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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettre d'Aimé DARBLAY à M. Fontaine, 3 mai sans indication de l'année.

    Date

    s.d

    Cote

    1J/852

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre d'Aimé DARBLAY à M. Fontaine, 3 mai sans indication...
  2. Résultat n°2

    Lettre de recommandation d'Aimé DARBLAY en faveur de M. Breton pour la fonction de buraliste à Vert-le-Petit, au directeur des contributions indirectes de Corbeil (1841).

    Date

    1841

    Cote

    1J/851

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de recommandation d'Aimé DARBLAY en faveur de...
  3. Résultat n°3

    ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

    Date

    1870-1881

    Cote

    EDEPOT10 1O/9

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : convention entre la ville et un entrepreneur pour la construction d'une halle aux haricots.

    Date

    1889

    Cote

    EDEPOT8 2O/2

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes). -Grand livre n°1 des comptes ouverts par madame veuve Juliette Warin : tableaux synoptiques des opérations, colonnes des débits et avoirs (1930-1937).

    Date

    1930-1937

    Cote

    78J/227

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes)....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  6. Résultat n°6

    COURSON-MONTELOUP. - Allocations familiales agricoles : liste des employeurs assujettis, déclarations d'assujettissement, questionnaire d'enquête, instructions et correspondance du préfet (1937- 1947), code de la famille relatif aux allocations familiales des professions commerciales, industrielles, agricoles, artisanales et libérales (1941).

    Date

    1937-1947

    Cote

    EDEPOT48 5Q/9

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Allocations familiales agricoles...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations familiales agricoles : tableaux nominatifs des employeurs affiliés à la Caisse agricole, déclarations d'assujettissement, enquête d'avril 1937, circulaires.

    Date

    1937-1954

    Cote

    EDEPOT19 5Q/15

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Archives de provenances diverses. - Notes de service de la Confédération générale du patronat français (1940). Elections municipales et régionales à CORBEIL-ESSONNES, au COUDRAY-MONTCEAUX et à VIRY-CHATILLON : liste des candidats, bulletins d'informations municipales (1977, 1984-1986). Rapport sur la communication à l'établissement Snecma d'EVRY-CORBEIL, diffusé par la Snecma d'EVRY-CORBEIL (1992). Rapport d'activités de la société anonyme Siemens France (1992). Rapport sur la situation de l'entreprise Logic Line Operations pour l'exercice clos et prévisionnel, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997). Rapport sur la cession de l'activité et le statut du personnel de la société Logic Line Operations, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997-1998). Extrait du rapport Siemens SAS sur la division semi-conducteurs, rédigé par le groupe Alpha (1999). Bilan des actions menées en 1995 et programme des actions pour 1996 de l'Agence pour l'économie en Essonne s.d..

    Date

    1940-1999

    Cote

    75J/497

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Notes de service...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse, textes législatifs. - Coupures de presse sur la taxe professionnelle à IBM CORBEIL- ESSONNES, le plan social à IBM CORBEIL-ESSONNES, la grève à IBM CORBEIL-ESSONNES, le projet de filialisation d'IBM CORBEIL- ESSONNES, IBM et France Télécom, l'externalisation logistique d'IBM en Europe, la rentabilité d'IBM, les brevets déposés par IBM, les semi- conducteurs, les entreprises Microsoft, Philips, Alcatel et AOL, le patronat, les syndicats et le harcèlement moral (1999). Coupures de presse sur la réduction du temps de travail et les offres d'emplois proposées par Altis semi-conductor (2000). Coupures de presse sur la collaboration d'IBM France pendant la Seconde Guerre mondiale (2001). Coupures de presse sur le droit social (2001). Coupures de presse sur le site d'Altis semi- conductor à CORBEIL-ESSONNES et le Conseil général de l'Essonne (2001-2004). Coupures de presse sur les salariés d'IBM France, l'exposition consacrée à l'histoire d'IBM de 1914 à 1939 et les licenciements à IBM Europe (2004-2005). Coupures de presse sur les usines IBM Europe, l'histoire d'IBM et les syndicats en Allemagne s.d.. Copie d'un extrait du Journal Officiel de la République française sur les comités d'entreprise (1945,1949). Original du Journal officiel de la République française (25 août 1956,7 juin 1966). Copie d'un extrait de la loi Evin sur l'interdiction de fumer (1989).

    Date

    1945-2005

    Cote

    75J/484

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE DAKAR CHANTIERS CMF

    Date

    1949

    Cote

    16AV/20, 16 - AV - 46 - Copie de sécurité 16AV20 - 2007 - 2007 - 16AV/46 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE...

