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788 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Cote
EDEPOT20 1O/9
 Date
1856-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
Résultat n°2

Villejuif : notice historique et renseignements administratifs
Cote
PBR/2325
 Date
1901
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Villejuif : notice historique et renseignements administratifs
Résultat n°3

Notice sur la commune de Moigny
Cote
INSEIZE/803
 Date
1901
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Notice sur la commune de Moigny
Résultat n°4

MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts pour la France de la guerre de 1914-1918, érection ; projet : délibération du conseil municipal du 4 août 1920 ; souscription publique pour le financement des travaux : liste des souscripteurs ; financement des travaux : état des crédits, délibération (1921) ; travaux : quatre devis estimatifs (1920 - 1921), affiche relative à la mise aux enchères publiques du marché de travaux (1921) trois plans [deux plans en couleur, format : 72, 5 cm x 55 cm ; un plan en noir et blanc, format : 117 cm x 71 cm] ; réception : certificat de réception définitive et de paiement pour accomptes (1921) ; inauguration : faire-part, une affiche barrée en tricolore intitulée Inauguration des monuments élevés aux morts et aux combattants de la Grande Guerre [format : 60 cm x 80 cm] (1921), correspondance.

Cote
EDEPOT70 1M/1
 Date
1920-1921
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, affiche, plan, correspondance, faire-part, liste nominative

  • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

  • MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts...
Résultat n°5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

Cote
2119W/35
 Date
1926-2005
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°6

Archives des communes rurales : principes généraux et cadre de classement. Extrait de la brochure : Loi, règlement et instruction concernant les archives communales
Cote
PBR/153
 Date
1928
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
texte officiel, règlement, brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Archives des communes rurales : principes généraux...
Résultat n°7

Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois : règlement de voirie
Cote
PBR/259
 Date
1930
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois : règlement de...
Résultat n°8

n° 1-51
Cote
REV142/1
 Date
1935-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE CORBEIL : revue.

  • n° 1-51
Résultat n°9

Le Perreux-sur-Marne : notice historique publiée sous les auspices de la municipalité, à l'occasion du cinquantenaire : 1887-1937
Cote
INOCTAVO/4095
 Date
1937
 Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le Perreux-sur-Marne : notice historique publiée sous...
Résultat n°10

Les indemnités des élus des collectivités locales
Cote
INOCTAVO/455
 Date
1953
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les indemnités des élus des collectivités locales
Résultat n°11

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat intercommunal du personnel des collectivités locales : procès-verbaux, extraits des délibérations, règlement, correspondance.

Cote
EDEPOT25 2K/2
 Date
1954-1956
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
procès-verbal, règlement, correspondance

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat...
Résultat n°12

PER189/1
Cote
PER189/1
 Date
1959-1986
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : MASSY INFORMATIONS MUNICIPALES : périodique.

  • PER189/1
Résultat n°13

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, instruction générale à l'usage des collectivités
Cote
INQUARTO/97
 Date
1960
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°14

Hygiène et confort des collectivités, n° 59
Cote
GBR/103
 Date
1963
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Hygiène et confort des collectivités, n° 59
Résultat n°15

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Cote
INOCTAVO/530
 Date
1964
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°16

PER63/1
Cote
PER63/1
 Date
1964-1972
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDES...

  • PER63/1
Résultat n°17

Communes et démocratie. Tome 1 : Tâches et moyens de la commune
Cote
INSEIZE/191/1
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Communes et démocratie. Tome 1 : Tâches et moyens de...
Résultat n°18

Communes et démocratie. Tome 2 : Les communes et le pays
Cote
INSEIZE/191/2
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Communes et démocratie. Tome 2 : Les communes et le...
Résultat n°19

Les marchés des collectivités locales
Cote
INOCTAVO/1622
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
marché public

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les marchés des collectivités locales
Résultat n°20

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVème plan 1962-1965
Cote
INQUARTO/114
 Date
mars 1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
budget, étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'aide financière du district aux collectivités de...