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215 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Date

1892

Cote

EDEPOT23 1O/4

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Résultat n°3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

Date

1884-1930

Cote

EDEPOT15 2M/1

Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Date

1927-1956

Cote

EDEPOT19 5I/9

Résultat n°5

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Date

1989

Cote

1393W/32

Résultat n°6

Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

Date

1969-1995

Cote

1304W/4

Résultat n°7

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Date

1999-2005

Cote

2136W/50

Résultat n°8

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Date

1989-1998

Cote

2136W/31

Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

Date

1916-1945

Cote

EDEPOT17 1G/5

Résultat n°11

TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976). THIONVILLE. - Monuments historiques, classement. VALPUISEAUX. - Assainissement, programme (1966). Assainissement sommaire, programme (1971,1975). VARENNES-JARCY. - Assainissement urbain, programme (1971,1975 à 1976).

Date

1966-1976

Cote

1114W/76

Résultat n°12

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Date

2003

Cote

2136W/6

Résultat n°13

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Date

1995-2005

Cote

2136W/61

Résultat n°14

Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

Date

1968-1974

Cote

1304W/1

Résultat n°15

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, alignements, classements, arrêtés.

Date

1957-1972

Cote

EDEPOT13 1O/5

Résultat n°16

ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement (1976). EGLY. - Eglise, restauration (1980-1981) ; restauration de la couverture et des charpentes de la nef, du choeur et du transept par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1975-1980). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration et classement des orgues (1980). ETIOLLES. - Eglise (inscrite), restauration du choeur par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974-1980). JUVISY-SUR-ORGE. - Parc des grottes, restauration du mur de soutènement : dossier avec plans (1975-1982).

Date

1974-1982

Cote

1213W/23

Résultat n°17

ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation (1874-1881) ; registre de recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules (1874, 1876-1879,1884) ; registre de recensement pour les voitures attelées susceptibles d'être requises (1877, 1880, 1883, 1928) ; liste de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1878-1880, 1882-1884, 1886, 1928) ; liste alphabétique des propriétaires de chevaux, juments (1877) ; tableau de classement et de réquisition des chevaux, juments, mules (1924-1926, 1939) ; registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets et mules, de toutes armes ansi que des voitures ( 1925, 1927-1928, 1930-1932, 1934-1939) ; feuilles de déclaration de chevaux, juments, mulets et mules (1937-1938) ; courrier (1941) ; voitures attelées : tableaux [sous forme d'affiche] indiquant les catégories de véhicules devant être recensés [s.d].

Date

1874-1941

Cote

EDEPOT54 2H/3

Résultat n°18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Date

1892-1893

Cote

EDEPOT15 1O/9

Résultat n°19

JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination de rues (1944) ; demande de subvention pour des travaux de réfection et d'entretien (1944-1950) ; travaux de ravalement du château de BEL'FONTAINE (1952) ; classement dans la voirie urbaine (1941-1951).

Date

1941-1952

Cote

986W/89

Résultat n°20

CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription partielle (1975). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1972-1974). CHAMPCUEIL. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 25 avril 1972 (1971-1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1974-1977). CHAMPMOTTEUX. - Tombeau de Michel de L'Hospital : lettre de récolement (1972). CHATIGNONVILLE. - Eglise, vol du pied de lutrin (classé) (1972) ; restauration (1968-1974). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1969). COURANCES. - Eglise, restauration du lutrin (XVIIIème siècle - classé) par décision de la Commission départementale du 1er mars 1971 (1971-1972). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1969-1972). CROSNE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1969-1972) ; restauration du choeur (1973-1975) ; restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de Sainte Anne et la Vierge (classée) (1974).

Date

1968-1977

Cote

1213W/14