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  11. Résultat n°11

    UNITES D'HABITATION CHANTIERS

    Date

    1959

    Cote

    16AV/13, 16 - AV - 41 - Copie de sécurité 16AV13 - 2007 - 2007 - 16AV/41 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • UNITES D'HABITATION CHANTIERS

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  12. Résultat n°12

    INAUGURATION CHANTIERS BAGNOLS SUR CEZE

    Date

    1959

    Cote

    16AV/12, 16 - AV - 40 - Copie de sécurité 16AV12 - 2007 - 2007 - 16AV/40 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

    • INAUGURATION CHANTIERS BAGNOLS SUR CEZE

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service producteur), CONSTRUCTION MODERNE FRANCAISE (LA) (service producteur), SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant)

  13. Résultat n°13

    COURSON-MONTELOUP. - Elections des membres des conseils d'administration des caisses primaires et générales de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales : procès-verbaux, feuilles de dépouillement des votes, relevés nominatifs des électeurs, employeurs et salariés, liste des formations syndicales, liste des candidats, circulaires et instructions préfectorales, imprimés (1962).

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT48 1K/17

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections des membres des conseils...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  14. Résultat n°14

    Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

    Date

    1966-1991

    Cote

    75J/216

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, tracts. - Tracts de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Groupe de quatre personnes dans une des salles d'exposition, en discussion, 1966, 1 négatif noir et blanc et 1 photographie contact noir et blanc.

    Date

    vendredi 06 mai 1966

    Cote

    61FI21/2

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE
    • EXPOSITIONS
    • Les Heures de MILLY-LA-FORET, 1966.
    • Groupe de quatre personnes dans une des salles d'exposition,...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    PER228/1

    Date

    1967-1970

    Cote

    PER228/1

    • Contexte : SITUATIONS ET PERSPECTIVES DANS L'INDUSTRIE D'APRES...

    • PER228/1
  18. Résultat n°18

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur les ingénieurs démissionnaires d'IBM France, IBM Europe, le management d'IBM, l'ordinateur 370 d'IBM, les condamnations d'IBM pour discriminations sexistes, les entreprises électroniques, les Etats-Unis et les ouvriers (1970, 2005). Coupures de presse sur les études d'opinion en France (1970-1971,1988,1994). Coupures de presse sur l'usine IBM MONTPELLIER, les salariés d'IBM, la crise d'IBM, les puces électroniques d'IBM, le patronat, les syndicats, le chômage, les semi-conducteurs, le management stratégique et l'ordinateur portable (1971-1974,1976,1977,1980-1981,1983-1986,1988,1990-1991).

    Date

    1970-2005

    Cote

    75J/462

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19

    PER228/2

    Date

    1971-1975

    Cote

    PER228/2

    • Contexte : SITUATIONS ET PERSPECTIVES DANS L'INDUSTRIE D'APRES...

    • PER228/2
  20. Résultat n°20

    Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur la formation, à CORBEIL-ESSONNES, de la population d'une agglomération industrielle de 1750 à 1850 n.d. [1976]. Coupures de presse sur la productivité à IBM CORBEIL-ESSONNES, la répression syndicale à IBM France, les dirigeants d'IBM, les bénéfices d'IBM, la spéculation sur les ordinateurs IBM, le travail de nuit des femmes, le badge magnétique et la sécurité industrielle (1976-1977,1991,1995,2001). Coupures de presse sur les entreprises sous-traitantes d'IBM France et les syndicats (1977). Coupures de presse sur la Confédération générale du travail en France (1978). Coupures de presse sur le modèle social d'IBM, les investissements d'IBM, les usines IBM en Europe, les femmes dans l'informatique, les entreprises informatiques Microsoft et Apple, le financement des syndicats et la communication (1978,1980-1981,1987-1992,1994,1997,2003). Coupures de presse sur les accidents chimiques à l'usine IBM ENDICOTT, aux Etats-Unis, et les manifestations contre les holding d'IBM en Afrique du Sud (1979-1980). Coupures de presse sur la bibliothèque du comité d'entreprise d'IBM, Média 2000, la crise de l'emploi à IBM CORBEIL-ESSONNES et les emprunts d'IBM (1979,1994-1996). Coupures de presse sur l'histoire de la ville de MONTPELLIER et de l'implantation de l'usine IBM (1979,2001).

    Date

    1976-2003

    Cote

    75J/465

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  21. Résultat n°21

    PER692/1

    Date

    1979-1985

    Cote

    PER692/1

    • Contexte : UNION PATRONALE DE L'ESSONNE. LETTRE DU CNPF DE L'ESSONNE...

    • PER692/1
  22. Résultat n°22

    Règlements intérieurs des entreprises

    Date

    1980-1982

    Cote

    1960W/49

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Règlements intérieurs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Accords collectifs des entreprises

    Date

    1981-1995

    Cote

    1960W/47

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au 26/10/1984)

    Date

    1983-1984

    Cote

    1960W/51

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)

    Date

    1983

    Cote

    1960W/50

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au 14/12/1990)

    Date

    1984-1990

    Cote

    1960W/52

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Des entreprises et des patrons en Mayenne de 1919 à 1950

    Date

    Mai 1984

    Cote

    INQUARTO/1493

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des entreprises et des patrons en Mayenne de 1919 à...
  28. Résultat n°28

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  29. Résultat n°29

    janvier-janvier

    Date

    1986-1987

    Cote

    PER692/2

    • Contexte : UNION PATRONALE DE L'ESSONNE. LETTRE DU CNPF DE L'ESSONNE...

