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  1. Résultat n°1

    Civil : jugements des affaires concernant le Groupement Régional des ASSEDIC de la Région Parisienne (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2302W/444

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil : jugements des affaires concernant le Groupement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Civil : registre des avertissements en conciliation, tentative préalable de conciliation formulé par les ASSEDIC.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/28

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre des avertissements en conciliation,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSEDIC : minutes (janvier - décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2161W/50

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • ASSEDIC : minutes (janvier - décembre 1980).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

    Date

    1981-1998

    Cote

    2119W/26

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    1924W/361

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sécurité sociale et PREFON.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1010W/1

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Sécurité sociale et PREFON.

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

    Date

    1941-1948

    Cote

    1008W/42

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Travaux pour la lutte contre le chômage : subventions de la Préfecture ; Aménagement d'un terrain de sport à EPINAY-SUR-ORGE (1941-1949) ; aménagement d'un terrain de sport à VERRIERES-LE-BUISSON (1942-1947) ; aménagement d'un terrain de sport à VIDELLES (1941-1944) ; aménagement d'un terrain de sport à VERT-LE-PETIT (1942-1948).

    Date

    1941-1949

    Cote

    837W/1

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • Travaux pour la lutte contre le chômage : subventions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  9. Résultat n°9

    PER550/1

    Date

    1969-1975

    Cote

    PER550/1

    • Contexte : ASSEDIC DE L'ESSONNE : périodique.

    • PER550/1
  10. Résultat n°10

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre : Chômage : délibérations de conseils municipaux relatives à la constitution d'un fonds de chômage dans la commune et à l'adhésion au fonds départemental de chômage en vertu d'une circulaire préfectorale du 28 février 1919 sur l'organisation des caisses de chômage et sur la distribution des secours, communes de DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, GRIGNY, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE, VIGNEUX-SUR-SEINE (1919) ; état récapitulatif des secours de chômage de la commune de CORBEIL et statistiques du chômage (1919).

    Date

    1919

    Cote

    10M/1

    • Contexte : 10M TRAVAIL ET MAIN D'OEUVRE (1919)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Assedic - Unedic 1959-1969 : Dix ans d'assurance chômage

    Date

    1970

    Cote

    GBR/530

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Assedic - Unedic 1959-1969 : Dix ans d'assurance chômage
  12. Résultat n°12
    Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges de famille, primes de naissance, d'allaitement, oeuvres sociales : conditions d'obtentions, Caisse de compensation interprofessionnelle, juillet 1934.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges de famille, primes de naissance, d'allaitement, oeuvres sociales : conditions d'obtentions, Caisse de compensation interprofessionnelle, juillet 1934.

    Date

    1934

    Cote

    18FI/1385

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges...
  13. Résultat n°13

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT84 5Q/41

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1934 - 1938).

    Date

    1934-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/40

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  15. Résultat n°15

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1877 - 1913).

    Date

    1877-1913

    Cote

    EDEPOT84 5Q/39

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/38

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte de fonds de retraites : états indicatifs annuels (1906 - 1933) ; pensions servies aux bénéficiaires : listes nominatives (1929 - 1938).

    Date

    1906-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/37

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation et mouvements des fonds placés à la Caisse des dépôts et consignations : états annuels des débits et des crédits (1886 - 1938).

    Date

    1886-1938

    Cote

    EDEPOT84 5Q/36

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, exécution des budgets annuels : tableaux mensuels des recettes et des dépenses (1889 - 1906).

    Date

    1889-1906

    Cote

    EDEPOT84 5Q/35

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  20. Résultat n°20

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte du fonds de retraite ouvert par la Caisse des dépôts et consignations à la société de secours mutuels : états indicatifs annuels (1878 - 1904).

    Date

    1893-1904

    Cote

    EDEPOT84 5Q/34

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)