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220 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  2. Résultat n°2

    THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux, comptes, nombreuses factures, procès-verbal de bornage, baux de ferme, registre des récoltes (1833-1879), petits livrets intitulés 'Rapports du conseil d'administration relatifs au gaz de Dourdan' (1870, 1872), assurance contre la mortalité des bestiaux (1840), assurance contre la grêle (1844), actes de liquidation et de non-conciliation, procès pour demande de résiliation de bail (1818), correspondance.

    Date

    1675-1879

    Cote

    48J/230

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THIROUIN (Veuve), DOURDAN. - Mémoires pour travaux,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  3. Résultat n°3

    Paroisse de LIMOURS. - Locations de bancs (1876-1886) ; procès-verbaux de levée de tronc (1868-1869) ; travaux et réparations : maçonnerie, menuiserie, taille de pierre, vitraux (1787-1789, 1888-1892) ; achats divers et réparations : mémoires, factures et reçus (1826-1893) ; acquisition, échanges (1714-1735) ; rentes, dons et legs (1821-1885) ; bénédiction de la chapelle du château (1875) ; authentiques de reliques (1882-1925) ; chemins de croix (1910-1925) ; nomination du curé (1853) ; correspondance (1890-1931) ; mutuelle ecclésiastique (1927-1932) ; feuille paroissiale (1934).

    Date

    1714-1934

    Cote

    38J/4

    • Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.

    • Paroisse de LIMOURS. - Locations de bancs (1876-1886)...

    Producteur :

    PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

    Date

    1770-1881

    Cote

    78J/170

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Girard, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    Propriété du Bas COUDRAY. - Anciens titres, 19 pièces (1773-1826) dont : acquisition du Prince de CHALAIS, seigneur du COUDRAY ; liquidation entre les héritiers VUILLIAUX (20 messidor an IX) [9 juillet 1802] ; adjudication au profit de Joseph Augustin COUTEAU (18 mai 1821) ; liquidation de la succession COUTEAU (8 mai 1824) ; vente COUTEAU à Mme Veuve SCRIBE (17 octobre 1825) ; alignement (1833) ; vente Mme Veuve AUDINOT et OUDIOU à Mme Veuve SCRIBE (6 octobre 1841) ; testament de Mme Veuve SCRIBE (5 avril 1856) ; inventaire après décès de Mme Veuve SCRIBE (3 juin 1857) ; vente Scribe à TOULGOET (2 juillet 1860) ; constatation d'emploi SCRIBE (12 décembre 1862) ; liquidation de la succession de TOULGOET (19 octobre 1866) ; contrat de mariage QUESNEL - Veuve LEGOGALL de TOULGOET (27 décembre 1867) ; contrat de mariage BERRUYER - LEGOGALL de TOULGOET (24 janvier 1872) ; conseil de famille BERRUYER (2 mars 1872) ; polices d'assurance (1861-1873).

    Date

    1773-1873

    Cote

    1J/82

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Propriété du Bas COUDRAY. - Anciens titres, 19 pièces...
  6. Résultat n°6
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  7. Résultat n°7

    ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire après décès, assurance, factures avec en-tête (menuiserie BRUNEAU à MEROBERT), affiche, contrat de mariage (1894), tutelle, bail à ferme, actes d'adjudication et de vente.

    Date

    1788-1909

    Cote

    48J/168

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  8. Résultat n°8

    PARAGOT-GAUTRUCHE, HAUTBOUT [commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT]. - Inventaire après décès, titres, actes de donation et partage, assurance, correspondance.

    Date

    1789-1891

    Cote

    48J/139

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PARAGOT-GAUTRUCHE, HAUTBOUT [commune de SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT]....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

    Date

    1791-1878

    Cote

    78J/174

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    SEMAY (Jean-Nicolas), DOURDAN.

    Date

    1795-1913

    Cote

    48J/193

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SEMAY (Jean-Nicolas), DOURDAN.

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Actes de mariage, de liquidation et partage, de vente, bail, assurance (an VI-1881) [1797/1798-1881].

