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542 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La petite Histoire rejoint la grande
Cote
PER157/6/4/1
 Date
mai 2021
 Lieu
IGNY
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 50-56, HS, n° 1-31 (2020-mai 2024)
  • n° 4 (mai 2021)
  • La petite Histoire rejoint la grande
Résultat n°2

Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart
Cote
PER247/3/3/1
 Date
2017
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE D'HISTOIRE LOCALE DE MONTGERON

  • n°1-3
  • n°3
  • Découverte d'un bornage ancien en forêt de Sénart
Résultat n°3

Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Cote
GBR/3523
 Date
2006
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
plan

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Résultat n°4

CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement de sécurité entrée nord de l'agglomération : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture enquête parcellaire complémentaire, dossier enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, avis des Domaines, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, conclusions du Commissaire du gouvernement, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux (2001-2005).

Cote
2359W/13
 Date
2001-2005
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, avis, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHEPTAINVILLE, route départementale RD449, aménagement...
Résultat n°5
Essonne insolite.- Les bornes armoriées de Chauffour, Saclas et Moigny (2005).

1 media

Essonne insolite.- Les bornes armoriées de Chauffour, Saclas et Moigny (2005).
Cote
57FI201/4
 Date
2005
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, MOIGNY-SUR-ECOLE, SACLAS
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES THEMATIQUES
  • ESSONNE (département)
  • Essonne insolite.- Les bornes armoriées de Chauffour,...
Résultat n°6

Les bornes limitatives du duché de Villeroy
Cote
PER383/3/82/2
 Date
2004
 Lieu
MENNECY, MAISSE, MONDEVILLE, ECHARCON, SOISY-SUR-ECOLE, LISSES, VILLABE, CHAMPCUEIL, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : MENNECY ET SON HISTOIRE PER383 (1984-2020)

  • n° 67-94
  • 82
  • Les bornes limitatives du duché de Villeroy
Résultat n°7

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : mémoire de la ville d'Arpajon, inventaire des titres du marquisat, état des fiefs et héritages, résidu [déclarations censuelles], poids et mesures, bornage, plan des prés, plan d'Arpajon, travaux du pont d'Arpajon : 600 vues.

Cote
1MI/311/15
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°8

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions, échanges et bornages [suite], transactions [chapitres 7 et 9] : 600 vues.

Cote
1MI/311/5
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°9

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : acquisitions et échanges [suite], transactions, échanges et bornages [chapitre 5] : 560 vues.

Cote
1MI/311/4
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives seigneuriales privées et archives privées....
  • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
  • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...
Résultat n°10

CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : enquêtes conjointes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols, approbation définitive, déclaration d'Utilité Publique, arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire, estimation des domaines, journaux, arrêté de cessibilité, documents d'arpentage, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi (1993-1997).

Cote
2359W/4
 Date
1997-2002
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...
Résultat n°11

VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

Cote
2359W/17
 Date
1997-2001
 Lieu
VILLEJUST, NOZAY
 Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, avis, rapport, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...
Résultat n°12

GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale RD40 - RD988 - RD35, liaison entre les communes : dossier de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique, arrêté de prorogation de validité de Déclaration d'utilité publique, arrêtés Préfectoral d'ouverture d'enquête (1987-1992), arrêté d'ouverture d'enquête complémentaire (1998), dossier d'enquête parcellaire, rapport du commissaire enquêteur, estimation des domaines, documents d'arpentage, journaux, certificats d'affichage (1986-2001).

Cote
2359W/21
 Date
1986-2001
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL, route départementale...
Résultat n°13

Bornes royales et seigneuriales armoriées
Cote
98J91
 Date
1972-2001
 Lieu
ALLEMAGNE, FRANCE, YVELINES, ESSONNE, ANGERVILLIERS, AVRAINVILLE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GRANGES-LE-ROI (LES), MOIGNY-SUR-ECOLE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE
 Type de document
étude

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Aménagement des bordures des voies de communications
  • Bornage
  • Les bornes frontières
  • Bornes royales et seigneuriales armoriées
Résultat n°14

LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).

Cote
2359W/26
 Date
1994-2000
 Lieu
LEUDEVILLE
 Type de document
avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, avis, texte officiel, procès-verbal, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...
Résultat n°15

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°16

SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 - route nationale RN191 : plans de l'ancien dossier d'enquêtes parcellaire et de Déclaration d'Utilité Publique, planches 1 et 2 de l'avant projet sommaire, dossiers d'enquêtes (09/1997-12/1997) préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du plan d'occupation des sols, délibération du Conseil Général pour le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes, ordonnance du Tribunal Administratif nommant le Commissaire enquêteur, journaux, dossier de levée de réserves, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté sous-préfecture d'Etampes ouverture enquête parcellaire, dossier enquête parcellaire, journaux, rapport Commissaire enquêteur, documents d'arpentage, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, ordonnance Tribunal de Grande Instance de transport sur les lieux, certification de non pourvoi (1993-1999).

Cote
2359W/24
 Date
1993-1999
 Lieu
SAINT-HILAIRE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral, rapport, avis, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-HILAIRE, liaison route départementale RD821 -...
Résultat n°17

Les bornes routières
Cote
98J90
 Date
1947-1999
 Lieu
CHATIGNONVILLE, DOURDAN Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Aménagement des bordures des voies de communications
  • Bornage
  • Les bornes routières
Résultat n°18

ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

Cote
1610W/1
 Date
1996-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte rendu, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

  • ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans...
Résultat n°19

MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142 : dossiers d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en conformité du plan d'occupation des sols et parcellaire, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques conjointes, journaux, rapports Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour l'expropriation, certificat de non pourvoi, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux, documents d'arpentage (1994-1997).

Cote
2359W/11
 Date
1994-1997
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral, texte officiel, certificat

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, route départementale RD837 - RD142...
Résultat n°20

BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale RD186, carrefour entrée ville : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête pour la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'utilité publique, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, certificat de non pourvoi, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, conclusion du Commissaire du gouvernement, documents d'arpentage (1994-1997).

Cote
2359W/9
 Date
1994-1997
 Lieu
BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, texte officiel, certificat, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLERS, EPINAY-SUR-ORGE, route départementale...