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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Civil : jugements des affaires concernant le Groupement Régional des ASSEDIC de la Région Parisienne (1982).

Date

1982

Cote

2302W/444

Résultat n°2

Civil : registre des avertissements en conciliation, tentative préalable de conciliation formulé par les ASSEDIC.

Date

1981

Cote

2295W/28

Résultat n°3

ASSEDIC : minutes (janvier - décembre 1980).

Date

1980

Cote

2161W/50

Résultat n°4

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

Date

1981-1998

Cote

2119W/26

Résultat n°5

Registre de jugements civils assedic (Janvier 1988 - 1992).

Date

1988-1992

Cote

1924W/361

Résultat n°6

Sécurité sociale et PREFON.

Date

1968-1974

Cote

1010W/1

Résultat n°7

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.- Personnel communal : Extraits de délibérations du conseil municipal sur le personnel communal relatives aux nominations, recrutements, rémunérations, indemnités, arrêtés du maire sur le personnel. Polices d'assurance du personnel pour les accidents du travail : délibérations du conseil municipal, correspondance avec la compagnie d'assurance (1941-1948).

Date

1941-1948

Cote

1008W/42

Résultat n°8

Travaux pour la lutte contre le chômage : subventions de la Préfecture ; Aménagement d'un terrain de sport à EPINAY-SUR-ORGE (1941-1949) ; aménagement d'un terrain de sport à VERRIERES-LE-BUISSON (1942-1947) ; aménagement d'un terrain de sport à VIDELLES (1941-1944) ; aménagement d'un terrain de sport à VERT-LE-PETIT (1942-1948).

Date

1941-1949

Cote

837W/1

Résultat n°9

PER550/1

Date

1969-1975

Cote

PER550/1

Résultat n°10

Préfecture de Seine-et-Oise. - Travail et main d'oeuvre : Chômage : délibérations de conseils municipaux relatives à la constitution d'un fonds de chômage dans la commune et à l'adhésion au fonds départemental de chômage en vertu d'une circulaire préfectorale du 28 février 1919 sur l'organisation des caisses de chômage et sur la distribution des secours, communes de DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETRECHY, GRIGNY, ITTEVILLE, MEROBERT, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SAINT-VRAIN, VALPUISEAUX, VILLEBON-SUR-YVETTE, VIGNEUX-SUR-SEINE (1919) ; état récapitulatif des secours de chômage de la commune de CORBEIL et statistiques du chômage (1919).

Date

1919

Cote

10M/1

Résultat n°11

Assedic - Unedic 1959-1969 : Dix ans d'assurance chômage

Date

1970

Cote

GBR/530

Résultat n°12
Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges de famille, primes de naissance, d'allaitement, oeuvres sociales : conditions d'obtentions, Caisse de compensation interprofessionnelle, juillet 1934.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Allocations pour charges de famille, primes de naissance, d'allaitement, oeuvres sociales : conditions d'obtentions, Caisse de compensation interprofessionnelle, juillet 1934.

Date

1934

Cote

18FI/1385

Résultat n°13

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

Date

1939-1969

Cote

EDEPOT84 5Q/41

Résultat n°14

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1934 - 1938).

Date

1934-1938

Cote

EDEPOT84 5Q/40

Résultat n°15

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1877 - 1913).

Date

1877-1913

Cote

EDEPOT84 5Q/39

Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Date

1890-1900

Cote

EDEPOT84 5Q/38

Résultat n°17

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte de fonds de retraites : états indicatifs annuels (1906 - 1933) ; pensions servies aux bénéficiaires : listes nominatives (1929 - 1938).

Date

1906-1938

Cote

EDEPOT84 5Q/37

Résultat n°18

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation et mouvements des fonds placés à la Caisse des dépôts et consignations : états annuels des débits et des crédits (1886 - 1938).

Date

1886-1938

Cote

EDEPOT84 5Q/36

Résultat n°19

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, exécution des budgets annuels : tableaux mensuels des recettes et des dépenses (1889 - 1906).

Date

1889-1906

Cote

EDEPOT84 5Q/35

Résultat n°20

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, situation du compte du fonds de retraite ouvert par la Caisse des dépôts et consignations à la société de secours mutuels : états indicatifs annuels (1878 - 1904).

Date

1893-1904

Cote

EDEPOT84 5Q/34