    Date

    1797-1881

    Cote

    48J/147

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  13. Résultat n°13

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

    Date

    1800-1889

    Cote

    78J/175

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    MOLIERES (LES). - Eglise, presbytère.- Eglise : état, travaux, 1800-1821 [1] ; travaux, 1851-1910 [2] ; assurance, 1860 [3] ; mobilier, contestation de la commune de BOULLAY-LES-TROUX, 1859 [4] ; presbytère : bail, travaux (plan de 1860), 1855-1903 [5] ; presbytère : acquisition, 1882-1887 [6] ; fabrique, 1867-1879 [7] ; plaintes contre le curé, 1888-1890 [8].

    Date

    1800-1910

    Cote

    2O/889

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Eglise, presbytère.- Eglise : état,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CROSNE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels, 1801 [1] ; église et presbytère : travaux, 1802 [2] ; travaux de réfection de la toiture et du porche, 1850-1856, 1912-1930 [3] ; inscription à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques, 1929, 1933 [4] ; presbytère : assurance contre l'incendie, 1819 [5] ; travaux de réparation, 1819, 1859-1874 [6] ; fabrique : achat de rentes, 1847-1848 [7] ; legs MASSET, 1855 [8] ; legs veuve MORIN, 1860-1861 [9] ; comptes, 1873-1879 [10].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/406

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Eglise, presbytère.- Etat des édifices cultuels,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1017

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Eglise, presbytère (1801-1936).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance, assurance, chasse dans la forêt domaniale de SAINT-ARNOULT, travaux au domaine de SAINTE-MESME, arpentages du bois de SAINTE-MESME (an XI) [1802/1803], du bois de SAINT-ARNOULT et de la forêt de DOURDAN avec des plans.

    Date

    1802-1933

    Cote

    48J/178

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, presbytère.- Eglise : état des édifices, 1803-1806 [1] ; assurance, 1839-1842 [2] : travaux de réfection de la voute et de la couverture, réparation du clocher, 1841, 1849-1854, 1857-1878, 1909-1910 [3] ; création d'un oratoire particulier au sanatorium de BLIGNY, 1903 [4] ; presbytère : travaux de construction et de réparation, 1859-1888 [5] ; fabrique : budget, 1861-1862 [6].

    Date

    1803-1910

    Cote

    2O/204

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, presbytère.- Eglise :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossier clients du notaire de DOURDAN.

    Date

    1804-1911

    Cote

    48J/134

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Dossier clients du notaire de DOURDAN.

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  22. Résultat n°22

    SURGET (Et consorts), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1840), titres et valeurs, livret de comptes bancaires, bail, affiche, assurance, actes d'adjudication, de donation, de ventes, correspondance. [an XIII-1920].

    Date

    1804-1920

    Cote

    48J/222

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SURGET (Et consorts), DOURDAN. - Inventaire après décès,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  23. Résultat n°23

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise, presbytère.- Etablissement d'une maison commune sur l'emplacement de l'église Notre-Dame, an Xlll (1804-1805)-1809 [1] ; réparation des églises Saint-Spire et Saint-Léonard endommagées par l'explosion de la poudrerie du BOUCHET, 1821 [2] ; église Saint-Spire : travaux, 1845-1936 [3] ; vente d'un retable en bois sculpté, 1853 [4] ; assurances de l'église Saint-Spire et du mobilier, 1860-1862 [5] ; travaux sur les vitraux de l'église Saint-Spire, 1861-1872 [6] ; classement de la statue funéraire d'HAYMON, comte de CORBEIL, arrêté du 11 avril 1902 [7] églises Saint-Spire et Saint-Léonard : travaux divers, 1874-1878 [8] ; desservant, 1850 [9] ; presbytère : acquisition et travaux, 1826-1877 [10] ; tarifs des pompes funèbres, 1874 [11] ; fabrique de Saint-Spire : budget, rentes, 1845-1876 [12] ; construction d'un temple protestant, 1851-1862 [13].

