Filtrer les résultats
Multimédias
  • 430
  • 4
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 4
  • 51
  • 261
  • 26
  • 16
  • 77
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 296
  • 13
  • 13
  • 10
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 319
  • 286
  • 190
  • 163
  • 157
Afficher plus
Typologies
  • 299
  • 271
  • 146
  • 102
  • 63
Afficher plus
Sujets
  • 434
  • 269
  • 238
  • 206
  • 153
Afficher plus
Auteurs
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/819
 Date
1678-1775
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, EVRY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive. Jeanne THOMAS, veuve de feu Guillaume PELIER, bourrellier à SENTENY, déclare, comme tutrice de ses enfants mineurs, posséder une maison, six arpents, onze quartiers et demi et seize perches de terres, friches et vignes, divisés en vingt-deux pièces et chargés de deux sols pour la maison et de huit deniers de cens par arpent.

Cote
A/1063
 Date
1602-1632
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par Geoffroi BROCHET, marchand fripier à PARIS, d'une maison et de plusieurs pièces de terre, sises aux BOSSERONS, provenant de la succession de feu Henri LIEBAUT, maître tailleur, à PARIS ; décret volontaire ; vente d'un quartier fait à Geoffroi BROCHET par Anne GAUME [titres remis à M. de MONTMARTEL par M. BROCHET ; voy. A. 827 et 831].

Cote
A/1208
 Date
1724-1789
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions par Geoffroi...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François VIRVOUDET, tonnelier de l'artillerie de France, et de Françoise CHEVALLIER ; arrêt du Parlement qui déboute les héritiers de François VIRVOUDET de leurs prétentions contre Françoise CHEVALLIER ; nomination d'un tuteur à Laurent François MABILLE, fils de feu Laurent MABILLE et de Françoise CHEVALLIER, auparavant veuve de François VIRVOUDET. Procédures à la requête de Laurent MABILLE, pour rentrer en possession d'une maison sise à BRUNOY. Concession d'un banc dans l'église de BRUNOY faite à Laurent MABILLE. Baux à rente faits par le sieur Laurent MABILLE. Sentence du prévôt de BRUNOY qui maintient Louis GUILLOT dans la possession d'une cour commune avec le sieur Antoine GAUME [tous ces titres ont été remis par le sieur et par la dame DES ENCLOS lors de la vente faite à M. de MONTMARTEL ; voy. A. 821].

Cote
A/1210
 Date
1646-1719
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure, titre de propriété, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrat de mariage de François...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Obligation solidaire entre le comte de LANNOY et Guillaume DESCHAMPS, meunier de BRUNOY. Donation par André DANLEVY à Daniel ODONEL, d'une rente de cent cinquante livres établie par M. de MONTMARTEL. Constitution de cent cinquante livres de rente faite au profit de M. de MONTMARTEL par François Marie MENAGE ; de quinze livres de rente par Pierre FERRIERE ; de douze livres dix sols de rente, au profit de Luc CLEMENT, maître cordonnier et bourgeois de PARIS, par Germain DIDIER.

Cote
A/1222
 Date
1630-1767
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Obligation solidaire entre...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Cote
A/1237
 Date
1331-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°7

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

Cote
B/1676
 Date
1610-1697
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...
Résultat n°8

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Cote
D/35
 Date
1767-1775
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
TERRIER, texte officiel, procès-verbal, publication officielle, déclaration

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...
Résultat n°9

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES (1603 - 1675).
Cote
D/52
 Date
1603-1675
 Lieu
ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, PARIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
Résultat n°10

N° 82 - Vente de fonds d'activité de peintre-vitrier en bâtiment et décors à Brunoy, fait par Charles-Antoine Saugy, peintre-vitrier demeurant audit Brunoy, à, François-Antoine Ollier, ouvrier peintre demeurant à Soisy-sous-Etiolles [Soisy-sur-Seine], moyennant la somme de 800 francs, comprenant divers outils de travail comme échelle, marmites, tinettes, couteaux, brosses à peindre, pierres à broyer, tréteaux, tables à coller, bâches, etc. (15 octobre 1839).
Cote
2E14/94
 Date
1839
 Lieu
BRUNOY Commune, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Alexandre JEANNEST-SAINT-HILAIRE.
  • Juillet - décembre 1839.
  • N° 82 - Vente de fonds d'activité de peintre-vitrier...
Résultat n°11

N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine Gautier, veuve de François Métayer, menuisier, et, Pierre Métayer, menuisier, tous demeurant à Brunoy, relatif à la continuité de l'activité de la boutique de menuiserie de son défunt mari (28 novembre 1789).
Cote
2E82/6
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
acte de société

  • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

  • Minutes
  • Nicolas GUIONNET.
  • 4 mai - 8 décembre 1788, janvier 1789 - novembre 1790,...
  • N° 57 - Acte de société établi par Marie-Catherine...
Résultat n°12

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (3 janvier - 21 novembre 1658).
Cote
E/4035
 Date
1658
 Lieu
AVRAINVILLE, SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, TORFOU, PARIS Département, BALLAINVILLIERS
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
Résultat n°13

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.
Cote
E/4327
 Date
1535-1566
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY
 Type de document
minute notariale, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET...
Résultat n°14

Minutes notariales passées devant maître François BACLIER à BIEVRES (17 décembre 1572).
Cote
E/4328
 Date
1572
 Lieu
BIEVRES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François BACLIER...
Résultat n°15

Minutes notariales passées devant maître François MORISET à BIEVRES (21 janvier 1668).
Cote
E/4335
 Date
1668
 Lieu
BIEVRES Commune, MASSY Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François MORISET...
Résultat n°16

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.
Cote
E/4340
 Date
1702
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°17

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).
Cote
E/4342
 Date
1704
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°18

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).
Cote
E/4344
 Date
1705
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, NOZAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
minute notariale, bail, convention, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°19

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT à BIEVRES (15 juillet - 16 octobre 1707).
Cote
E/4349
 Date
1707
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, PARIS Département, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT...
Résultat n°20

Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE à BIEVRES (21 avril - 18 novembre 1735).
Cote
E/4356
 Date
1735
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE...