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  1. Résultat n°1

    Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/64

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...

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  2. Résultat n°2

    Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription au titre des sites du Prieuré de Blancheface et ses abords, implantation d'une station hertzienne de Télécom, dossier de la CDS ; SENART : classement de la Forêt de Sénart ; SACLAY : site des Rigoles du Plateau de Saclay, SAINT-AUBIN : dossier CDS, installation d'un centre de recherche pharmaceutique de la société Synthélabo ; Vallée de l'ECOLE : demande de classement au titre des sites ; VERRIERES-LE-BUISSON : travaux dans le Parc du Château ; VIRY-CHATILLON : classement du Pavillon Choiseul et du site Benoist Préau.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/63

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...

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  3. Résultat n°3

    Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/62

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    • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...

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  4. Résultat n°4

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/61

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

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  5. Résultat n°5

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/60

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  6. Résultat n°6

    Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé du Domaine de Launay, travaux de construction, restauration et aménagement, projet de déclassement partiel du Domaine ; REMARDE : extension du périmètre de protection de la Vallée de la Rémarde, protection de la Vallée (CDS du 30/06/1969), inscription au titre des sites, décret de classement.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/59

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé...

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  7. Résultat n°7

    Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/58

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  8. Résultat n°8

    Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux dans le site classé de la Vallée ; MEREVILLE : classement du Parc du Château ; MILLY-LA-FORET : inscription à l'inventaire du Centre ville ancien ; MILLY-LA-FORET et ONCY : classement du château de la Bonde et son parc, et de la Maison de Jean Cocteau ; MONTGERON : classement des propriétés Le Carmel et Sainte Thérèse ; MORIGNY-CHAMPIGNY: classement de la sablière La Falunière, classement du Parc de Jeurre.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/57

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  9. Résultat n°9

    Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/56

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  10. Résultat n°10

    Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/55

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  11. Résultat n°11

    Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/54

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  12. Résultat n°12

    Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/53

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  13. Résultat n°13

    Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de la Vallée de Chevreuse ; COURSON-MONTELOUP : aménagement des communs du château, classement du Parc ; DOURDAN : protection de la vieille ville, inscription du Hameau de Rouillon ; DRAVEIL : travaux dans le site classé du château de Villiers, demande de classement du site Daudet, travaux divers.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/52

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  14. Résultat n°14

    Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription de la place du Marché et des rues avoisinantes ; BIEVRES : demande de classement du Domaine des Mathurins ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE : parc et château de Bellesbat ; BURES-SUR-YVETTE : parc de Grande Maison ; Projet de protection des Vallées de la Louette et de la Chalouette ; CHAMARANDE : classement du parc du château, travaux dans le Parc ; CHEVREUSE : classement de la Vallée.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/51

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  15. Résultat n°15

    Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2136W/50

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  16. Résultat n°16

    Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1999 - 2000 de la R.N.G. de l'Essonne, comité Consultatif.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2136W/49

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  17. Résultat n°17

    Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne : exercices 1996 - 1997 - 1998 de la R.N.G. de l'Essonne.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2136W/48

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  18. Résultat n°18

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2136W/43

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...

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  19. Résultat n°19

    Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/42

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  20. Résultat n°20

    Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE, R.N.V. Parc du CNRS à GIF-SUR-YVETTE, R.N.V. Les Grands Réages à VARENNES-JARCY.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/41

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  21. Résultat n°21

    Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/40

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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  22. Résultat n°22

    Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

    Date

    1995

    Cote

    2136W/35

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : projet de protection par AP...

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  23. Résultat n°23

    Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope du Marais de Fontenay-le-Vicomte sur les communes d'ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY et VERT-LE-PETIT, APB du 19 septembre 1994 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Grand Marais à ITTEVILLE, APB du 5 septembre 1989.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2136W/34

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  24. Résultat n°24

    Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Coteau des Vignes à ATHIS-MONS, dossier de procédure, contentieux c/ APB de 1995 à 1997 (requête de la société Logement et Patrimoine), décision annulation APB par Tribunal Administratif en octobre 1997 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit La Fosse aux Carpes à DRAVEIL, APB du 21 juin 1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2136W/33

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  25. Résultat n°25

    Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].

    Date

    1989-1998

    Cote

    2136W/32

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  26. Résultat n°26

    Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

    Date

    1989-1998

    Cote

    2136W/31

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    • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...