    Date

    1804-1936

    Cote

    2O/338

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise, presbytère.- Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ROULLEAU (Henri), LES GRANGES-LE-ROI. - Mémoires de travaux, tableau des biens, tutelle, actes d'adjudications, de donations et partages, liquidation mobilière, de ventes, assurances.

    Date

    1808-1923

    Cote

    48J/169

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROULLEAU (Henri), LES GRANGES-LE-ROI. - Mémoires de...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet de CORBEIL relatives au mode d'administration comptable et financier des fabriques (1810 - 1916). Contrat d'assurance souscrit auprès de la Société d'assurances mutuelles (1909).

    Date

    1810-1916

    Cote

    EDEPOT80 1P/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Cultes. - Instructions et correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    LINAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1867 [1] ; église : travaux, 1869-1879 [2] ; travaux divers, 1903-1928 [3] ; restauration par l'administration des Beaux-Arts, 1929-1935 [4] ; legs THIBAUT d'une maison pour servir de presbytère, 1811-1812 [5] ; presbytère : travaux, aliénation, 1876-1910 [6] ; concession de la sacristie au baron de la BONNARDIERE pour une sépulture privée contre la construction d'une nouvelle sacristie, 1838-1840 [7] ; mobilier et jardin : revendication des héritiers du curé CREUZE, 1858-1859 [8] ; fabrique : réorganisation, rentes, legs Mme PRIER (L'Abeille de Corbeil des 2, 9 et 16 mars 1882), 1846-1882 [9] ; loi de séparation des Eglises et de l'Etat : inventaire, assurance du mobilier, budget des cultes, 1906-1909 [10] ; tableaux de Philippe de CHAMPAIGNE donnés par le baron de la BONNARDIERE : projet de vente, classement parmi les monuments historiques, restauration, 1859-1867, 1902-1928 [11].

    Date

    1811-1935

    Cote

    2O/742

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1867...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement de police municipale : fermeture des colombiers, fermeture et tenue de registres des cabarets et auberges, vente du pain, 1811-1866 [1] ; arrêtés municipaux, 1927-1939 [2] ; personnel communal, 1888-1939 [3] ; assurance des employés communaux, 1925-1927 [4] ; création d'emplois, nominations, titularisations, démissions, 1920-1939 [5] ; affaire DAVID : appréciation critique de la manière de servir du secrétaire de mairie, 1933-1936 [6] ; licenciement LINIERE, 1936 [7] ; procès ANGENARD : suppression du poste de secrétaire adjointe, rejet en Conseil d'Etat, 1935-1939 [8].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/1011

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement...

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  28. Résultat n°28

    MASSY. - Administration générale.- Dépenses, 1811-1899 [1] ; dépenses, 1900-1935 [2] ; emprunt de guerre, 1872-1874 [3] ; taxes, 1858, 1911, 1937-1939 [4] ; mainlevée d'opposition PAILLET, CHOBLET, PERRON en faveur de CAPELLE [5] ; perception : nomination d'un régisseur, 1934 [6] ; réclamation HORVATH, ERNST, BLAZEVIC concernant la construction d'un pont et d'une route devant leur maison, 1904 [7] ; pompes funèbres, 1937 [8] ; inspection sanitaire, 1905 [9] ; assurance, 1855, 1931 [10] ; affaires diverses, 1913-1937 [11].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/807

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale.- Dépenses, 1811-1899...

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  29. Résultat n°29

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

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  30. Résultat n°30

    SAINT-AMAND (marquis de).

    Date

    1813-1919

    Cote

    48J/185

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT-AMAND (marquis de).

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  31. Résultat n°31

    BUNO-BONNEVAUX. - Administration générale.- Budget, 1813 [1] ; dépenses diverses, mémoire, 1859-1863 [2] ; budget (établissement d'une pompe à eau sur la place publique), 1905-1906 [3] ; bureau de bienfaisance : legs, assurance, extraits de délibérations, 1921-1923 [4].

    Date

    1813-1923

    Cote

    2O/232

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BUNO-BONNEVAUX. - Administration générale.- Budget,...

