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5 012 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/140

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption, vue du portail et de la rosace ; noir et blanc ; 9 cm x 12, 5 cm (1973).

    Date

    1973

    Cote

    63FI/81

    • Contexte : FONDS GIOVANNI

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption,...

    Producteur :

    GIOVANNI Fiorella Nicole (service producteur), GIOVANNI Fiorella Nicole (service versant)

  4. Résultat n°4

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

    Auteur

    MATTON, Auguste

    Date

    1878

    Cote

    INV/6

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
  6. Résultat n°6

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    JUSSIEU (DE), Alexis

    Date

    1892

    Cote

    INV/786/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et...
  8. Résultat n°8

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEPOT64 H/23

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1990

    Cote

    INQUARTO/2684

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
  11. Résultat n°11

    Crosne (Seine-et-Oise)

    Auteur

    MARTIN, Francis

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/383

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Crosne (Seine-et-Oise)
  12. Résultat n°12

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    QUINCY-SOUS-SENART. - Vue générale (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/1353

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Vue générale (octobre 1994)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série E addition (1er supplément) : Titres de famille, notaires et tabellions, communes et municipalités : suivi d'une table générale des inventaires sommaires et répertoires numériques des séries E et E addition

    Auteur

    PAGEL, René

    Date

    1933

    Cote

    INV/336

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E addition (1er supplément)...
  15. Résultat n°15

    2 articles du Réveil d'Etampes

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1470

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 2 articles du Réveil d'Etampes
  16. Résultat n°16
    ETRECHY. - Vue générale (décembre 1994).

    1 media

    ETRECHY. - Vue générale (décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/53

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ETRECHY. - Vue générale (décembre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    COURCOURONNES. - Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/724

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • COURCOURONNES. - Vue générale (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18
    VIRY-CHATILLON. - Monographie communale [1899] : 9 bandes, 42 vues.

    82 medias

    VIRY-CHATILLON. - Monographie communale [1899] : 9 bandes, 42 vues.

    Date

    1899

    Cote

    1MI/190

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Monographies des instituteurs pour l'exposition universelle...
    • VIRY-CHATILLON. - Monographie communale [1899] : 9...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19
    ARPAJON. - Vue générale (juin 1976).

    1 media

    ARPAJON. - Vue générale (juin 1976).

    Date

    1976

    Cote

    44FI/859

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ARPAJON. - Vue générale (juin 1976).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    ORSAY. - Vue aérienne. Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    48FI/1649

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORSAY. - Vue aérienne. Vue générale (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)