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156 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

Date

1709-1787

Cote

B/217

Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

Date

1651-1653

Cote

B/533

Résultat n°3

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un inventaire des biens après décès de Robert Danjou, conseiller du roi (29 novembre 1637) ; un registre de comptes de monsieur Robert , marchand tanneur à Etampes (3 avril 1774-19 novembre 1775) ; un registre de comptes de monsieur Delafoy, marchand d'habits (21 février 1780-20 septembre 1793)

Date

1637-1793

Cote

B/1666

Résultat n°4

FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

Date

1559-1593

Cote

B/1875

Résultat n°5

GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).

Date

1639-1774

Cote

B/1917

Résultat n°6

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Date

1602-1790

Cote

B/2032

Résultat n°7

MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

Date

1693-1789

Cote

B/2238

Résultat n°8

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

Date

1739-1768

Cote

B/2559

Résultat n°9

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

Date

1631-1712

Cote

B/2754

Résultat n°10

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

Date

1669-1790

Cote

B/2915

Résultat n°11

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Date

1706-1790

Cote

B/2993

Résultat n°12

MONTLHERY. - Registre des créanciers et des débiteurs, avec présence d'un répertoire d'adresses (1920-1956).

Date

1920-1956

Cote

2E62/1061

Résultat n°13

N° 8 - Plusieurs comptes, rendus par, monseigneur de [lacune] pour une somme totale de 17.400 livres, à, plusieurs personnes, notamment en faveur de la recette du prieur d'Essonnes [Corbeil-Essonnes], pour les années 1658-1663, suivi, du compte de 2.039 livres entre l'évêque de Chartres, seigneur d'Essonnes et Nicolas Rolland, ci-devant (...) de la terre et seigneurie d'Essonnes et Estiennette Le Roy sa femme. Mention de la seigneurie de Vaux et de Léonnard de Salornay. Témoin : Jacques de La Ruelle, marchand demeurant audit Essonnes (20 janvier 1663) [acte mutilé].

Date

1663

Cote

E/6900

Résultat n°14

N° 2 - Dépenses et recettes : registre.

Date

1923-1975

Cote

1J/1253

Résultat n°15

Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil d'Etat suite au testament de Claude de GRIGNAN veuve de Pierre de THEZAN en faveur de son fils Paul (1546) ; inventaire des biens suite au testament de Claude de GRIGNAN (1615) ; reconnaissances pour Jean et Claude de GRIGNAN en latin (1542-1552, 1576). Spirit (Esprit) de THEZAN : inventaire des biens de Spirit de THEZAN comme donataire de Françoise de HENRYS sa mère (1629). Bail de garrigue (1633) ; reconnaissance des terres de la PONCHE et de CLAPIER, mémoire des reconnaissances de la terre de SARRIANS (1633) ; mémoire de la terre de Grand Rieu au terroir de VAQUERAS (1633) ; achat et reconnaissance d'une garrigue (1644) ; acquit pour tous les arrérages de cens de la seigneurie de Sarrians par Spirit de THEZAN (1644) ; pacte et accord avec les frères DAUMAS (1645) ; achat de pension (1647) ; état des terres de SARRIANS appartenant à Spirit de THEZAN (1647) ; acquisition par Spirit de THEZAN à la communauté de CARPENTRAS (1647). Correspondance (1633-1648). Mémoire des comptes (1637-1643) ; mémoire des cens des terres de CAROMB (1647). Alexandre de THEZAN : vente par Honorine de La FORESTIERE épouse d'Alexandre de THEZAN à Sébastien CROZET (1640-1644). Une lettre du gouverneur de CARPENTRAS (1629) ; autorisation d'entrée et communication libre en tous lieux pour Monsieur de THEZAN dans la principauté d'ORANGE (1629) ; lettres (1623, 1648).\tPaul de THEZAN : comptes pour M le commandeur Pol de THEZAN, reçus, cession de pension à la communauté de CARPENTRAS (1635-1642, 1677-1678). François de THEZAN : Chapelle de La PONCHE : lettres qui évoque le bénédiction de la chapelle (1595) ; fondations faites à la chapelle par François de THEZAN et sa nièce (1702, 1742) ; correspondance à l'évêque d'ORANGE (1769, 1785) ; état des effets et des ornements de la chapelle (1752) ; cas réservés dans le diocèse d'ORANGE à monseigneur l'évêque ; reçus, correspondance (1740-1785) ; une lettre du prêtre de l'église d'ORANGE au sujet de la bénédiction de la chapelle (1701). Cahier des acquits reçus des héritiers de François de THEZAN par le procureur de la maison de charité de CARPENTRAS (1703). Claude de THEZAN :; procuration pour pouvoir acquitter le cens des communautés de GIGONDAS, SARRIANS et VACQUEYRAS (1714) ; reçus (1670-1708) ; mémoire des dépenses (1681) , arrêt de comptes, mémoire de comptes (1683, 1699).

Date

1542-1785

Cote

13J/96

Résultat n°16

Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des recettes et dépenses de 1771 à 1775 (4 liasses).

Date

1771-1775

Cote

13J/98

Résultat n°17

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Registres des comptes des recettes et dépenses du revenu des biens, rentes, pensions et autres que le marquis possède dans le Comtat, rendus par MASSON (1775-1776, 1777-1778, 1779-1781, 1781-1787, 1787-1789, 1789-1798, an VIII- an X).

Date

1775-1802

Cote

13J/104

Résultat n°18

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Etat des capitaux (an VIII). Etat des arrérages par les fermiers et les pensionnaires (an I- an IX). Etat des débiteurs de Antoine Augustin La BAUME La ROQUE PLUVINEL dans le département du VAUCLUSE (1807). Registres de comptes rendus par Casimir BOUDON en qualité de procureur de la recette et dépense pour les propriétés du VAUCLUSE (1796-1840). Etat des journées d'ouvriers (1775-1792) ; distribution de l'aumône (1782-1789). Correspondance de M et Madame de La BAUME PLUVINEL avec Casimir BOUDON leur régisseur (1810-1821). Réparations : déposition de Michel CHAUVET expert pour la vérification des réparations à faire aux fossés et murs (an II), ordonnance faisant défense de mener paître les bestiaux (1784) ; autorisation de prendre, creuser et détourner privativement les eaux (1783). Correspondance adressée au marquis de La ROQUE à son domicile parisien (1805-1852).\t\t\t

Date

1782-1852

Cote

13J/105

Résultat n°19

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Mémoires de travaux, de fournitures, factures (1776-1781, 1782-1793, 1796-1810).\t\t\t

Date

1776-1810

Cote

13J/106

Résultat n°20

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

Date

1738-1874

Cote

13J/107