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  32. Résultat n°32

    LEUDEVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1829, 1866 [1] ; travaux, assurance, demande de classement, 1908, 1923, 1932 [2] ; horloge : acquisition, 1884 [3] ; tarifs des cérémonies religieuses, 1894-1897 [4] ; traitement du desservant, 1904 [5] ; presbytère : bail, 1846-1863 [6] ; fabrique : budget, comptabilité, 1871-1905 [7].

    Date

    1816-1932

    Cote

    2O/714

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUDEVILLE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

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  33. Résultat n°33
    LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

    13 medias

    LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/759

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884...

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  34. Résultat n°34

    MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours et subventions, emprunt, assurance, rentes, 1818-1926 [1] ; legs COCHETEAU, FAURE, VAPEREAU, 1909-1933 [2] ; bureaau de bienfaisance : legs curé LEBORGNE et divers, extraits de délibérations, 1840-1905 [3] ; arrêtés municipaux, personnel, 1863-1937 [4] ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, concession de pompes funèbres, indélicatesse de l'ancien maire GIBERT, condamnation du maire PERIN pour diffamation, extraits de délibérations, 1885-1920 [5].

    Date

    1818-1937

    Cote

    2O/951

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale.- Budget,...

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  35. Résultat n°35

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

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  36. Résultat n°36

    LISSES. - Administration générale.- Budget, dépenses, taxes, subventions, assurances, emprunts, 1823-1936 [1] ; réquisitions de guerre, 1872 [2] ; arrêtés, 1822-1823 [3] ; personnel, 1854-1938 [4] ; rentes, 1898-1917 [5] ; extraits de délibérations : bureau de bienfaisance, choléra, 1851-1937 [6].

    Date

    1822-1938

    Cote

    2O/748

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

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  37. Résultat n°37

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

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  38. Résultat n°38

    DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une rosière, 1826 [1] ; pompes funèbres, 1913-1925 [2] ; personnel, 1875-1938 [3] ; cavalcade historique (affiche), 1863 [4] ; affaires diverses : assurance, arbre de la Liberté, inondation, indigents, 1884-1938 [5].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/427

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Administration générale.- Institution d'une...

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  39. Résultat n°39

    BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation LELEU, employé : défaut de paiements, 1851-1854 [1] ; procès BERTHONNEAU, fermier : indemnisation pour réquisition de sa ferme en 1870, 1881-1882 [2] ; budget : impositions extraordinaires, contributions et impôts de guerre, dépenses, emprunts, 1827-1886 [3] ; arrêtés municipaux, 1868, 1933-1936 [4] ; personnel communal, 1927-1939 [5] ; marché d'alimentation : travaux et réglementation, 1936-1937 [6] ; bureau de bienfaisance : don des héritiers FLURY, aides et secours, 1853-1883 [7] ; legs BRIFAUT, 1915 [8] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, polices d'assurance, mémoires de dépenses, mise en demeure, 1849-1937 (9].

    Date

    1827-1939

    Cote

    2O/237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale.- Réclamation...

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  40. Résultat n°40

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

    Date

    1828-1933

    Cote

    2O/475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

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  41. Résultat n°41

    OLLAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1828, 1846-1847 [1] ; budget, dépenses, 1866-1894, 1900-1912 [2] ; emprunt, 1870 [3] ; legs au bureau de bienfaisance, 1888-1890 [4] ; personnel, 1908-1912, 1924-1939 [5] ; sapeurs-pompiers, 1899, 1921 [6] ; affaires diverses, assurances, 1868, 1922-1926 [7].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/988

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • OLLAINVILLE. - Administration générale.- Arrêtés de...

    Producteur :

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  42. Résultat n°42

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Arrêtés, 1829, 1922 [1] ; budget, dépenses, acquisition d'un buste de Napoléon lll, 1858, 1936-1938 [2] ; emprunt, impositions, subventions, secours, journée de solidarité en faveur des réfugiés espagnols, 1929-1939 [3] ; taxes, assurance, achat de rentes, 1922-1938 [4] ; dons MASSERIAT et PETIT-JEAN, 1922-1932 [5] ; réclamations, pourvoi de la commune contre les lotisseurs, 1927-1936 [6] ; extraits de délibérations et annulation de délibérations pour excès de pouvoirs, 1889, 1916-1939 [7] ; personnel, 1912-1939 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/1220

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....

