de concession, 1932 [2].

Cote
2O/1847
 Date
1868-1932
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°19

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

Cote
2O/880
 Date
1834-1932
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...
Résultat n°20
Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

1 media

Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

Cote
7S/19
 Date
1803-1933
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...