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605 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

Cote
2O/766
 Date
1859-1938
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

Cote
EDEPOT73 3N/1
 Date
1885
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...
Résultat n°4

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Cote
2O/1372
 Date
1837-1939
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°5

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

Cote
2O/1399
 Date
1905-1912
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...
Résultat n°6

Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)
Cote
INV/629/2
 Date
1936
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg...
Résultat n°7

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Cote
2O/774
 Date
1824-1935
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°8

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Cote
EDEPOT72 1N/4
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Résultat n°9

Eau.
Cote
2O/551/5
 Date
1863-1938
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EVRY. - Biens communaux, équipement.
  • Eau.
Résultat n°10

EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

Cote
2O/484
 Date
1804-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°11

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

Cote
EDEPOT17 1N/1
 Date
1804-1918
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
bail

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°12

CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

Cote
2O/290
 Date
1847-1914
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

Cote
2O/342
 Date
1841-1895
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°14

ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1850-1891 [1] ; gaz, 1899-1928 [2] ; téléphone, 1891-1925 [3] ; électricité, 1902-1936 [4].

Cote
2O/531
 Date
1850-1936
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...
Résultat n°15

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°16

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

Cote
2O/242
 Date
1851-1939
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°17

DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par l'amiral HEATON ELLIS à la commune d'un terrain boisé de 2 ha 80 pour la construction d'un stade et d'un terrain de jeu, 1934-1936.

Cote
2O/457
 Date
1934-1936
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par...
Résultat n°18

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

Cote
2O/19
 Date
1832-1936
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...
Résultat n°19

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Cote
EDEPOT22 1N/1
 Date
1872-1874
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°20

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Cote
EDEPOT18 4N/1
 Date
1844-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
règlement

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....