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  27. Résultat n°27

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : décret de classement de la Vallée de la Bièvre dans les départements de l'Essonne et des Yvelines en date du 7 juillet 2000, décret, notifications, plans cadastraux (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/30

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  28. Résultat n°28

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/29

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  29. Résultat n°29

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/28

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  30. Résultat n°30

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/27

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  31. Résultat n°31

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/26

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  32. Résultat n°32

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/25

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  33. Résultat n°33

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2136W/24

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  34. Résultat n°34

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, décret de classement du 18 juillet 2003 avec carte IGN et plans cadastraux (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/23

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  35. Résultat n°35

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/22

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

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  36. Résultat n°36

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, lancée du 28 février 2000 au 28 mars 2000, dossier d'enquête (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/21

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  37. Résultat n°37

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2136W/20

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  38. Résultat n°38

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 1998 lancée du 30 mars 1998 au 28 avril 1998 et annulée par arrêté préfectoral le 7 avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2136W/19

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  39. Résultat n°39

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première délimitation du périmètre du site classé, plans cadastraux par commune (AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN), dossier préfecture (1er novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2136W/18

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  40. Résultat n°40

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : PC M.DAVY à BIEVRES, Commune a BOIGNEVILLE, extension du cimetière, PC M.DEEDES, Société VAXTON, Moulin de la Tuilerie à GIF-SUR-YVETTE, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, commune de JUVISY-SUR-ORGE, Observatoire Camille Flammarion, PC M.PETIT à BIEVRES, moulin de Vauboyen (19 juin 2008). Dossiers sites et paysages : Conseil Général, Parc pédagogique à CHAMARANDE, PC M.MAMMERI à JANVILLE-SUR-JUINE, Commune de SAINT-VRAIN, restauration d'un lavoir, PC M.DE SOUSA à VERRIERES-LE-BUISSON, C.A.du Val d'Yerres, PD et PC aménagement d'un quartier à CROSNE, FULCHIRON, aire de chargement de sable s/ la carrière Saint-Eloi à MAISSE (13 octobre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2136W/17

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  41. Résultat n°41

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2136W/16

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  42. Résultat n°42

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2136W/15

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  43. Résultat n°43

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/14

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  44. Résultat n°44

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers faune sauvage : certificats de capacité JEANROT, CHAUVEAU, BOULIC, BOURGE, CROUZATIER, BLONDEL, TARTARIN, DRAMARD, MONSORO-BURQ, autorisations d'ouverture SAVARD et DELETOILLE. Dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages du Moulin d'ECHARCON, ONF, plan d'aménagement forestier de la forêt de Monteclin, PD et PC M.ASSIE à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune d'ETRECHY, aire d'accueil des gens du voyage, PC M.JACTEL à JANVILLE-SUR-JUINE, Société TERRABATIR, autorisation de lotir à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, SIARV : aménagements piétionniers le long de l'YERRES (10 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/13

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  45. Résultat n°45

    Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : R.N.G. de l'Essonne, projet de réactualisation du décret et extension. Dossiers sites et paysages : PD M.DOWAY à BOISSY-LE-SEC, 2 PD Conseil Général à ITTEVILLE, PC Conseil Immobilier à ITTEVILLE, PC Mme LAVIE à BOURAY-SUR-JUINE, 2 PC MORAND /LUPTAK à SAINT-VRAIN, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PC mod M.PRIMET à BIEVRES, ONF, autorisation d'aménagement forestier à SAINT-AUBIN, PC M.CALICE à VILLIERS-LE-BACLE, PC KAUFMAN&BROAD à MONTGERON, A.F.U.L. Les Boissières, demande de défrichement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE (5 mars 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2136W/12

