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542 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

    Date

    1789

    Cote

    A/666

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

    Date

    1601-1782

    Cote

    A/860

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

    Date

    1543

    Cote

    A/861

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'arpentage et de mesurage des terres et bois des COMBEAUX, de LA VALLIERE, de BEAUCHESNE, des MAUPERTUIS, des VIEILLES-VIGNES, sis en la forêt de SENART, entre messire Jean BUREAU, sieur du TREMBLAY, et NOTRE-DAME de MELUN et le seigneur d'ETIOLLES ; arpentage des vignes de CORBEIL et terres dépendant du fief de LA TOUR.

    Date

    1551-1587

    Cote

    A/862

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'arpentage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arpentage des terres et bois dépendant du fief de LA TOUR-TIGERY et de la ferme du lieu, entre M. de MONPERTUIS et M. LE ROY, seigneur de LA TOUR et SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1602-1745

    Cote

    A/863

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arpentage des terres et...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête qui constate le bornage des bois de VE, entre les héritiers de Jean BUREAU, Jean de BADONVILLIERS, leur tuteur, et l'HUILLIER, sieur de VE ; arpentage des bois de LA MAISON-AUX-NORMANDS, de LA MOSSONNERIE et de LA TOUR, entre M. de TREMBLAY et l'abbaye d'YERRES ; entre M. de MONTMARTEL et M. de BRETIGNIERES, et SAINT-SPIRE de CORBEIL.

    Date

    1526-1764

    Cote

    A/866

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête qui constate le...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées dans la seigneurie de MANDRES, qui appartiennent aux Chartreux de PARIS, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

    Date

    1782

    Cote

    A/869

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des terres situées...

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  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Notifications au syndic de MANDRES de l'opération d'arpentage exécuté en 1784 sur ce territoire. Procès-verbaux de mesurage et d'arpentage des terres de la seigneurie de PERIGNY, exécutés à la requête de M. LE PICART, de M. MARIETTE, et de madame de CORBERON, veuve de François de THOMASSIN, seigneurs et dame dudit lieu.

    Date

    1571-1784

    Cote

    A/870

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Notifications au syndic...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages, exécutés sur les terres possédées par les Chartreux de PARIS, dans le seigneurie de PERIGNY, dressés par l'arpenteur des Chartreux.

    Date

    1782

    Cote

    A/871

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des opérations d'arpentages,...

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  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

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  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1640-1781

    Cote

    A/927

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

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  15. Résultat n°15

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1245-1655

    Cote

    A/1151

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

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  16. Résultat n°16

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1316-1704

    Cote

    A/1159

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1408-1785

    Cote

    A/1164

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de la terre et seigneurie de MAROLLES [registre].

    Date

    1513-1514

    Cote

    A/1170

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par Pierre-François de BROCQ DE CINQ-MARS, commandeur de SENTENY, au sieur ARNAULT, contrôleur des Gardes-Françaises, d'enclore dans son jardin, sis à VILLECRESNE, une rue commune entre les seigneurs de SENTENY et de BRUNOY. Procès-verbal de bornage entre l'abbaye d'YERRES et messire Nicolas LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, fait par de SEINE, ingénieur ; bornage de ces deux seigneuries, exécuté pour MONSIEUR. Récolement et bornage de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1662-1783

    Cote

    A/1172

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage entre les seigneuries de SENTENY et de VILLECRESNE, et entre les seigneuries de SENTENY et de SERVON, dressé par M. LALOUETTE, notaire à YERRES ; de limites et de bornage entre la seigneurie de LESIGNY, qui appartient à M. le duc de PENTHIEVRE et celle de SENTENY, dépendant de Monsieur, frère du Roi.

    Date

    1781-1783

    Cote

    A/1175

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

    Date

    1722-1761

    Cote

    A/1201

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle Noël BERNARD, sieur DU VERGER, renonce, en faveur de Louis FOSSART, au bénéfice d'une sentence de la justice de BRUNOY, qui lui permettait de rentrer en possession de cinq quartiers de terre ; arpentage de la maison achetée par M. DU VERGER à EPINAY [voy. A. 822].

