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  1. Résultat n°1

    FRANCHE COMTE. - Constitution de rente au profit de la marquise de GRAMMONT de SALIVES par M de La CORE intendant de Franche-Comté (1775) ; remboursement de rente fait à la présidente MICHOTEY, à Madame GIROD, à M de MOLLANDS (1770) ; remboursement des créanciers VILLETTE (1770) ; expédition des titres concernant des rentes déléguées par M de La CORE (1770-1781) ; extrait des minutes du bailliage de BESANCON comparution de Madame de La CORE (1789) ; bail de la forge de NEUFCHATEL à François BOUCHER par la duchesse de SORGES (1745) ; plusieurs actes concernant La CORE ainsi que trois lettres (1781-1786). Doubs : registre des dépenses et recettes du bois de NEUFCHATEL, notes, correspondance de M de CIVRAC concerne aussi des terres dans le Maine-et-Loire (1858-1865). PYRENEES ATLANTIQUES. - Un registre en mauvais état contenant des actes passés devant GENSARD notaire à SAINT PALAIS (1524-1534). CHAMPIGNY SUR VEUDE (Indre et Loire). - Vente de la propriété de la communauté religieuse dite des Oblats réunie au château de Champigny par la veuve COMBREDET à François ROCH de QUINSON : décompte de l'administration des domaines, acte de vente par les administrateurs du département, extrait du registre des hypothèques (an IV, 1806).

    Date

    1524-1865

    Cote

    13J/138

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • FRANCHE COMTE. - Constitution de rente au profit de...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil d'Etat suite au testament de Claude de GRIGNAN veuve de Pierre de THEZAN en faveur de son fils Paul (1546) ; inventaire des biens suite au testament de Claude de GRIGNAN (1615) ; reconnaissances pour Jean et Claude de GRIGNAN en latin (1542-1552, 1576). Spirit (Esprit) de THEZAN : inventaire des biens de Spirit de THEZAN comme donataire de Françoise de HENRYS sa mère (1629). Bail de garrigue (1633) ; reconnaissance des terres de la PONCHE et de CLAPIER, mémoire des reconnaissances de la terre de SARRIANS (1633) ; mémoire de la terre de Grand Rieu au terroir de VAQUERAS (1633) ; achat et reconnaissance d'une garrigue (1644) ; acquit pour tous les arrérages de cens de la seigneurie de Sarrians par Spirit de THEZAN (1644) ; pacte et accord avec les frères DAUMAS (1645) ; achat de pension (1647) ; état des terres de SARRIANS appartenant à Spirit de THEZAN (1647) ; acquisition par Spirit de THEZAN à la communauté de CARPENTRAS (1647). Correspondance (1633-1648). Mémoire des comptes (1637-1643) ; mémoire des cens des terres de CAROMB (1647). Alexandre de THEZAN : vente par Honorine de La FORESTIERE épouse d'Alexandre de THEZAN à Sébastien CROZET (1640-1644). Une lettre du gouverneur de CARPENTRAS (1629) ; autorisation d'entrée et communication libre en tous lieux pour Monsieur de THEZAN dans la principauté d'ORANGE (1629) ; lettres (1623, 1648).\tPaul de THEZAN : comptes pour M le commandeur Pol de THEZAN, reçus, cession de pension à la communauté de CARPENTRAS (1635-1642, 1677-1678). François de THEZAN : Chapelle de La PONCHE : lettres qui évoque le bénédiction de la chapelle (1595) ; fondations faites à la chapelle par François de THEZAN et sa nièce (1702, 1742) ; correspondance à l'évêque d'ORANGE (1769, 1785) ; état des effets et des ornements de la chapelle (1752) ; cas réservés dans le diocèse d'ORANGE à monseigneur l'évêque ; reçus, correspondance (1740-1785) ; une lettre du prêtre de l'église d'ORANGE au sujet de la bénédiction de la chapelle (1701). Cahier des acquits reçus des héritiers de François de THEZAN par le procureur de la maison de charité de CARPENTRAS (1703). Claude de THEZAN :; procuration pour pouvoir acquitter le cens des communautés de GIGONDAS, SARRIANS et VACQUEYRAS (1714) ; reçus (1670-1708) ; mémoire des dépenses (1681) , arrêt de comptes, mémoire de comptes (1683, 1699).

    Date

    1542-1785

    Cote

    13J/96

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de THEZAN. - Pierre de THEZAN : avis du Conseil...

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  3. Résultat n°3

    FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1559, 1560, 1562, 1572, 1573, 1576, 1579, 1581-1583, 1585-1593) ; trois livres de comptes (1591-1593)

    Date

    1559-1593

    Cote

    B/1875

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Prévôté de la Ferté-Alais).- Procédure...