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  43. Résultat n°43

    ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

    Date

    1829-1930

    Cote

    2O/502

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Administration générale.- Arrêtés de police, 1850-1909 [1] ; budget, 1829-1830 [2] ; emprunt, 1935 [3] ; rentes, 1902 [4] ; personnel, 1891-1926 [5] ; réquisitions de guerre, 1875 [6] ; assurance, 1860 [7] ; élections de rosières, 1876-1908 [8] ; bal public, 1904-1908 [9].

    Date

    1829-1935

    Cote

    2O/632

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Administration générale.- Arrêtés...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    NAIROUD (Jacques), SAINTE-MESME. - Inventaire après décès, actes d'adjudication et de vente, passif, devis et mémoires pour travaux, assurance, impôts, factures, correspondance.

    Date

    1830-1910

    Cote

    48J/133

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • NAIROUD (Jacques), SAINTE-MESME. - Inventaire après...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  46. Résultat n°46

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme des Bréviaires de 91 hectares : baux de fermage (1831-1871), correspondance, extrait du cadastre, quittances de frais, nature des récoltes (1846-1878) ; ferme d'Hattonville à Alainville : plans de la ferme, procès-verbaux de bornage et d'arpentage, mémoire de travaux, baux de fermage, police d'assurance, quittances (1845-1877)

    Date

    1831-1878

    Cote

    78J/173

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  48. Résultat n°48

    MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1878, 1894-1923 [1] ; legs, rente, 1908, 1919-1920 [2] ; action judiciaire contre MARCILLE (plan), 1871 [3] ; arrêtés de police, 1836-1868 [4] ; cadastre : contentieux, 1874 [5] ; personnel : statut, traitements, 1851-1938 [6] ; foire : établissement, autorisation, 1838-1840 [7] ; assurances, 1864-1869, 1878-1910 [8] ; extraits de délibérations : tarif des pompes funèbres, distribution de blé, vote de crédit, 1854-1923 [9].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/900

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Administration générale.- Budget, dépenses, secours aux nécessiteux, 1850-1890, 1907-1918 [1] ; legs PHILIPPOT, 1833, legs DARESTE, 1896 [2] ; comptabilité occulte de IMBAULT, ancien maire, 1854 [3] ; arrêté, 1854 [4] ; réquisitions de guerre : emprunt, action judiciaire de LELONG contre la commune, 1871, 1880 [5] ; sauvetage du puisatier SOUGY, victime d'un éboulement, 1878 [6] ; assurances, 1855, 1919, 1925 [7] ; personnel : habillement des sapeurs-pompiers, augmentation des salaires, 1897-1900, 1937 [8] ; demande de secours pour l'achat de médicaments contre le choléra, 1832-1833 [9] ; affaires diverses : inventaire des archives, tableau d'honneur des morts pour la patrie 1853, 1919-1933 [10].

    Date

    1832-1937

    Cote

    2O/1003

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Administration générale .- Société d'assurances mutuelles et immobilières contre l'incendie pour la ville et l'hospice : polices d'assurances, bulletins d'adhésion, courriers, récepissés de paiements, statuts et présentation de la société (1834-1890).

    Date

    1834-1890

    Cote

    EDEPOT86 3D/1

    • Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

    • Administration générale .- Société d'assurances mutuelles...

    Producteur :

    ARPAJON (service producteur), ARPAJON (service versant)

  51. Résultat n°51

    BOISSY-LA-RIVIERE. - Administration générale.- Budget, 1837, 1850, 1859, 1893 [1] ; emprunts, 1850-1854, 1865, 1903 [2] ; police municipale, 1897-1899 [3] ; créance : contestation, 1882 [4) ; réquisitions, 1880 [5] ; fêtes, 1892 [6] ; assurance de l'école, 1897 [7] ; délibérations, 1905 [8] ; réclamations : problème d'eau, 1931, 1936 [9].