    Date

    1686-1726

    Cote

    A/1212

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction par laquelle...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente de deux pièces de terre fait par M. PARIS de MONTMARTEL à Pierre FERRIERE ; de pièces de terre, par M. Gabriel MOREAU à Saturnin NARJOT ; d'un arpent de friche, par M. Nicolas Georges BAPTISTE, mandataire de M. de MONTMARTEL, à Françoise CORRAS, veuve de Pierre FOURNIER ; d'un demi arpent de terre, à Alain FERRIERE ; arpentage d'une maison, sise à BRUNOY, entre le sieur FAVEREAU et le sieur SENEZ.

    Date

    1676-1753

    Cote

    A/1221

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente de deux pièces...

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  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1361-1787

    Cote

    A/1226

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois de QUINCY.

    Date

    1751

    Cote

    A/1231

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

    Date

    1551-1754

    Cote

    A/1246

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois

    Date

    1775-1790

    Cote

    B/312

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux...

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  28. Résultat n°28

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701), procès-verbal d'arpentage et un plan de la métairie des frères de la congrégation de Saint-Lazare à Mespuits (1701).

    Date

    1701

    Cote

    B/1200

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

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  29. Résultat n°29

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : bornages des bois et forêts, procès-verbaux de recollements, de délivrances (1607, 1609, 1610, 1613, 1614, 1623, 1634-1637, 1639, 1644, 1649, 1653, 1655, 1657, 1659-1660, 1665, 1667-1668, 1670-1672, 1674-1676, 1678-1683, 1685-1686, 1688, 1690, 1692, 1696, 1698-1701, 1703-1714, 1716-1733, 1735-1737, 1739-1741, 1744-1756, 1758-1769)

    Date

    1607-1769

    Cote

    B/1864

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  30. Résultat n°30

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : procès-verbaux d'arpentage de la Ferté-Alais (1760, 1762, 1764-1773, 1775-1776, 1778, 1780-1785)

    Date

    1760-1785

    Cote

    B/1867

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  31. Résultat n°31

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Appel des justices secondaires au Bailliage royal de la Ferté-Alais : justice de Guigneville.- Pièces de procédure (1601-1690) : évaluation du domaine de la Ferté-Alais depuis 1543 ; transports d'arpents de bois, sentences, baux, censives, arpentage de la terre de Guigneville, dénombrement (1637), déclaration d'héritages, arpentages de plusieurs pièces de bois et de vigne, procès verbaux, droit de dîme de la cure de Guigneville (1559-1687) ; pièces de procédure (1713-1764) : sentences, baux, informations, procédure concernant un vol par effraction dans l'église (1758)

    Date

    1543-1764

    Cote

    B/1889

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

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  32. Résultat n°32

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE : pièce de procédure (1770-1790) ; un registre d'écrous (7septembre 1765- 21aout 1773) ; procès verbal d'arpentage concernant Soucy et Fontenay du 19 mai 1783-9 juillet 1783) et coupes de bois de 1784-1786 ; il manque les plans

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1906

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...

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  33. Résultat n°33

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].

    Date

    1734-1770

    Cote

    B/2614

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...

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  34. Résultat n°34
    ARPAJON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    ARPAJON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1782

    Cote

    C4/9

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ARPAJON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...

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  35. Résultat n°35
    AVRAINVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    AVRAINVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1784

    Cote

    C4/12

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • AVRAINVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...

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  36. Résultat n°36
    BALLAINVILLIERS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    3 medias

    BALLAINVILLIERS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1782

    Cote

    C4/14

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BALLAINVILLIERS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...

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  37. Résultat n°37
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1784

    Cote

    C4/25

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY....

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  38. Résultat n°38
    BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1789

    Cote

    C4/30

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...

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  39. Résultat n°39
    BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    5 medias

    BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1785

    Cote

    C4/31

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRIIS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...

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  40. Résultat n°40
    BRUNOY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    BRUNOY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1786

    Cote

    C4/32

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • BRUNOY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...

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