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277 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Cote
A/745
 Date
1580-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, cartulaire, TABLE CENSITAIRE, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage de l'arrière fief de l'Hôtel d'ATTILLY, par J.-Chrysostôme de GRESILLEMONT à Marie de VALOIS, duchesse de JOYEUSE, dame de GROSBOIS ; par René de SAVONNIERES, sieur de LINIERES, à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par le sieur GILBERT, bourgeois de PARIS, à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS.[Les seigneurs d'ATTILLY reconnaissent que les seigneurs de GROSBOIS ont droit à une place de deux toises en carré au dedans de la cour de l'Hôtel , proche la grande porte, qui est sur le carrefour, pour y faire exercer la justice].

Cote
A/900
 Date
1674-1781
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/910
 Date
1375-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document
déclaration, CUEILLOIR, déclaration féodale, compte rendu, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Fief de Castille.
Cote
A/921
 Date
1634-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Fief de Castille.
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/927
 Date
1640-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER, trésorier des guerres, de bois taillis dits LE CHESNE-AUX-CHATS, appartenant à Denis PICOT, sieur d'AMBROISE ; acte de foi et hommage du fief du POIRIER, dit autrefois LE CHESNE-AUX-CHATS, faits à cause de la seigneurie de SENTENY, à M. le duc d'ORLEANS, grand-prieur de France, par Charles MASSU, bourgeois de PARIS ; à M. CHAUVELIN, par M. MONNERON ; à MONSIEUR, par Elizabeth JOBERT, veuve de P. ROUXEL.

Cote
A/930
 Date
1521-1782
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Jean GROSLIER,...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

Cote
A/935
 Date
1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication par décret, de la terre de GROSBOIS, faite à M. de HARLAY, de la part de Claude BOISTARD, sieur de CERSAY ; acquisition par Urbain de LA BARRE, bourgeois de PARIS, de la terre de CERSAY, vendue par les héritiers de feu Claude BOISTARD ; saisie réelle de la terre de CERSAY et du fief du REFUGE, sur Urbain de LA BARRE ; sentence de la cour des Aides.

Cote
A/951
 Date
1701-1726
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/955
 Date
1343-1481
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, YERRES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de PARIS pour faire représenter les titres de la seigneurie de SENTENY, appartenant à la Commanderie du Temple, à PARIS, afin d'en opérer la vente ; prise de possession de la terre de SENTENY, par Robert GRISSON, acquéreur de cette seigneurie ; acquisitions successives des droits d'échange, honorifiques et de prééminence dans les fiefs des LIONS, d'ORMOY et de MONTANGLOS, par Alexandre BELLIER, sieur de MAISON-BLANCHE, et par Etienne NOUETTE ; abandon à titre viager de la terre de SENTENY, fait à M. de BACHEVILLIERS, commandeur de MAUPAS, par l'abbé de CHAULIEU, mandataire de Philippe de VENDOME, grand-prieur de France ; procuration donnée par l'abbé de VERTOT, au sieur François SUDON, bourgeois de PARIS, pour l'administration du temporel de la commanderie de SENTENY.

Cote
A/961
 Date
1563-1730
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions de différentes pièces de terre, situées à YERRES, et appartenant à Colin BENARD, à Guillaume VALLET, à Guillemette BRIERIERE, à Michel VOIRIERE, à Jean de MOUSTERI, bourgeois de PARIS, à Etienne LE BLANC, et à d'autres, faites par messires DREUX BUDE, Jean BUDE, Jacques BUDE, Louis BUDE, Jacqueline de BAILLY, seigneurs et dame d'YERRES ; contrats d'échange.

Cote
A/966
 Date
1521-1540
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions de différentes...
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/980
 Date
1371-1769
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit des seigneurs de VILLECRESNE, par les possesseurs des divers héritages situés sur la censive de cette seigneurie. Noble homme François de SANSEY, secrétaire du Roi, banquier et bourgeois de PARIS, déclare tenir du grand-prieur de France un arpent de terre en deux pièces, chargé de huit deniers obole de cens.

Cote
A/995
 Date
1603-1715
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Résultat n°14
Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.

10 lots 13 medias

Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages sis à YERRES, appartenant au couvent de NOTRE-DAME-DE-VAUVERT, de l'ordre des Chartreux.
Cote
A/1006
 Date
1380-1492
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : Baux de plusieurs héritages...
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/1007
 Date
1503-1764
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances dûs par les différents possesseurs des biens situés dans la censive de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi. Jean-Claude BOURSAULT, bourgeois de PARIS, reconnaît devoir, pour deux maisons et pour trois arpents et trois perches de terres et de vignes, divisés en huit pièces, une livre cinq sols et deux deniers obole de cens annuel. (registre).

Cote
A/1047
 Date
1780
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
CUEILLOIR

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].
Cote
A/1090
 Date
1350-1713
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
convention, contrat, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faites aux prieurs de MAROLLES, seigneurs dudits lieu, par les détenteurs des différents biens dans leur censive. Jean AUBRY, bourgeois de PARIS, déclare tenir en censive un quartier de terre sis à MAROLLES, chargé d'un denier de cens [registre paragraphé par M. Ed. de L'ESTOILE, comte de GRAVILLE, président en la Cour des Aides].

Cote
A/1092
 Date
1628-1683
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faites aux prieurs...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE et de TOURNANT fait par Guillaume PETIT, prieur de MAROLLES, à Mathieu GUILLOT, pour neuf ans, moyennant quatre francs et demi par an ; autre bail des mêmes dîmes fait également par Guillaume PETIT à Gilles de GOUY, bourgeois de PARIS, pour soixante sols parisis.

Cote
A/1100
 Date
1497-1523
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail des dîmes de GREZ-EN-BRIE...
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1142
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].