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220 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

    Date

    1791-1878

    Cote

    78J/174

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement, assurance dommages, subventions.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1644W/16

    • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

    • ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    1991 : lettres ANGL-WANS.

    Date

    1991

    Cote

    3206W/1/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1991 : lettres ANGL-WANS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1851-1940

    Cote

    EDEPOT81 4D/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

    Date

    1928-1951

    Cote

    48J/190

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  12. Résultat n°12

    1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Date

    1993

    Cote

    3206W/2/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1993 : lettres ALOU-ZIME.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    1999 : lettres PETER TUAL.

    Date

    1999

    Cote

    3206W/5/1

    • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

    • 1999 : lettres PETER TUAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

    Date

    1831-1930

    Cote

    2O/835

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

    Date

    1934-1952

    Cote

    EDEPOT20 3F/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/65/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

    Date

    1854-1881

    Cote

    EDEPOT20 4D/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Inventaire après décès, livret militaire (1882), contrat de mariage (1898), livret de famille (1898), actes de donation, de vente d'un fonds de commerce, correspondance. ROISNEAUX (mademoiselle Raymonde), épicière, LA-FORET-LE-ROI. - Inventaire après décès, testament (1944), cession de parts indivises dans un fonds de commerce, cahier des charges, emprunt russe (1898), factures, assurance, Le Matin (1944), Paris-Soir (1944), correspondance.

    Date

    1882-1946

    Cote

    48J/167

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROISNEAUX (Arsène), agriculteur, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

    Date

    1899-1996

    Cote

    2119W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire après décès, assurance, factures avec en-tête (menuiserie BRUNEAU à MEROBERT), affiche, contrat de mariage (1894), tutelle, bail à ferme, actes d'adjudication et de vente.

    Date

    1788-1909

    Cote

    48J/168

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROUILLON (Marin), cultivateur, MEROBERT. - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  25. Résultat n°25

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget, 1895-1936 [1] ; emprunts, 1925 [2] ; dépenses, 1889-1922 [3] ; rentes, 1920-1923 [4] ; personnel communal, 1912-1939 [5] ; bureau de bienfaisance : création, 1891 [6] ; bureau de bienfaisance : don, dépenses, 1898, 1931 [7] ; assurance, 1924 [8] ; plainte, 1890 [9] ; journée de la reconnaissance nationale, 1919 [10].

    Date

    1889-1939

    Cote

    2O/675

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

    Date

    1828-1933

    Cote

    2O/475

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au groupe

    Auteur

    CHALMIN, Philippe

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2430

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les assurances mutuelles agricoles : de la cotise au...
  28. Résultat n°28

    PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Actes de mariage, de liquidation et partage, de vente, bail, assurance (an VI-1881) [1797/1798-1881].

    Date

    1797-1881

    Cote

    48J/147

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PIERRE-REVEILLE, ARDENAY (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  29. Résultat n°29

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

    Date

    1800-1889

    Cote

    78J/175

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  31. Résultat n°31

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses d'épargne : note du sous-préfet (1909). Enquêtes initiées par la préfecture pour connaître le nombre et les activités de toutes les sociétés d'assurance présentes sur la commune : notes du préfet et du sous-préfet (1903 - 1914). Habitations à bon marché, constitution d'un comité de patronage : correspondance (1913).

    Date

    1903-1914

    Cote

    EDEPOT77 4Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Caisses...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  32. Résultat n°32
    LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

    13 medias

    LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884 [1] ; presbytère : travaux, 1849-1927 [2] ; église : refonte de deux cloches, 1818 [3] ; travaux, 1853-1929 [4] ; entretien de l'horloge, 1893 [5] ; assurance, 1911 [6] ; travaux, 1932-1938 [7].

    Date

    1818-1938

    Cote

    2O/759

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Eglise, presbytère.- Fabrique, 1846-1884...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MEREVILLE. - Mairie,école.- Démolition de l'ancienne mairie et construction d'une nouvelle mairie : assurance, travaux, 1908-1910 [1] ; écoles : travaux divers et logement des instituteurs, 1885-1892, 1921-1923 [2] ; écoles de filles et de garçons : construction et travaux d'agrandissement, devis, plans, 1883-1918 [3] ; acquisition de mobilier scolaire, 1885, 1903-1909 [4].

    Date

    1883-1923

    Cote

    2O/846

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Mairie,école.- Démolition de l'ancienne...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession BAUDIN Marcel, notaire, Etampes : correspondance, indemnité d'occupation, comptes, titres de propriété, testaments, Société Immobilière de Saint-Cheron, obligations, livrets de famille, contrat de mariage, reprise de succession, assurances, projet de restauration d'une propriété à Orléans et construction d'une annexe : plans, devis, factures.

    Date

    1865-1951

    Cote

    66J/17

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  37. Résultat n°37

    MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la fondation d'une section familiale de la Confédération générale des familles le 19 décembre 1941, création de l'association de familles de Méréville le 17 mars 1944, parution au Journal officiel du 24 mars 1944, modification de nom le 04 janvier 1956 : association familiale du canton de Méréville, modification de nom le 17 mars 1977 : association familiale de Méréville avec siège social à la mairie. Registre des procès-verbaux des membres du bureau du 16 décembre 1941 au 16 février 1960 puis du 18 février 1977 au 25 octobre 1980 ; listes des membres de l'association en 1958, 1965 et 1969. Relations avec l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (1960-2000), relations avec l'Union française des centres de vacances (1978-1980), relations avec le bureau d'aide sociale de Méréville : comptes rendus de séances en 1971 et 1978. Comptabilité. - Relevés de comptes des chèques postaux (1958-1971), relevés de compte du Crédit agricole (1992-2006), livre de dépenses et recettes (1956-1970), factures d'achats de fournitures (1957-1961), livre de dépenses et recettes (1956-1970), paiement du personnel de la garderie d'enfants (1969-1970) ; assurance auprés des sociétés la Protectrice et la Paternelle (1961-1963). Garderie la Ruche. - Achats de matériel pour la garderie, listes des enfants présents à la garderie des mois de juillet et août et sommes versées par les parents (1957-1961) ; trois numéros de l'Information familiale de Seine-et-Oise (1957). Dissolution de l'association familiale de Méréville le 19 septembre 2006, parution au Journal officiel du 14 octobre 2006.

    Date

    1941-2006

    Cote

    63J/1

    • Contexte : ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE

    • MEREVILLE. - Création d'un comité d'action pour la...

    Producteur :

    ASSOCIATION FAMILIALE DE MEREVILLE (service producteur), SEMENT Monique (service versant)

  38. Résultat n°38

    Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Date

    1872-1941

    Cote

    4N/19

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Draveil.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39
    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    14 lots 37 medias

    RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

    Date

    1777-1945

    Cote

    48J/162

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

    Date

    1906-1931

    Cote

    HDEPOT1 N/105

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)