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788 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

    Date

    1856-1968

    Cote

    EDEPOT20 1O/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Villejuif : notice historique et renseignements administratifs

    Date

    1901

    Cote

    PBR/2325

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Villejuif : notice historique et renseignements administratifs
  3. Résultat n°3

    Notice sur la commune de Moigny

    Auteur

    GORNEAU, J

    Date

    1901

    Cote

    INSEIZE/803

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Notice sur la commune de Moigny
  4. Résultat n°4

    MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts pour la France de la guerre de 1914-1918, érection ; projet : délibération du conseil municipal du 4 août 1920 ; souscription publique pour le financement des travaux : liste des souscripteurs ; financement des travaux : état des crédits, délibération (1921) ; travaux : quatre devis estimatifs (1920 - 1921), affiche relative à la mise aux enchères publiques du marché de travaux (1921) trois plans [deux plans en couleur, format : 72, 5 cm x 55 cm ; un plan en noir et blanc, format : 117 cm x 71 cm] ; réception : certificat de réception définitive et de paiement pour accomptes (1921) ; inauguration : faire-part, une affiche barrée en tricolore intitulée Inauguration des monuments élevés aux morts et aux combattants de la Grande Guerre [format : 60 cm x 80 cm] (1921), correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    EDEPOT70 1M/1

    • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

    • MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts...

    Producteur :

    MONTLHERY (service producteur), MONTLHERY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

    Date

    1926-2005

    Cote

    2119W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Archives des communes rurales : principes généraux et cadre de classement. Extrait de la brochure : Loi, règlement et instruction concernant les archives communales

    Date

    1928

    Cote

    PBR/153

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Archives des communes rurales : principes généraux...
  7. Résultat n°7

    Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois : règlement de voirie

    Date

    1930

    Cote

    PBR/259

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois : règlement de...
  8. Résultat n°8

    n° 1-51

    Date

    1935-1939

    Cote

    REV142/1

    • Contexte : BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE CORBEIL : revue.

    • n° 1-51
  9. Résultat n°9

    Le Perreux-sur-Marne : notice historique publiée sous les auspices de la municipalité, à l'occasion du cinquantenaire : 1887-1937

    Auteur

    SALABERT, Alexandre

    Date

    1937

    Cote

    INOCTAVO/4095

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Perreux-sur-Marne : notice historique publiée sous...
  10. Résultat n°10

    Les indemnités des élus des collectivités locales

    Auteur

    BORREDON, Jacques

    Date

    1953

    Cote

    INOCTAVO/455

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les indemnités des élus des collectivités locales
  11. Résultat n°11

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat intercommunal du personnel des collectivités locales : procès-verbaux, extraits des délibérations, règlement, correspondance.

    Date

    1954-1956

    Cote

    EDEPOT25 2K/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  12. Résultat n°12

    PER189/1

    Date

    1959-1986

    Cote

    PER189/1

    • Contexte : MASSY INFORMATIONS MUNICIPALES : périodique.

    • PER189/1
  13. Résultat n°13

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, instruction générale à l'usage des collectivités

    Date

    1960

    Cote

    INQUARTO/97

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  14. Résultat n°14

    Hygiène et confort des collectivités, n° 59

    Date

    1963

    Cote

    GBR/103

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Hygiène et confort des collectivités, n° 59
  15. Résultat n°15

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/530

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  16. Résultat n°16

    PER63/1

    Date

    1964-1972

    Cote

    PER63/1

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES. ETUDES...

    • PER63/1
  17. Résultat n°17

    Communes et démocratie. Tome 1 : Tâches et moyens de la commune

    Auteur

    AUBIN, Roger

    Date

    1965

    Cote

    INSEIZE/191/1

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Communes et démocratie. Tome 1 : Tâches et moyens de...
  18. Résultat n°18

    Communes et démocratie. Tome 2 : Les communes et le pays

    Auteur

    AUBIN, Roger

    Date

    1965

    Cote

    INSEIZE/191/2

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Communes et démocratie. Tome 2 : Les communes et le...
  19. Résultat n°19

    Les marchés des collectivités locales

    Auteur

    FABRE, Francis - J

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/1622

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les marchés des collectivités locales
  20. Résultat n°20

    L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVème plan 1962-1965

    Date

    mars 1965

    Cote

    INQUARTO/114

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'aide financière du district aux collectivités de...