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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2052W/22
Date
1979-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°2
Cote
1395W/23
Date
1973-1974
Lieu
EVRY Commune
Type de document
registre
  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...
Résultat n°3
Cote
2052W/432
Date
1996-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°4
Cote
2052W/106
Date
1983-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°5
Cote
2453W/20
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°6
Cote
2052W/349
Date
1995-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 113ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°7
Cote
3344W/152
Date
2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • VIB - VIL.
Résultat n°8
Cote
3344W/248
Date
2012
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • LEMO - LET.
Résultat n°9
Cote
3344W/28
Date
2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • BL - BRA.
Résultat n°10
Cote
2750W/27
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet H.
Résultat n°11
Cote
2052W/53
Date
1987-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°12
Cote
2052W/412
Date
1995-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°13
Cote
2750W/54
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet G.
Résultat n°14
Cote
2750W/34
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet A.
Résultat n°15
Cote
2052W/297
Date
1992-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°16
Cote
2453W/47
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°17
Cote
2341W/97
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°18
Cote
3344W/287
Date
2012
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • RAY dossier 1/2.
Résultat n°19
Cote
2341W/102
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°20
Cote
3344W/197
Date
2012
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • DEB - DEN.