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118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Date

    1989-2001

    Cote

    2683W/18

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Association APAF : Assemblée générale et bureau (1989-2004).

    Date

    1989-2004

    Cote

    2683W/17

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Association APAF : Assemblée générale et bureau (1989-2004)....

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Conduite des bords de l'Orge à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre socio-éducatif à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création d'un centre sportif intercommunal à PARAY VIEILLE POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Implantation de locaux pour entreprises et pour transports à BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement entre la route nationale 446 et la route nationale 7 à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/73

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Extension Ouest II de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. - Ouverture d'un hébergement de douze jeunes élèves de 4ème et 3ème dans le cadre d'une section sport-études du collège des Tarterêts à CORBEIL-ESSONNES par l'association dans deux appartements mis à disposition par le Logement français (1996) : projet de classe et d'hébergement, statut de l'association, contrats individuels passés entre l'association, l'élève et le collège, coupures de presse, budget prévisionnel (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2018W/83

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. -...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1998), projet de service (1998), renouvellement de l'habilitation Justice de service d'AEMO du service social de l'enfance de l'Essonne (1998), extension des locaux de l'antenne d'EVRY (1998), travaux aux antennes de CHILLY-MAZARIN et de MASSY (1998), location de bureau pour l'antenne d'ETAMPES, création de locaux pour la direction et aménagement de bureaux pour l'antenne de CORBEIL-ESSONNES (2000), convention relative à la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    2018W/81

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne (service d'action...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2018W/80

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Correspondance (1977-1983), compte administratif (1986), compte administratif et rapport annuel (1984 et 1988), déménagement dans de nouveaux locaux à CORBEIL, compte administratif et rapport annuel, projet de service (1989), Le service social de l'enfance de l'Essonne 1964-1989, regards sur un service d'AEMO, un constat, quelques projets (1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2018W/79

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/78

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1994-1995), comptes administratifs (1994-1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2018W/77

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

    Date

    1962-1998

    Cote

    2018W/76

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Etude sur l'activité du placement familial (1995), budgets (1994-1995), comptes administratifs (1996-1998), rapports annuels (1996-1997), rapport sur les formations des assistantes maternelles (1993).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2018W/75

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS.- Comptes administratifs (1990-1993);

    Date

    1990-1993

    Cote

    2018W/74

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2018W/73

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Comptes administratifs et rapports annuels (1996, 1998, 2000 et 2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2018W/72

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Documents budgétaires dont comptes administratifs (1978-1983), compte administratif (1984), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1998,1990 et 1992), compte administratif (1994) ; problèmes de locaux, de personnel : rapport (1991), fermeture de l'accueil d'urgence (1993)

    Date

    1978-1994

    Cote

    2018W/71

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Accueil éducatif d'ETAMPES géré par La Vie au grand air. - Projet de création à ETAMPES d'un service d'action éducative auprès des familles (SAEF), d'une maison d'enfants à caractère social (10 places), d'un service d'accueil en famille (30 places) : rapport à la commission permanente (1998), descriptif des travaux, estimation du coût, présentation du projet de création et du budget prévisionnel (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2018W/70

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Accueil éducatif d'ETAMPES géré par La Vie au grand...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2018W/63

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel, rapport du commissaire aux comptes, récapitulatif des dépenses du siège (1996-1997), rapport du commissaire aux comptes, annexe aux comptes administratifs (1999), rapport annuel (2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2018W/62

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Réunion protestante de charité-Coquerel....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2018W/61

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)