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  46. Résultat n°46

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

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  47. Résultat n°47

    Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/10

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  48. Résultat n°48

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2136W/9

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  49. Résultat n°49

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2136W/8

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  50. Résultat n°50

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité NICOL, CHAMPS, MAINGAUD, MANON, THEVENIN, BOURY, GAFOUR, SLIMANI, AUBRAY, FOSSIER, BOYER, MOREL, PRADEAU, autorisation ouverture M.CARTRON. Dossiers sites et paysages : SIARCE, travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE, PC Mme KOSKAS à VAUHALLAN, PD et PC SCI SANTANA à VAUHALLAN, PD et 2 PC Université PARIS SUD sur le Domaine de Launay à ORSAY, PC M.PICAULT à AUVERS-SAINT-GEORGES, Commune LONGPONT-SUR-ORGE, PC extension du groupe scolaire Lormoy, PC M. SERGENT à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PC M.CHANTREL à BIEVRES, PD I.M.E. Brunehaut à MORIGNY-CHAMPIGNY, présentation de l'état des lieux des sites inscrits et classés en Ile-de-France et en Essonne (15 juin 2004). Dossiers sites et paysages : PC M.AUBERGER à ITTEVILLE, Commune de BOURAY-SUR-JUINE, PC extension de la salle du Noyer Courteau, PD et PC S.I.A.V.B. à VERRIERES-LE-BUISSON, Commune de BURES-SUR-YVETTE, PC construction de la maison de petite enfance, PC M.PRIMET à BIEVRES, PC M.FALCON de LONGEVIALLE à VILLECONIN, programme des travaux de restauration du Domaine de CHAMARANDE (7 octobre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2136W/7

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  51. Résultat n°51

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2136W/6

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  52. Résultat n°52

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2136W/5

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  53. Résultat n°53

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, PD et PC commune d'ATHIS MONS, construction du réfectoire de l'école maternelle Kergomard, 2 PD et PC M. ANFRY à VAUBOYEN, PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PD et PC M.MILOE à LONGPONT-SUR-ORGE, PC ADECE/M. LAVEAU à MONTGERON, propriétés Le Carmel et Sainte-Thérèse, YERRES : PC propriété Caillebotte, PC M.REGNAULT à VAUHALLAN, PC Société Domaine de BELESBAT à COURDIMANCHE, PD Commune de BIEVRES, PD et PC M.GIORGI à VAUHALLAN, PC Mme CASTEL-ESCOFFIER à VILLIERS-LE-BACLE (24 janvier 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2136W/4

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  54. Résultat n°54

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

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  55. Résultat n°55

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité Fortunel, DELMOTTE, LIRIN, Mme KERSANI, DIAS, autorisation ouverture M.PELLE. Dossiers sites et paysages : PC de la commune d'ATHIS MONS : extension du centre administratif dans le parc avaucourt, PC dans le parc du Château Séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE, PD et PC bâtiment scolaire de l'Institution Sainte-thérèse à MONTGERON (23 novembre 2000). Dossiers protection de la nature : réserve naturelle volontaire de VARENNES-JARCY, réserve naturelle volontaire a GIF-SUR-YVETTE ; dossiers faune sauvage : certificats de capacité LE DUFF, RANU, LEBLON, PROVOST (28 juin 2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2136W/2

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  56. Résultat n°56

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/1

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    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande de classement. ATHIS-MONS. - Vignes : demande d'inscription. ORGE. - Vallée : demande d'inscription. WISSOUS. - Jardins familiaux : demande d'inscription. GOMETZ-LA-VILLE. - Parc de Graville : demande d'inscription. BURES-SUR-YVETTE. - Parc de la Grand Maison : demande d'inscription. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY. - Etangs de Ségrez : demande d'inscription. ETIOLLES. - Site archéologique : demande de classement. Notifications de classement en sites (1978-1980). BIEVRES. - Castors : certificat de capacité animalier donné par la commission des sites (1989). CORBEIL-ESSONNES. - Animalerie du pont : certificat de capacité animalier donné à Mersani par la commission des sites (1994).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1434W/97

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 2 juillet 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1393W/43

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 17 juin (2ème partie) et du 28 novembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1393W/42

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 novembre 1993 et du 17 juin (1ère partie) 1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1393W/41

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 11 janvier et du 15 juin 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1393W/40

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 19 juin 1992 et du 7 mai 1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1393W/39

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 9 décembre 1991 et du 19 mai 1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1393W/38

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 27 mai 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1393W/37

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 29 mars et du 24 juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1393W/36

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 mars et du 26 juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1393W/35

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 23 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1393W/34

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 23 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1393W/33

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1393W/32

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 24 février et du 26 mai 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1393W/31

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 16 décembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1393W/30

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 juillet 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1393W/29

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 11 mars 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1393W/28

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 13 novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1393W/27

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 16 janvier, du 3 février et du 26 juin 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1393W/26

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 26 février et du 4 juillet 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1393W/25

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 19 décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1393W/24

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 27 juin et du 5 novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1393W/23

    • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

    • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)