    Date

    1837-1936

    Cote

    2O/113

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LA-RIVIERE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883), contrat de mariage (1927), baux, livret de Caisse d'Epargne (1887-1910), actes de donation, de vente, assurance, correspondance.

    Date

    1838-1927

    Cote

    48J/172

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SABRIE (Auguste), DOURDAN. - Livret de famille (1883),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  53. Résultat n°53

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880), comptes de gestion, ventes de coupes de bois, assurance, actes de vente et d'adjudication, baux dont bail de chasse, diverses acquisitions, cahier des charges relatifs au domaine du Plateau.

    Date

    1838-1908

    Cote

    48J/161

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  54. Résultat n°54

    EPINAY-SOUS-SENART. - Mairie, école.- Ecole, mairie : acquisition d'une maison, travaux, 1841-1856 [1] ; legs LOT pour la construction d'une école de garçons (plan couleur), 1879 [2] ; projet d'aliénation de l'ancienne mairie-école, 1883 [3] ; école de garçons : construction, 1879-1885 [4] ; écoles : assurance, 1883 [5] ; mobilier scolaire, 1906-1913 [6].

    Date

    1841-1913

    Cote

    2O/471

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Mairie, école.- Ecole, mairie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget, 1886 [1] ; dépenses, 1844-1910 [2] ; comptabilité, 1843-1851 [3] ; emprunts, 1873-1875 [4] ; arrêtés, 1846-1901 [5] ; litige NAVIERE (non paiement d'emprunt et frais d'expertise), 1893-1914 [6] ; assurance des bâtiments communaux, 1875-1876 [7] ; extraits de délibérations : affaires diverses, 1893-1926 [8] ; bureau de bienfaisance, 1854-1894 [9] ; voiture publique : subvention, 1895 [10] ; différend entre le maire et le curé au sujet d'une taxe à payer lors d'un enterrement, 1900 [11] ; centenaire de la proclamation de la République, 1892-1893 [12] ; personnel, 1892-1938 [13] ; garde champêtre, 1850-1905 [14] ; chômage, 1936 [15].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/573

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1851-1937 [1] ; contributions de guerre, 1871-1872 [2] ; arrêtés, 1865, 1937 [3] ; taxes, 1931, 1936 [4] ; bureau de bienfaisance, 1850-1904 [5] ; conseil municipal : correspondance, 1905 [6] ; foire, 1849-1851 [7] ; plaintes, 1844, 1933, 1935 [8] ; affaire BLAVILLAIN : demande de remboursement de dix sacs de farine par la commune, 1873-1874 [9] ; pompes funèbres : tarifs des convois, 1911 [10] ; assurance, 1858, 1930 [11] ; personnel communal, 1929, 1938 [12] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [13].

    Date

    1844-1938

    Cote

    2O/658

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    CROSNE. - Administration générale.- Budget, 1882-1904 [1] ; dépenses, 1848-1868, 1894-1907 [2] ; contributions de guerre, 1870-1872 [3] ; achat de rentes, 1852-1855, 1893-1894 [4] ; emprunts, 1878-1890, 1934 [5] ; legs PERRIN, 1885, 1903 [6] ; legs ESNAULT-PELTERIE, 1889 [7] ; don LEROY 1905 [8] ; don de la société de gymnastique l'Avenir de Crosne, 1933 [9] ; taxes, 1932-1939 [10] ; arrêtés municipaux et de police, 1849-1862 [11] ; personnel communal, 1852-1873, 1919-1939 [12] ; affaire GAGNEUX, 1895-1896 [13] ; affaire des processions : arrêt du Conseil d'Etat du 17 mai 1934 annulant un arrêté municipal portant interdiction des manifestations cultuelles, correspondance, plainte du curé, 1932-1934 [14] ; bureau de bienfaisance, 1845-1913 [15] ; pompes funèbres, 1937 [16] ; affaires diverses : assurance, réclamations, plaintes, correspondance, extraits de délibérations, plan de la commune, 1849-1927 [17].