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  4. Résultat n°4

    Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

    Date

    1600-1783

    Cote

    13J/135

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...

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  5. Résultat n°5

    Tables alphabétiques, état des terres sans lieu précis, sans dates et sans noms [XVIIe siècle]. Pièces éparses sorties de leur contexte (correspondance, quittances, actes notariés sans noms, sans lieux ...

    Date

    1601-1699

    Cote

    13J/142

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Tables alphabétiques, état des terres sans lieu précis,...

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  6. Résultat n°6

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

    Date

    1602-1790

    Cote

    B/2032

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

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  7. Résultat n°7

    SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat de Savigny-sur-Orge, Viry-sur-Orge, Orangis, Epinay et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1709-1712) ; Succession Rioust procureur fiscal du Bailliage de Savigny et laboureur à la ferme de Champagne : 1 extrait des mariages et baptèmes de Savigny concernant la famille Rioust de 1654-1698 ; extrait des inhumations faites en la ferme de Champagne de 1639-1708 ; 1 inventaire de la ferme de Champagne après le décès de Jean Lerson en 1631 ; copie faite en 1706 d'une sentence du chatelet de Paris de 1472 relative aux droits seigneuriaux sur la ferme de Champagne ; de1706 et 1707 états des recettes et dépenses faits par Germaine et Geneviève Rioust, fille de Louis Rioust, pour la ferme de Champagne (1707-1712)

    Date

    1631-1712

    Cote

    B/2754

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...

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  8. Résultat n°8

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un inventaire des biens après décès de Robert Danjou, conseiller du roi (29 novembre 1637) ; un registre de comptes de monsieur Robert , marchand tanneur à Etampes (3 avril 1774-19 novembre 1775) ; un registre de comptes de monsieur Delafoy, marchand d'habits (21 février 1780-20 septembre 1793)

    Date

    1637-1793

    Cote

    B/1666

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Un inventaire des biens...

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  9. Résultat n°9

    GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage de Gravelle).- Procédure civile : affaire opposant le curé et marguilliers en charge de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers à Claude Gaze et Pierre Vénard (1703-1774) ; comptes de marguilliers boursiers de l'oeuvre et fabrique de Saint-Georges d'Auvers (1770-1772), mémoire, inventaire des titres et papiers de l'église Saint-Georges d'Auvers (1639-1717).

    Date

    1639-1774

    Cote

    B/1917

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GRAVELLE (ferme d'Auvers-Saint-Georges) (Bailliage...

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  10. Résultat n°10

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : Compte que rend maître Cosme Brayer contrôleur et receveur général aux traites foraines en Bourbonnais à maître Toussaint de la Ruelle adjudicataire et aux intéressés au bail des cinq grosses fermes en Bourbonnais pour les six premiers mois de l'année 1651 (1651-1653)

    Date

    1651-1653

    Cote

    B/533

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

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  11. Résultat n°11

    N° 8 - Plusieurs comptes, rendus par, monseigneur de [lacune] pour une somme totale de 17.400 livres, à, plusieurs personnes, notamment en faveur de la recette du prieur d'Essonnes [Corbeil-Essonnes], pour les années 1658-1663, suivi, du compte de 2.039 livres entre l'évêque de Chartres, seigneur d'Essonnes et Nicolas Rolland, ci-devant (...) de la terre et seigneurie d'Essonnes et Estiennette Le Roy sa femme. Mention de la seigneurie de Vaux et de Léonnard de Salornay. Témoin : Jacques de La Ruelle, marchand demeurant audit Essonnes (20 janvier 1663) [acte mutilé].

    Date

    1663

    Cote

    E/6900

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant...
    • N° 8 - Plusieurs comptes, rendus par, monseigneur de...

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  12. Résultat n°12

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

    Date

    1669-1790

    Cote

    B/2915

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

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  13. Résultat n°13

    MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Maîtrise particulière des eaux et forets : trois registres de rapports de garde chasse (15 novembre 1756-23 août 1775), (1er septembre 1775-25 août 1782) , (27 septembre 1785-7 mars 1789) ; un registre de rapports de garde verdurier (9 août 1784-25 octobre 1789) ; rapports de brigadiers de la maréchaussée de la compagnie de voyages et chasses du roi à la résidence de Montgeron (1787-1789) ; mémoire des dépenses faites par frère François « Hiruette » de l'Hermitage de Saint Barthélemy de Montgeron de 1693-1711

    Date

    1693-1789

    Cote

    B/2238

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).-...

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  14. Résultat n°14

    WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

    Date

    1706-1790

    Cote

    B/2993

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...

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  15. Résultat n°15

    BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

    Date

    1709-1787

    Cote

    B/217

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier...

