PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J/1-1103

Date

1207-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1103 articles

Présentation du contenu

Les Archives départementales ont pour vocation principale de recevoir les papiers versés par les administrations publiques. Cependant, ce n'est pas, loin de là, leur unique source d'enrichissement. Les archives privées, provenant de personnes physiques ou morales, viennent en effet accroître sensiblement les collections : entrés par don, legs, achat ou encore confiés en dépôt, tous ces documents sont classés dans la série J des Archives départementales, créée par une circulaire du 15 avril 1944 pour recueillir les seuls documents entrés par voie extraordinaire. Le volume des documents qui entre dans cette série est très variable, selon qu'il s'agit, par exemple, de lettres isolées ou d'un fonds de seigneurie. Aussi, depuis 1965 (circulaire AD 65-29 de la Direction des Archives de France), a-t-on subdivisé la série J en sous-série.

La sous-série 1J est destinée à ne regrouper que les documents isolés ou les petits fonds n'excédant pas un carton d'archives. Conçue pour recueillir, quelle que soit leur date, des documents de toute nature et de toute provenance, la sous-série 1J est évidemment très hétéroclite : des terriers y voisinent avec des livrets d'ouvriers, un prospectus de vente avec des images de communion solennelle. Bien que qualifiée d"extraordinaire", la procédure d'entrée des fonds privés est heureusement beaucoup plus fréquente que ce qualificatif pourrait le laisser supposer. Nombreux sont les particuliers, associations, entreprises ... qui confient chaque année leurs papiers aux Archives, dans le souci d'assurer les meilleures conservation et diffusion possibles à ce qui constitue le patrimoine de tous. 

Les documents sont généralement accessibles immédiatement, sauf conditions particulières d'accès mentionnées (délai de respect de la vie privée, notamment).

Langue des unités documentaires

Français

Propriété du Bas COUDRAY. - Anciens titres, 19 pièces (1773-1826) dont : acquisition du Prince de CHALAIS, seigneur du COUDRAY ; liquidation entre les héritiers VUILLIAUX (20 messidor an IX) [9 juillet 1802] ; adjudication au profit de Joseph Augustin COUTEAU (18 mai 1821) ; liquidation de la succession COUTEAU (8 mai 1824) ; vente COUTEAU à Mme Veuve SCRIBE (17 octobre 1825) ; alignement (1833) ; vente Mme Veuve AUDINOT et OUDIOU à Mme Veuve SCRIBE (6 octobre 1841) ; testament de Mme Veuve SCRIBE (5 avril 1856) ; inventaire après décès de Mme Veuve SCRIBE (3 juin 1857) ; vente Scribe à TOULGOET (2 juillet 1860) ; constatation d'emploi SCRIBE (12 décembre 1862) ; liquidation de la succession de TOULGOET (19 octobre 1866) ; contrat de mariage QUESNEL - Veuve LEGOGALL de TOULGOET (27 décembre 1867) ; contrat de mariage BERRUYER - LEGOGALL de TOULGOET (24 janvier 1872) ; conseil de famille BERRUYER (2 mars 1872) ; polices d'assurance (1861-1873).

Cote/Cotes extrêmes

1J/82

Date

1773-1873

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/04/2002