    Date

    1845-1939

    Cote

    2O/400

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Administration générale.- Budget, 1882-1904...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    JOUET (Louis), cultivateur, CORBREUSE. - Contrat de mariage (1851), acte d'adjudication, de donation et de partage, de vente, bail, assurances, plans d'arpentage (1863), indemnité allouée par le Chemin de fer de PARIS à TOURS (1865).

    Date

    1845-1865

    Cote

    48J/76

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • JOUET (Louis), cultivateur, CORBREUSE. - Contrat de...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  59. Résultat n°59

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLEJUST. - Administration générale . - Budget, emprunt, dépenses, 1893-1930 [1] ; arrêtés de police, 1846-1934 [2] ; arbres de la Liberté, 1852 [3] ; assurance, 1893 [4] ; pompes funèbres, 1905 [5] ; plaintes, procédure, 1910-1921, 1927 [6] ; bureau de bienfaisance, 1926 [7] ; personnel, 1929-1939 [8] ; baux, 1935 [9].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/1432

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEJUST. - Administration générale . - Budget, emprunt,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Incendies : liste des incendies qui ont eu lieu dans la commune de 1848 à 1861 ; liste des souscripteurs en faveur de l'incendie de la Folie à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON en 1856 et correspondance.

    Date

    1848-1861

    Cote

    EDEPOT7 1I/7

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Incendies : liste des incendies...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  63. Résultat n°63

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1851-1940

    Cote

    EDEPOT81 4D/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    PAVARD (Michel), pâtissier-traiteur, ETAMPES. - Titres de propriété, baux, ouverture de crédits, assurance, correspondance.

    Date

    1852-1911

    Cote

    48J/142

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PAVARD (Michel), pâtissier-traiteur, ETAMPES. - Titres...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  65. Résultat n°65

    MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états du passif et des propriétés foncières pour 1894, 1869-1917 [1] ; dépenses, remboursement d'un emprunt, demande de dégrèvement de l'impôt foncier, liste des 30 plus impôsés au rôle de 1869, 1861-1931 [2] ; personnel communal, indemnité de vie chère allouée à l'institutrice, 1919-1934 [3] ; affaires diverses : assurance, inventaire des archives, différend BOUVERY au sujet de la reliure du bulletin des lois, 1852-1854, 1925 [4].

    Date

    1852-1934

    Cote

    2O/829

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police, 1853, [1] ; personnel : cantonnier, facteur, secrétaire de mairie, tambour-afficheur 1883-1925 [2] ; budget, 1864-1893, 1929 [3] ; emprunts 1899, 1929-1930 [4] ; assurance, 1924 [5] ; réquisitions : chevaux, 1940, automobiles, 1939 [6].

    Date

    1853-1940

    Cote

    2O/35

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARRANCOURT. - Administration générale.- Arrêté de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1853-1854 [1] ; dépenses, 1855-1857, budget, 1937 [2] ; emprunts, 1898-1899 [3] ; indemnités de guerre, 1872-1875 [4] ; personnel, 1853 [5] ; assurance, 1923-1925 [6].

    Date

    1853-1937

    Cote

    2O/53

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration générale.- Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

    Date

    1854-1881

    Cote

    EDEPOT20 4D/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : polices d'assurances.

    Date

    1854-1973

    Cote

    EDEPOT13 4D/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  70. Résultat n°70

    Assurance contre l'incendie à la Société d'Assurance Mutuelles Immobilières de tous les batiments de l'hospice.

    Date

    1854

    Cote

    HDEPOT2 N/11

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Assurance contre l'incendie à la Société d'Assurance...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  71. Résultat n°71

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Administration générale. - Arrêté de police, 1854 [1] ; budget, 1891-1893 [2] ; extraits de délibérations, 1911-1926 [3] ; rentes, 1921 [4] ; personnel, 1924-1926 [5] ; assurances, 1924 [6].