    • janvier-janvier
  30. Résultat n°30

    n° 1-27 et n°1-20

    Date

    1987-1991

    Cote

    PER726/1

    • Contexte : ZACTUA ESSONNE : périodique.

    • n° 1-27 et n°1-20
  31. Résultat n°31

    Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/33

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/3

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/25

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/2

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/28

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/9

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Jugements en référé (3 - 31 août 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/7

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (3 - 31 août 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Jugements en référé (1er - 29 juin 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/5

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (1er - 29 juin 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Procédures au fond (7 - 11 décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/36

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (7 - 11 décembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Procédures au fond (6 - 14 septembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/27

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (6 - 14 septembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Procédures au fond (2 - 14 novembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/32

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (2 - 14 novembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Jugements en référé (11 - 25 mai 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/4

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (11 - 25 mai 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Procédures au fond (2 - 18 mai 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/22

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (2 - 18 mai 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Jugements en référé (7 - 28 décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/11

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (7 - 28 décembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Jugements en référé (2 - 23 novembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/10

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (2 - 23 novembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Procédures au fond (21 juin - 4 juillet 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/24

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (21 juin - 4 juillet 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Procédures au fond (2 - 12 octobre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/29

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (2 - 12 octobre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Procédures au fond (30 janvier - 30 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/20

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (30 janvier - 30 mars 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Jugements en référé (19 janvier - 23 février 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/1

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (19 janvier - 23 février 1989)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Procédures au fond (20 - 28 novembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/34

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (20 - 28 novembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Procédures au fond (18 - 20 décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/38

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (18 - 20 décembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Jugements en référé (7 - 28 septembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/8

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (7 - 28 septembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Procédures au fond (29 novembre - 6 décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/35

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (29 novembre - 6 décembre 1989)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Jugements en référé (6 - 27 juillet 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/6

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (6 - 27 juillet 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Procédures au fond (18 - 24 juillet 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/26

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (18 - 24 juillet 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Procédures au fond (25 - 31 octobre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/31

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (25 - 31 octobre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Procédures au fond (22 mai - 20 juin 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/23

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (22 mai - 20 juin 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Procédure au fond (4 - 25 avril 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/21

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédure au fond (4 - 25 avril 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procédures au fond (12 - 14 décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/37

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (12 - 14 décembre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Procédures au fond (16 - 24 octobre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1953W/30

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (16 - 24 octobre 1989).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    n°21-30

    Date

    1991

    Cote

    PER726/2

    • Contexte : ZACTUA ESSONNE : périodique.

    • n°21-30
  62. Résultat n°62

    1-4

    Date

    1991

    Cote

    PER225/1

    • Contexte : FORUM DES DECIDEURS DE L'ESSONNE : périodique.

    • 1-4
  63. Résultat n°63

    Règlements intérieurs des entreprises

    Date

    1991-1997

    Cote

    1960W/53

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Règlements intérieurs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  65. Résultat n°65

    Le rôle social du patronat ; du paternalisme à l'urbanisme

    Auteur

    FREY, Jean-Pierre

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/4041

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le rôle social du patronat ; du paternalisme à l'urbanisme
  66. Résultat n°66

    Accords collectifs des entreprises

    Date

    1996-1997

    Cote

    1960W/48

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    "Note à l'intention du Président de Télessonne" (11 décembre 1997) concernant l'analyse de la situation externe et interne et sur la mission en période d'essai de Joël Pelarde (rédigée par J. Pelarde).

    Date

    1997-1997

    Cote

    105J/120

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Activités.
    • Enquêtes, études et rapports.
    • "Note à l'intention du Président de Télessonne" (11...
  68. Résultat n°68

    Jugements en référé (Août - décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/13

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (Août - décembre 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/40

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Jugements en référé (Janvier - juillet 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/12

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Jugements en référé (Janvier - juillet 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers procédure commerce

    Date

    1998

    Cote

    1960W/5

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure commerce

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers procédure activités diverses et industrie

    Date

    1998

    Cote

    1960W/2

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure activités diverses et industrie...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Procédures au fond (2 septembre - 12 octobre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/43

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (2 septembre - 12 octobre 1998)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Procédures au fond (11 mai - 12 juin 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/41

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (11 mai - 12 juin 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers procédure industrie

    Date

    1998

    Cote

    1960W/3

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure industrie

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Procédures au fond (27 octobre - 17 décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/44

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (27 octobre - 17 décembre 1998)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers procédure référé-encadrement

    Date

    1998

    Cote

    1960W/1

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure référé-encadrement

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Procédures au fond (15 juin - 17 juillet 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/42

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (15 juin - 17 juillet 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers procédure commerce

    Date

    1998

    Cote

    1960W/4

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers procédure commerce

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Procédures au fond (19 janvier - 5 mars 1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/39

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Procédures au fond (19 janvier - 5 mars 1998).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)