218 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles de presse générale et revues spécialisées numérisés avec droits de diffusion inclus- Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/100/4

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 14_1455_1_00- Mise à disposition d'articles…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service en ligne LEXISNEXIS I - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 14_1281_2_00- Prestations d'accés au service…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage et responsabilité civile des Constructeurs Non Réalisateurs pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 14_1237_2_00- Assurance dommages ouvrage…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché n° 14_1406_1_00- Service d'assurance flotte automobile et risques annexes pour le Conseil Général de l'Essonne- Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/134

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 14_1406_1_00- Service d'assurance flotte…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/65/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 13_1231_1_01- Fournitures d'ouvrages, de revues, de périodiques et de documents sonores et audiovisuels pour le département de l'Essonne lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché + infrutueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/69/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 13_1231_1_01- Fournitures d'ouvrages, de…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marché n° 13_1075_1_01- Assurance dommages ouvrages et responsabilité civile des constructeurs non réalisateurs lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant 1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/58/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 13_1075_1_01- Assurance dommages ouvrages…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché n° 13_1204_1_04- Réalisation de prestations juridiques du département lot 4 - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/66/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 13_1204_1_04- Réalisation de prestations…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Marché n° 13_1204_1_02- Réalisation de prestations juridiques du département lot 2 - Fond de dossier + original + notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/66/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en…
    • Direction générale adjointe administration et ressources…
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques…
    • Marché n° 13_1204_1_02- Réalisation de prestations…

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires du matériel audiovisuel.

    Date

    1994-2009

    Cote

    105J/88

    • Contexte : FONDS TELESSONNE
    • Outillage et Installations.
    • Bris de machines (matériel fixe et mobile) et inventaires…
  11. Résultat n°11

    L'Héritage de Georges Tattevin

    Auteur

    BAUDEZ, Pierre

    Date

    2009

    Cote

    INSEIZE/1573

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • L'Héritage de Georges Tattevin
  12. Résultat n°12

    Guide des sources sur l'histoire de l'assurance

    Date

    2007

    Cote

    INV/2135

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Guide des sources sur l'histoire de l'assurance
  13. Résultat n°13

    MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la fondation d'une section familiale de la Confédération générale des familles le 19 décembre 1941, création de l'association de familles de Méréville le 17 mars 1944, parution au Journal officiel du 24 mars 1944, modification de nom le 04 janvier 1956 : association familiale du canton de Méréville, modification de nom le 17 mars 1977 : association familiale de Méréville avec siège social à la mairie. Registre des procès-verbaux des membres du bureau du 16 décembre 1941 au 16 février 1960 puis du 18 février 1977 au 25 octobre 1980 ; listes des membres de l'association en 1958, 1965 et 1969. Relations avec l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (1960-2000), relations avec l'Union française des centres de vacances (1978-1980), relations avec le bureau d'aide sociale de Méréville : comptes rendus de séances en 1971 et 1978. Comptabilité. - Relevés de comptes des chèques postaux (1958-1971), relevés de compte du Crédit agricole (1992-2006), livre de dépenses et recettes (1956-1970), factures d'achats de fournitures (1957-1961), livre de dépenses et recettes (1956-1970), paiement du personnel de la garderie d'enfants (1969-1970) ; assurance auprés des sociétés la Protectrice et la Paternelle (1961-1963). Garderie la Ruche. - Achats de matériel pour la garderie, listes des enfants présents à la garderie des mois de juillet et août et sommes versées par les parents (1957-1961) ; trois numéros de l'Information familiale de Seine-et-Oise (1957). Dissolution de l'association familiale de Méréville le 19 septembre 2006, parution au Journal officiel du 14 octobre 2006.

    Date

    1941-2006

    Cote

    63J/1

    • Contexte : ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE
    • MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la…

    Producteur :

    ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE (service producteur), SEMENT Monique (service versant)

  14. Résultat n°14

    2005 : lettres BEK-ZIL.

    Date

    2005

    Cote

    3106W/7

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance…
    • 2005 : lettres BEK-ZIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

    Date

    1980-2005

    Cote

    75J/209

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Publications et communication, brochures. - Brochure…

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement_travaux de réfection : dossier de déclaration d'utilisation et de stockage de chlore gazeux liquéfié ; désolidarisation du bassin d'entraînement : courriers, rapports, expertises, procès-verbal, délibération, comptes rendus réunion de chantier, contrôles techniques, analyses d'eau, additif au cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, audit des installations techniques, plans, attestation assurance.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2541W/93

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance…

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    2004 : lettres ABO-TRA.

    Date

    2004

    Cote

    3106W/6

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance…
    • 2004 : lettres ABO-TRA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  19. Résultat n°19

    2003 : lettres ABO-VOV.

    Date

    2003

    Cote

    3106W/5

    • Contexte : 3106W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance…
    • 2003 : lettres ABO-VOV.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion, cahier des clauses techniques, référé administratif, contrat d'assurance, maître d'ouvrage, réunion d'expertise), gestion technique équipement (marché, avenant, rapport de présentation, maître d'ouvrage, rapport fin de mission, convention, cahier des clauses, acte d'engagement, notice technique traitement eau, notes internes, correspondances juridiques, procès-verbal fonctionnement) ; correspondances, commission communale de sécurité, fiche d'intervention, fiche d'essai, rapport de vérification, copie certificat de conformité ; assurances et sinistres : correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu de réunion, correspondances).

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/56

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité :…

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)