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  16. Résultat n°16

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire des meubles de CARPENTRAS [s.d.]. Etat des arrérages dus (1801-an IX). Quittances contre Louis Antoine Michel VITALIS docteur en médecine à ORANGE ((1768) ; pour le chapitre Sainte Marie Magdeleine d'AVIGNON (1738-1768) ; avec cession de droits contre Samuel et Mossé de La ROQUE frères juifs de la carrière des juifs de CARPENTRAS cohéritiers d'Ezéchiel de La ROQUE (1782) ; contre François BLANC (1773) ; contre le comte de CAPPELLIS (1782) ; contre Marie Madeleine Gabrielle de RIVIERE veuve du marquis de LAURY (1783) ; Anne Charlotte de ROLERY de CARPENTRAS (1864-1868) ; le monastère des révérendes mères carmélites de CHAUSSEE (1868-1874) ; quittance du recteur de la maison de charité de CARPENTRAS en faveur de Antoine Joseph Augustin (1792) ; quittance du receveur des domaines nationaux de CARPENTRAS (an III). Reconnaissance contre la communauté de PUYMERAS (1772). Rénovation de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1773), contre la communauté de BEAUME (1774), contre M de CADEROUSSE (1774), contre la communauté de BEAUCET (1774), de CAROMB (1775). Quittances des contributions (an VI- an IX). Attestations de dotation des "" filles pauvres "" (1770-1793).\t\t\t

    Date

    1738-1874

    Cote

    13J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Inventaire...

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  17. Résultat n°17

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

    Date

    1739-1768

    Cote

    B/2559

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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  18. Résultat n°18

    Branche MARTINIQUE. - Papiers de famille. - Etat de service de M de La BAUME, lieutenant de vaisseau (1788) ; certificat de l'ambassadeur et ministre plénipotentiaire près de sa majesté britannique en faveur de Antoine de La BAUME (1812) ; acte de décès de Louise Julie Joséphine fille de Joseph Antoine Marie Bernard de La BAUME PLUVINEL et de Louise Elisabeth de La GALERNERIE à Londres (1793) ; 2 actes de baptêmes d'Antoine fils de Antoine La BAUME PLUVINEL et Marie MESDELIERS (1813) ; acte de naissance de Louis Georges Antoine Laurent fils de Joseph Antoine Marie Bernard de La BAUME PLUVINEL et de Louise Elisabeth de La GALERNERIE (1782) ; correspondance avec le ministère des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique et le ministère de la marine au sujet de la future carrière d'Antoine de La BAUME et autres enfants de la famille (1815-1829) ; 2 copies du contrat de mariage de Joseph Antoine Marie Bernard de La BAUME PLUVINEL et de Louise Elisabeth de La GALERNERIE (1781) ; procuration de Louis Georges Antoine Laurent de LA BAUME à sa mère Louise Elisabeth de La GALERNERIE (1809, 1815). Dossier de pension établi pour Louise Elisabeth BOISSEAU de La GALERNERIE veuve de Joseph Antoine Marie Bernard de La BAUME PLUVINEL : correspondance avec les ministères de la Marine et des Finances, notes (1814-1839). Famille BOISSEAU de la GALERNERIE : extrait des actes de baptême de Elisabeth (1756), Louis Etienne (1758) et Antoinette Sophie (1759) filles et fils de Louis BOISSEAU de LA GALERNERIE et Elisabeth DEGANNES dans la commune de TAILLANT (Charente-Maritime). Succession de Marie Charlotte DEGANNES tante de Louise Elisabeth BOISSEAU de la GALERNERIE : testaments de Marie Charlotte (1816), de Pierre DEGANNES son oncle (1774) de Julie DEGANNES (1824) ; dépôt par Marie Charlotte de l'extrait de son acte de baptême en 1738 ; acte de décès de Louise Mathurine Anne Adélaïde Georgette DEGANNES (1811) ; acte de décès de Michel DEGANNES au Canada (1752) ; quittances (1816) ; titres de pension au profit de Marie Charlotte ; pouvoir donné par Sophie Antoinette BOISSEAU de LA GALERNEIE à son procureur (1786) ; inventaire après décès de Sophie Antoinette BOISSEAU de LA GALERNERIE (1806). Gestion. - Comptabilité pour Madame la vicomtesse de la BAUME (Louise Elisabeth) (1813-1829).\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1756-1839

    Cote

    13J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Branche MARTINIQUE. - Papiers de famille. - Etat de...

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  19. Résultat n°19

    Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des recettes et dépenses de 1771 à 1775 (4 liasses).

    Date

    1771-1775

    Cote

    13J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph Séraphin de TERTULLE. - Gestion. - Comptes des...

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  20. Résultat n°20

    Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Reçus (1775-1780, 1781-1788), reçus et correspondance (1789-1812).\t\t

    Date

    1775-1812

    Cote

    13J/108

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Gestion. - Reçus...

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