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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : jugements des affaires concernant le Groupement Régional des ASSEDIC de la Région Parisienne (1982).

Cote
2302W/444
 Date
1982
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : jugements des affaires concernant le Groupement...
Résultat n°2

Civil : registre des avertissements en conciliation, tentative préalable de conciliation formulé par les ASSEDIC.

Cote
2295W/28
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : registre des avertissements en conciliation,...
Résultat n°3

ASSEDIC : minutes (janvier - décembre 1980).

Cote
2161W/50
 Date
1980
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • ASSEDIC : minutes (janvier - décembre 1980).
Résultat n°4

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

Cote
2119W/26
 Date
1981-1998
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°5

Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

Cote
1924W/361
 Date
1988-1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...
Résultat n°6

Sécurité sociale et PREFON.

Cote
1010W/1
 Date
1968-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

  • Sécurité sociale et PREFON.
Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

Cote
1008W/42
 Date
1941-1948
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits...
Résultat n°8

Travaux pour la lutte contre le chômage : subventions de la Préfecture ; Aménagement d'un terrain de sport à EPINAY-SUR-ORGE (1941-1949) ; aménagement d'un terrain de sport à VERRIERES-LE-BUISSON (1942-1947) ; aménagement d'un terrain de sport à VIDELLES (1941-1944) ; aménagement d'un terrain de sport à VERT-LE-PETIT (1942-1948).

Cote
837W/1
 Date
1941-1949
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIDELLES, VERT-LE-PETIT
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • Travaux pour la lutte contre le chômage : subventions...
Résultat n°9

PER550/1
Cote
PER550/1
 Date
1969-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ASSEDIC DE L'ESSONNE : périodique.

  • PER550/1
Résultat n°10

Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre : Chômage : délibérations de conseils municipaux relatives à la constitution d'un fonds de chômage dans la commune et à l'adhésion au fonds départemental de chômage en vertu d'une circulaire préfectorale du 28 février 1919 sur l'organisation des caisses de chômage et sur la distribution des secours, communes de DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, GRIGNY, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE, VIGNEUX-SUR-SEINE (1919) ; état récapitulatif des secours de chômage de la commune de CORBEIL et statistiques du chômage (1919).

Cote
10M/1
 Date
1919
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique

  • Contexte : 10M TRAVAIL ET MAIN D'OEUVRE (1919)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre...
Résultat n°11

Assedic - Unedic 1959-1969 : Dix ans d'assurance chômage
Cote
GBR/530
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Assedic - Unedic 1959-1969 : Dix ans d'assurance chômage
Résultat n°12
Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges de famille, primes de naissance, d'allaitement, oeuvres sociales : conditions d'obtentions, Caisse de compensation interprofessionnelle, juillet 1934.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges de famille, primes de naissance, d'allaitement, oeuvres sociales : conditions d'obtentions, Caisse de compensation interprofessionnelle, juillet 1934.

Cote
18FI/1385
 Date
1934
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges...
Résultat n°13

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

Cote
EDEPOT84 5Q/41
 Date
1939-1969
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°14

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1934 - 1938).

Cote
EDEPOT84 5Q/40
 Date
1934-1938
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°15

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1877 - 1913).

Cote
EDEPOT84 5Q/39
 Date
1877-1913
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Cote
EDEPOT84 5Q/38
 Date
1890-1900
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°17

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte de fonds de retraites : états indicatifs annuels (1906 - 1933) ; pensions servies aux bénéficiaires : listes nominatives (1929 - 1938).

Cote
EDEPOT84 5Q/37
 Date
1906-1938
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°18

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation et mouvements des fonds placés à la Caisse des dépôts et consignations : états annuels des débits et des crédits (1886 - 1938).

Cote
EDEPOT84 5Q/36
 Date
1886-1938
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique, budget

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°19

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, exécution des budgets annuels : tableaux mensuels des recettes et des dépenses (1889 - 1906).

Cote
EDEPOT84 5Q/35
 Date
1889-1906
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique, budget

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°20

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte du fonds de retraite ouvert par la Caisse des dépôts et consignations à la société de secours mutuels : états indicatifs annuels (1878 - 1904).

Cote
EDEPOT84 5Q/34
 Date
1893-1904
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...