    Date

    1854-1926

    Cote

    2O/1

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    SACLAS. - Administration générale.- Taxes, 1926-1927 [1] ; arrêtés de police, 1855-1863 [2] ; action judiciaire de Mme GATINEAU, propriétaire des grands moulins de SACLAS, au sujet de sommes avancées lors des réquisitions allemandes, 1875-1876 [3] ; lettre du maire au président du Sénat pour inclure de nouveaux éléments dans les actes de naissance, 1864 [4] ; extraits de délibérations, 1922 [5] ; assurance, 1924 [6] ; réclamations, 1931-1936 [7].

    Date

    1855-1936

    Cote

    2O/1122

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAS. - Administration générale.- Taxes, 1926-1927...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    MOLIERES (LES). - Mairie, école.- Ecole, mairie : acquisition, travaux, assurance, 1856-1862 [1] ; école de garçons : travaux, 1874-1896 [2] ; école de garçons : travaux, 1906--1910 [3] ; école de garçons : travaux, 1908-1937 [4].

    Date

    1856-1937

    Cote

    2O/887

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Mairie, école.- Ecole, mairie : acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].

    Date

    1859-1935

    Cote

    2O/674

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites auprès de la compagnie anonyme d'assurances contre l'incendie et les explosions 'La Nationale'.

    Date

    1861-1938

    Cote

    HDEPOT1 N/106

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Polices d'assurance de l'hospice civil d'ETAMPES souscrites...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Polices d'assurances contre les accidents du travail contractées auprès des compagnies 'Le Secours' société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières, 'La Confiance' société d'assurances mutuelles contre l'incendie de la Seine-et-Oise, 'La Protectrice'.

    Date

    1861-1947

    Cote

    HDEPOT1 N/107

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Polices d'assurances contre les accidents du travail...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Contrats d'assurance contre les accidents du travail, l'incendie, entre la mairie et des sociétés d'assurance dont la Concorde, la Compagnie d'assurance générale, la Providence, la Société Suisse d'assurance, la Winterthur (1863 - 1942).

    Date

    1863-1942

    Cote

    EDEPOT77 4D/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  78. Résultat n°78

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession BAUDIN Marcel, notaire, Etampes : correspondance, indemnité d'occupation, comptes, titres de propriété, testaments, Société Immobilière de Saint-Cheron, obligations, livrets de famille, contrat de mariage, reprise de succession, assurances, projet de restauration d'une propriété à Orléans et construction d'une annexe : plans, devis, factures.

    Date

    1865-1951

    Cote

    66J/17

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  79. Résultat n°79

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Baux : par la famille de La MYRE à Jean Marie GUILLEMENOT et sa femme (1858) ; par le comte de CIVRAC à M et Madame CORNU (1877) ; par Mademoiselle de DURFORT CIVRAC à M LELONG (1892) ; par Séraphin Aymar de La BAUME PLUVINEL et Laurence Elisabeth Henriette de DURFORT CIVRAC à Auguste BOUDOT, conventions modificatives, état des lieux (1903-1911). Impositions : avertissements et récépissés (1867-1870) ; état des recettes et des dépenses pour servir à la déclaration des impôts sur le revenu, déclarations d'impôts pour M le comte de La BAUME PLUVINEL (1916-1925) ; acte de déclaration au bureau de l'enregistrement de CORBIGNY de la succession immobilière de Madame de La MYRE (1882), désignation cadastrale des immeubles qui composent la terre de La COLLANCELLE (1884), contenance cadastrale, réserves (1902), arpentage du Champ des Angles (1905), relevé matriciel (1910), évaluation des propriétés bâties et non bâties par les contributions directes, classification (1910-1911). Plantations d'arbres : liste des arbres, plans d'implantation, conseil pour la destruction des mauvaises herbes et l'entretien des différentes espèces, commandes (1898-1911). Contrats d'assurance (1915, 1924-1925).

    Date

    1867-1925

    Cote

    13J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Baux : par la famille...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  80. Résultat n°80

    Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Date

    1872-1941

    Cote

    4N/19

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)